28 novembre 2024
17
délibérations
5
Environnement
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Transfert Eau potable et Assainissement collectif Autorisation de signature au Président
Transfert Eau potable et Assainissement collectif DSP
Transfert Eau potable et Assainissement collectif Mise à disposition d'une assistance technique Assainissement Convention avec le Département du Finistère
Ressources Humaines Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2025
Agriculture, énergie et développement durable Projet photovoltaïque en toitures des bâtiments communautaires avec valorisation en autoconsommation collective dépôt de dossiers de demandes de subvent
Ressources Humaines Modification du calibrage minimum d'un poste permanent à temps complet « dagent poly compétent des ST » et changement de dénomination du pôle « voirie/EV/bâtiments/salubrité »
Commande publique Assurance dommage ouvrage aux travaux du bâtiment multiservices à Saint-Goazec - 2024_FCS_CCHC_0017
Commande publique Attribution du marché public relatif à la procédure Acquisition d'un bâtiment modulaire 2024_FCS_CCHC_0014- Procédure adaptée ouverte
Commande publique Attribution du marché public relatif à la procédure Acquisition d'un bâtiment modulaire 2024_FCS_CCHC_0014- Procédure sans publicité ni mise en concurrence
Développement économique et Aménagement de l'espace MEGALIS Convention amiable de s'ervitude pour le passage d'une infrastructure s'upport s'outerraine en d'omaine privé intercommunal
Ressources Humaines Contrat groupe « assurance statutaire » Révision des conditions tarifaires à compter du 1/01/2025
Finances Emprunt Très Haut débit attribution
Finances Tarifs — Modification du forfait au m²des charges de lHôtel dEntreprises
Finances Avance de Trésorerie au budget Assainissement
Administration générale Révision des statuts de lEPAGA
Ressources Humaines Organisation de festivités à lattention des agents de la collectivité
Projet de Cohésion sociale territoriale Adhésion à l'association « UDCCAS du Finistère »
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