Conseil municipal du 2024-12-12
56
délibérations
26
Environnement
12
Finances & Budget
5
Enfance & Jeunesse
Synthèse
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Administration générale Syndicat intercommunal des eaux du Poher nomination de délégués représentant la CCHC
Administration générale Demandes de subvention DETR-DSIL 2025 Renforcement de la capacité de stockage du poste (bâche tampon de 100 m3), sécurisation et diagnostic permanent Châteauneuf-du-Faou
Ressources Humaines Convention de participation « garantie prévoyance » : 2025-2030 nouveau contrat de 6 ans à compter du 01/01/2025
Ressources Humaines Modification du tableau des emplois et de lorganigramme à compter du 1er janvier 2025
Finances Tarifs Eau potable et assainissement collectif Tarifs pour la part communautaire eau potable à compter du 1er janvier 2025
Finances Tarifs Eau potable et assainissement collectif Tarifs pour la part communautaire assainissement collectif à compter du 1er janvier 2025
Finances Tarifs Eau potable et assainissement collectif fixation de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des réseaux deau potable
Finances Tarifs Eau potable et assainissement collectif fixation de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des systèmes dassainissement collectif
Logement, cadre de vie et mobilité Intention dengagement de lEPCI à la signature dun pacte territorial France Rénov 2025-2027
Logement, cadre de vie et mobilité Aide financière au paiement de la prestation AMO pour des dossiers déposés à lANAH Année 2025
Logement, cadre de vie et mobilité Compagnons Bâtisseurs de Bretagne : Bilan 2024 et demande de renouvellement de la convention de partenariat pour 2025
Annule et remplace la délibération 2024 — 258 Agriculture, énergie et développement durable SAS Energie Haute Cornouaille Création
Agriculture, énergie et développement durable SAS Energie Haute Cornouaille Création
Commune de Leuhan — Transfert de la compétence Eau potable - Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024
Commune de Collorec — Transfert de la compétence Eau potable - Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024
Commune de Saint — Thois- Transfert de la compétence Eau potable - Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024
Commune de Coray — Transfert de la compétence Eau potable Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024
Commune de Plonévez — du-Faou - Transfert de la compétence Eau potable Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024
Commune de Châteauneuf — du-Faou -Transfert de la compétence Eau potable Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024
Commune de Châteauneuf — du-Faou - Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024
Commune de Saint — Goazec - Transfert de la compétence Eau potable - Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024
Commune de Landeleau — Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024
Commune de Trégourez — Transfert de la compétence Eau potable Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024
Commune de Laz — Transfert de la compétence Eau potable - Mise à disposition des biens du budget annexe Eau potable clôturé au 31 décembre 2024
Eau potable et assainissement collectif Proposition de convention provisoire de délégation de service public sans publicité ni mise en concurrence
Tarifs assainissements et eaux usées Participation financière à lassainissement collectif (PFAC)
Administration générale Demandes de subvention DETR-DSIL 2025 Remise à léquilibre calco-carbonique Commune de Leuhan
Finances Créances éteintes et admission en non-valeurs
Finances Ouverture ligne de crédits
Commune de Leuhan — Transfert de la compétence Assainissement collectif - Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024
Commune de Collorec — Transfert de la compétence Assainissement collectif - Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31/12/ 2024
Commune de Saint — Thois -Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024
Commune de Coray — Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024
Commune de Plonévez — du-Faou - Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024
Commune de Saint Goazec — Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre
Commune de Spézet — Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024
Commune de Trégourez — Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024
Commune de Laz — Transfert de la compétence Assainissement collectif Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024
Administration générale Demandes de subvention DETR-DSIL 2025 Travaux de réagencement de la Maison de lEnfance
Administration générale Demandes de subvention DETR-DSIL 2025 Jeunesse Economie Emploi Formation
Enfance Jeunesse Convention relative à létablissement du « Territoire éducatif rural de Haute Cornouaille »
Enfance jeunesse Loustic Services : conventions de mise à disposition de personnel avec les structures daide à domicile
Enfance jeunesse Renouvellement de la labellisation Info Jeunes 2025
Commande publique Modification de la délibération 2024-210, portant attribution de lacquisition dun bâtiment modulaire 2024_FCS_CCHC_0014
Commande publique Service de téléphonie et prestations associées - 2024_TIC_CCHC_0019
Commande publique Mission de maîtrise duvre pour la construction dun bâtiment « multiservices » sur la commune de Saint-Goazec A2212 Avenant n°2
Commande publique Services dassurances pour la Communauté de communes de Haute Cornouaille
ANNULE ET REMPLACE DELIB 2024 — 239 SUR LA FORME Commande publique Services dassurances pour la Communauté de communes de Haute Cornouaille
Ajout dun point à lordre du jour
Administration générale Convention annuelle dapplication 2025 avec lALECOB
Administration générale Piscine communautaire Aulnéo nom pour la loutre
Finances Tarifs de la Piscine communautaire Aulnéo
Ressources Humaines Mise à jour du RIFSEEP
Ressources Humaines Création/suppression de postes
Administration générale Convention pluriannuelle de partenariat et dobjectifs 2025-2028 avec lALECOB
Communication, attractivité et numérique- MEGALIS Convention 2025-2029 daccès au bouquet de services numériques
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