CM

23 mai 2024

Corn 23 délibérations

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délibérations

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Administration

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Délibérations (23)

Administration 7 délibérations

Administration générale Appel à projet au changement climatique-PETR du Pays COB

Administration générale Création d'une commission de délégation de service public - Election des membres

Administration générale Modification de la composition de la commission Enfance-Jeunesse

Administration générale Modification de la composition du comité dattribution des places du multiaccueil

Administration générale Modification de la composition du conseil de crèche

Administration générale Modification de la composition du groupe de travail Eau potable et assainissement collectif

Administration générale Modification de la composition de la commission Tiers-lieux

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Commande publique Matériel de collecte des déchets ménagers - Lancement d'une procédure de passation formalisée pour un marché de fournitures et services courants de matériel de collecte des déchets m

Commande publique Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la commune de Saint -Goazec Modification de la délibération n°2024-086 du 9 avril 2024

Commande publique Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la commune de Saint -Goazec Attribution des lots infructueux

Commande publique Proposition dadhésion à un groupement dachat d'électricité pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2028

Développement économique et aménagement de l'espace Inventaire des zones d'activités économiques de la CCHC

Finances & Budget 4 délibérations

Administration générale Eau potable/Assainissement collectif Dépôt de dossiers de demandes de subvention

Administration générale Aménagement du territoire et des mobilités-mobilité- Délégation de missions au PETR du Pays COB

Finances Demande de remise de loyer par le centre social ULAMIR Aulne

Enfance jeunesse Mode de gestion des ALSH 3-10 ans

Environnement 3 délibérations

Gestion des déchets et SPANC Rapports d'activités annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets

Gestion des déchets et SPANC Rapport d'activités 2023 de la société SUEZ Collecte des emballages ménagers recyclables et points dapports volontaires

Gestion des déchets et SPANC Rapport annuel 2023 relatif au prix et à la qualité du service public d'assainissement non collectif (SPANC)

Autres decisions 1 délibération

Administration générale Programme dactions du Contrat dObjectif Territorial (COT) 2023-2026

Ressources humaines 1 délibération

Ressources Humaines Protection sociale complémentaire Risque prévoyance

Culture & Patrimoine 1 délibération

Développement économique et aménagement de l'espace Vente de terrain sur la ZA L'anviliou à C'oray SCI du Roi Morvan

Sport 1 délibération

Gestion des déchets et SPANC Rapport d'activités 2023 de la société Transports LE GOFF Collecte du verre

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