23 mai 2024
23
délibérations
7
Administration
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
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Délibérations (23)
Administration générale Appel à projet au changement climatique-PETR du Pays COB
Administration générale Création d'une commission de délégation de service public - Election des membres
Administration générale Modification de la composition de la commission Enfance-Jeunesse
Administration générale Modification de la composition du comité dattribution des places du multiaccueil
Administration générale Modification de la composition du conseil de crèche
Administration générale Modification de la composition du groupe de travail Eau potable et assainissement collectif
Administration générale Modification de la composition de la commission Tiers-lieux
Commande publique Matériel de collecte des déchets ménagers - Lancement d'une procédure de passation formalisée pour un marché de fournitures et services courants de matériel de collecte des déchets m
Commande publique Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la commune de Saint -Goazec Modification de la délibération n°2024-086 du 9 avril 2024
Commande publique Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la commune de Saint -Goazec Attribution des lots infructueux
Commande publique Proposition dadhésion à un groupement dachat d'électricité pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2028
Développement économique et aménagement de l'espace Inventaire des zones d'activités économiques de la CCHC
Administration générale Eau potable/Assainissement collectif Dépôt de dossiers de demandes de subvention
Administration générale Aménagement du territoire et des mobilités-mobilité- Délégation de missions au PETR du Pays COB
Finances Demande de remise de loyer par le centre social ULAMIR Aulne
Enfance jeunesse Mode de gestion des ALSH 3-10 ans
Gestion des déchets et SPANC Rapports d'activités annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets
Gestion des déchets et SPANC Rapport d'activités 2023 de la société SUEZ Collecte des emballages ménagers recyclables et points dapports volontaires
Gestion des déchets et SPANC Rapport annuel 2023 relatif au prix et à la qualité du service public d'assainissement non collectif (SPANC)
Administration générale Programme dactions du Contrat dObjectif Territorial (COT) 2023-2026
Ressources Humaines Protection sociale complémentaire Risque prévoyance
Développement économique et aménagement de l'espace Vente de terrain sur la ZA L'anviliou à C'oray SCI du Roi Morvan
Gestion des déchets et SPANC Rapport d'activités 2023 de la société Transports LE GOFF Collecte du verre
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