12 décembre 2024

Administration générale Syndicat intercommunal des eaux du Poher nomination de délégués représentant la CCHC

Administration générale Demandes de subvention DETR-DSIL 2025 Renforcement de la capacité de stockage du poste (bâche tampon de 100 m3), sécurisation et diagnostic permanent Châteauneuf-du-Faou

Ressources Humaines Convention de participation « garantie prévoyance » : 2025-2030 nouveau contrat de 6 ans à compter du 01/01/2025

Ressources Humaines Modification du tableau des emplois et de lorganigramme à compter du 1er janvier 2025

Finances Tarifs Eau potable et assainissement collectif Tarifs pour la part communautaire eau potable à compter du 1er janvier 2025

Finances Tarifs Eau potable et assainissement collectif Tarifs pour la part communautaire assainissement collectif à compter du 1er janvier 2025

Finances Tarifs Eau potable et assainissement collectif fixation de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des réseaux d'eau potable

Finances Tarifs Eau potable et assainissement collectif fixation de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif

Annule et remplace la délibération 2024 — 258 Agriculture, énergie et développement durable SAS Energie Haute Cornouaille Création

Agriculture, énergie et développement durable SAS Energie Haute Cornouaille Création

Commune de Leuhan — Transfert de la compétence Eau potable - Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024

Commune de Collorec — Transfert de la compétence Eau potable - Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024

Commune de Saint — Thois- Transfert de la compétence Eau potable - Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024

Commune de Coray — Transfert de la compétence Eau potable Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024

Commune de Plonévez — du-Faou - Transfert de la compétence Eau potable Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024

Commune de Châteauneuf — du-Faou -Transfert de la compétence Eau potable Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024

Commune de Châteauneuf — du-Faou - Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024

Commune de Saint — Goazec - Transfert de la compétence Eau potable - Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024

Commune de Landel'eau — Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024

Commune de Trégourez — Transfert de la compétence Eau potable Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024

Commune de Laz — Transfert de la compétence Eau potable - Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024

Eau potable et assainissement collectif Proposition de convention provisoire de délégation de service public sans publicité ni mise en concurrence

Tarifs assainissements et eaux usées Participation financière à lassainissement collectif (PFAC)

Administration générale Demandes de subvention DETR-DSIL 2025 Remise à léquilibre calco-carbonique Commune de Leuhan

Finances Créances éteintes et admission en non-valeurs

Finances Ouverture ligne de crédits

Commune de Leuhan — Transfert de la compétence Assainissement collectif - Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024

Commune de Collorec — Transfert de la compétence Assainissement collectif - Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31/12/ 2024

Commune de Saint — Thois -Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024

Commune de Coray — Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024

Commune de Plonévez — du-Faou - Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024

Commune de Saint Goazec — Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre

Commune de Spézet — Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024

Commune de Trégourez — Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024

Commune de Laz — Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024

Administration générale Demandes de subvention DETR-DSIL 2025 Travaux de réagencement de la Maison de lEnfance

Administration générale Demandes de subvention DETR-DSIL 2025 Jeunesse Economie Emploi Formation

Enfance Jeunesse Convention relative à l'établissement du « Territoire éducatif rural de Haute Cornouaille »

Enfance jeunesse Loustic Services : conventions de mise à disposition de personnel avec les structures d'aide à domicile

Enfance jeunesse Renouvellement de la labellisation Info Jeunes 2025

Commande publique Modification de la délibération 2024-210, portant attribution de l'acquisition d'un bâtiment modulaire 2024_FCS_CCHC_0014

Commande publique Service de téléphonie et prestations associées - 2024_TIC_CCHC_0019

Commande publique Mission de maîtrise duvre pour la construction d'un bâtiment « multiservices » sur la commune de Saint-Goazec A2212 Avenant n°2

Commande publique Services dassurances pour la Communauté de communes de Haute Cornouaille

ANNULE ET REMPLACE DELIB 2024 — 239 SUR LA FORME Commande publique Services dassurances pour la Communauté de communes de Haute Cornouaille

Logement, cadre de vie et mobilité Intention d'engagement de lEPCI à la signature d'un pacte territorial France Rénov 2025-2027

Logement, cadre de vie et mobilité Aide financière au paiement de la prestation AMO pour des dossiers déposés à lANAH Année 2025

Logement, cadre de vie et mobilité Compagnons Bâtisseurs de Bretagne : Bilan 2024 et demande de renouvellement de la convention de partenariat pour 2025

Ajout d'un point à lordre du jour

Administration générale Convention annuelle dapplication 2025 avec lALECOB

Administration générale Piscine communautaire Aulnéo nom pour la loutre

Finances Tarifs de la Piscine communautaire Aulnéo

Ressources Humaines Mise à jour du RIFSEEP

Ressources Humaines Création/suppression de postes

Administration générale Convention pluriannuelle de partenariat et d'objectifs 2025-2028 avec lALECOB

Communication, attractivité et numérique- MEGALIS Convention 2025-2029 daccès au bouquet de services numériques