Conseil municipal du 2024-07-10

Corn 10 juillet 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Administration Générale Eau potable et assainissement collectif réponse au courrier de la commune de Saint-Goazec - Gestion des déchets et SPANC Modification du règlement de collecte des déchets - Commande publique Lancement de consultation renouvellement bâtiment modulaire - Agriculture, énergie et développement durable AAP 2024 Planification énergétique territoriale spécifique filière photov - Enfance jeunesse ALSH 3-10 ans Avenant à la convention de restauration avec les communes de Châteauneuf-du-Faou et de C - Enfance jeunesse Loustic Service Révision du plan de financement FSE+ 2024-2025 - Ressources Humaines Modification du tableau des emplois à compter du 1er aout 2024 - Ressources Humaines suppression demplois non permanents - Administration générale- Rapport dactivités 2023 Communauté de communes de Haute Cornouaille - Ressources Humaines Création / suppression demplois permanents - Développement économique et aménagement de lespace Travaux de réseaux électriques sur la Rue de Morlaix à Châteauneuf-d - Logement, cadre de vie et mobilité Compagnons Bâtisseurs de Bretagne avenant n°1 à la convention de partenariat pour la

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024152

Logement, cadre de vie et mobilité Compagnons Bâtisseurs de Bretagne avenant n°1 à la convention de partenariat pour laction expérimentale « Interventions solidaires contre le mal logement »

2024153

Enfance jeunesse Loustic Service Révision du plan de financement FSE+ 2024-2025

2024154

Enfance jeunesse ALSH 3 — 10 ans Avenant à la convention de restauration avec les communes de Châteauneuf-du-Faou et de Coray

2024155

Agriculture, énergie et développement durable AAP 2024 Planification énergétique territoriale spécifique filière photovoltaïque

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024148

Ressources Humaines Création / suppression demplois permanents

2024149

Ressources Humaines suppression demplois non permanents

2024150

Ressources Humaines Modification du tableau des emplois à compter du 1er aout 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
2024156

Gestion des déchets et SPANC Modification du règlement de collecte des déchets

2024158

Administration Générale Eau potable et assainissement collectif réponse au courrier de la commune de Saint-Goazec

📄 Autres decisions 1 délibération
2024147

Administration générale — Rapport dactivités 2023 Communauté de communes de Haute Cornouaille

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024151

Développement économique et aménagement de lespace Travaux de réseaux électriques sur la Rue de Morlaix à Châteauneuf-du-Faou Convention de passage

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024157

Commande publique Lancement de consultation renouvellement bâtiment modulaire

WEB megalis:2024:16763:2024-07-10
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