Conseil municipal du 2024-02-29

Corn 29 février 2024 30 délibérations
Document source

30

délibérations

12

Finances & Budget

11

Urbanisme & Travaux

4

Administration

Résumé

Synthèse

30 délibérations - Finances Loustic Service avenants tarifaires 2024 des conventions de prestations Annule et Remplace - erreur matériel- - Finances - Débat dOrientations Budgétaires - Développement économique et Aménagement de lespace - Lancement dune consultation dun marché dassurance dommage ouvrage p - Finances Emprunt convention de finalisation Bretagne Très Haut Débit - Développement économique et Aménagement de lespace -Construction dun bâtiment multi-services sur la commune de Saint-Goa - Eau potable et Assainissement collectif - Schéma de distribution deau potable  - Agriculture, énergie et développement durable - Note dopportunités panneaux photovoltaïques Hôtel dentreprises - Enfance-Jeunesse - Projet pédagogique 2024 des ALSH 3-10 ans - Commande publique - Récupération dun contrat de concession de service, type « Délégation de service public (DSP) » auprè - Commande publique - Proposition dadhésion à un groupement dachat de gaz naturel par le SDEF - Commande publique - Lancement dune consultation « extermination de nuisibles » sur le territoire de la Communauté de com - Commande publique - Approvisionnement en carburant et gazole non routier pour les services de la Communauté de commune d - Commande publique - Travaux daménagement des espaces daccueil de la Communauté de communes de Haute Cornouaille lot n°08 - Commande publique - Travaux daménagement des espaces daccueil de la Communauté de communes de Haute Cornouaille lot n°06 - Commande publique - Travaux daménagement des espaces daccueil de la Communauté de communes de Haute Cornouaille lot n°05 - Commande publique - Travaux daménagement des espaces daccueil de la Communauté de communes de Haute Cornouaille lot n°0 - Finances - Ligne de Trésorerie lancement de la consultation - Finances Loustic Service avenants tarifaires 2024 des conventions de prestations - Finances Loustic Service Evolution du tarif km pour les familles - Finances Refacturation des charges du local A à lhôtel dentreprises à Plonévez-du-Faou 

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Délibérations (30)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2024012

Administration générale Résiliation de ladhésion à lUNCCAS

2024018

Finances Comptes de gestion 2023

2024019

Finances Vote des comptes administratifs 2023

2024020

Finances Situation des autorisations de programme et crédits de paiement pour lopération Très Haut Débit 

2024021

Finances Emprunt convention de finalisation Bretagne Très Haut Débit

2024022

Finances Tarifs services voierie

2024023

Finances Refacturation des charges du local A à lhôtel dentreprises à Plonévez-du-Faou 

2024024

Finances Loustic Service Evolution du tarif km pour les familles

2024025

Finances Loustic Service avenants tarifaires 2024 des conventions de prestations Annule et Remplace - erreur matériel- DELIB2024025

2024025

Finances Loustic Service avenants tarifaires 2024 des conventions de prestations

2024026

Finances — Ligne de Trésorerie lancement de la consultation

2024027

Finances — Débat dOrientations Budgétaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
2024028

Commande publique — Travaux daménagement des espaces daccueil de la Communauté de communes de Haute Cornouaille lot n°03 Menuiserie intérieur avenants n°01 et n°02

2024029

Commande publique — Travaux daménagement des espaces daccueil de la Communauté de communes de Haute Cornouaille lot n°05 Chauffage avenant n°01

2024030

Commande publique — Travaux daménagement des espaces daccueil de la Communauté de communes de Haute Cornouaille lot n°06 Faux Plafonds avenant n°01

2024031

Commande publique — Travaux daménagement des espaces daccueil de la Communauté de communes de Haute Cornouaille lot n°08 Peinture avenant n°01

2024032

Commande publique — Approvisionnement en carburant et gazole non routier pour les services de la Communauté de commune de haute Cornouaille lot n°01 fourniture de carburant (gazole / essence sans plom

2024033

Commande publique — Proposition dadhésion à un groupement dachat de gaz naturel par le SDEF

2024034

Commande publique — Lancement dune consultation « extermination de nuisibles » sur le territoire de la Communauté de communes de Haute Cornouaille

2024035

Commande publique — Récupération dun contrat de concession de service, type « Délégation de service public (DSP) » auprès des communes de Châteauneuf-du-Faou, Collorec et Plonévez-du-Faou 

2024038

Eau potable et Assainissement collectif — Schéma de distribution deau potable 

2024039

Développement économique et Aménagement de lespace -Construction dun bâtiment multi-services sur la commune de Saint-Goazec (modification de la délib 2023-117) Validation dune nouvelle Lancement de

2024040

Développement économique et Aménagement de lespace - Lancement dune consultation dun marché dassurance dommage ouvrage pour la construction du multiservices à Saint-Goazec 

🏛️ Administration 4 délibérations
2024013

Administration générale — Ajout dun membre à la Commission Enfance-Jeunesse

2024014

Administration générale — Ajout dun membre à la commission « Agriculture, énergie, développement durable » 

2024015

Administration générale — Ajout dun membre au Groupe de travail « Eau et assainissement »

2024017

Administration générale — Constitution groupes de travail photovoltaïque, bois et méthanisation 

📄 Autres decisions 1 délibération
2024016

Administration générale — Représentation de la CCHC au comité de programmation LEADER 2023-2027 

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024036

Enfance — Jeunesse - Projet pédagogique 2024 des ALSH 3-10 ans

🌱 Environnement 1 délibération
2024037

Agriculture, énergie et développement durable - Note dopportunités panneaux photovoltaïques Hôtel dentreprises

WEB megalis:2024:16763:2024-02-29
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