CM

28 novembre 2024

Corn 17 délibérations

17

délibérations

5

Environnement

5

Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Délibérations (17)

Environnement 5 délibérations

Transfert Eau potable et Assainissement collectif Autorisation de signature au Président

Transfert Eau potable et Assainissement collectif DSP

Transfert Eau potable et Assainissement collectif Mise à disposition d'une assistance technique Assainissement Convention avec le Département du Finistère

Ressources Humaines Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2025

Agriculture, énergie et développement durable Projet photovoltaïque en toitures des bâtiments communautaires avec valorisation en autoconsommation collective dépôt de dossiers de demandes de subvent

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Ressources Humaines Modification du calibrage minimum d'un poste permanent à temps complet « dagent poly compétent des ST » et changement de dénomination du pôle « voirie/EV/bâtiments/salubrité »

Commande publique Assurance dommage ouvrage aux travaux du bâtiment multiservices à Saint-Goazec - 2024_FCS_CCHC_0017

Commande publique Attribution du marché public relatif à la procédure Acquisition d'un bâtiment modulaire 2024_FCS_CCHC_0014- Procédure adaptée ouverte

Commande publique Attribution du marché public relatif à la procédure Acquisition d'un bâtiment modulaire 2024_FCS_CCHC_0014- Procédure sans publicité ni mise en concurrence

Développement économique et Aménagement de l'espace MEGALIS Convention amiable de s'ervitude pour le passage d'une infrastructure s'upport s'outerraine en d'omaine privé intercommunal

Finances & Budget 4 délibérations

Ressources Humaines Contrat groupe « assurance statutaire » Révision des conditions tarifaires à compter du 1/01/2025

Finances Emprunt Très Haut débit attribution

Finances Tarifs — Modification du forfait au m²des charges de lHôtel dEntreprises

Finances Avance de Trésorerie au budget Assainissement

Autres decisions 1 délibération

Administration générale Révision des statuts de lEPAGA

Ressources humaines 1 délibération

Ressources Humaines Organisation de festivités à lattention des agents de la collectivité

Social & Santé 1 délibération

Projet de Cohésion sociale territoriale Adhésion à l'association « UDCCAS du Finistère »

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