Conseil municipal du 2024-02-29
30
délibérations
12
Finances & Budget
11
Urbanisme & Travaux
4
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (30)
Administration générale Résiliation de ladhésion à lUNCCAS
Finances Comptes de gestion 2023
Finances Vote des comptes administratifs 2023
Finances Situation des autorisations de programme et crédits de paiement pour lopération Très Haut Débit
Finances Emprunt convention de finalisation Bretagne Très Haut Débit
Finances Tarifs services voierie
Finances Refacturation des charges du local A à lhôtel dentreprises à Plonévez-du-Faou
Finances Loustic Service Evolution du tarif km pour les familles
Finances Loustic Service avenants tarifaires 2024 des conventions de prestations Annule et Remplace - erreur matériel- DELIB2024025
Finances Loustic Service avenants tarifaires 2024 des conventions de prestations
Finances — Ligne de Trésorerie lancement de la consultation
Finances — Débat dOrientations Budgétaires
Commande publique — Travaux daménagement des espaces daccueil de la Communauté de communes de Haute Cornouaille lot n°03 Menuiserie intérieur avenants n°01 et n°02
Commande publique — Travaux daménagement des espaces daccueil de la Communauté de communes de Haute Cornouaille lot n°05 Chauffage avenant n°01
Commande publique — Travaux daménagement des espaces daccueil de la Communauté de communes de Haute Cornouaille lot n°06 Faux Plafonds avenant n°01
Commande publique — Travaux daménagement des espaces daccueil de la Communauté de communes de Haute Cornouaille lot n°08 Peinture avenant n°01
Commande publique — Approvisionnement en carburant et gazole non routier pour les services de la Communauté de commune de haute Cornouaille lot n°01 fourniture de carburant (gazole / essence sans plom
Commande publique — Proposition dadhésion à un groupement dachat de gaz naturel par le SDEF
Commande publique — Lancement dune consultation « extermination de nuisibles » sur le territoire de la Communauté de communes de Haute Cornouaille
Commande publique — Récupération dun contrat de concession de service, type « Délégation de service public (DSP) » auprès des communes de Châteauneuf-du-Faou, Collorec et Plonévez-du-Faou
Eau potable et Assainissement collectif — Schéma de distribution deau potable
Développement économique et Aménagement de lespace -Construction dun bâtiment multi-services sur la commune de Saint-Goazec (modification de la délib 2023-117) Validation dune nouvelle Lancement de
Développement économique et Aménagement de lespace - Lancement dune consultation dun marché dassurance dommage ouvrage pour la construction du multiservices à Saint-Goazec
Administration générale — Ajout dun membre à la Commission Enfance-Jeunesse
Administration générale — Ajout dun membre à la commission « Agriculture, énergie, développement durable »
Administration générale — Ajout dun membre au Groupe de travail « Eau et assainissement »
Administration générale — Constitution groupes de travail photovoltaïque, bois et méthanisation
Administration générale — Représentation de la CCHC au comité de programmation LEADER 2023-2027
Enfance — Jeunesse - Projet pédagogique 2024 des ALSH 3-10 ans
Agriculture, énergie et développement durable - Note dopportunités panneaux photovoltaïques Hôtel dentreprises
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