CM

12 février 2026

Corn 18 délibérations

18

délibérations

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

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Délibérations (18)

Finances & Budget 15 délibérations

Administration générale Contribution au Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou Abrogation de la délibération n°2025-031

Finances Situation des autorisations de programme et crédits de paiement pour l'opération Très Haut Débit

Finances Loustic Services Avenants tarifaires 2026 des conventions de prestations

Finances Etude pré — opérationnelle OPAH-RU sur la commune de Châteauneuf-du-Faou - Refacturation de la part communale

Finances Augmentation et prolongation de lavance faite par le budget Principal au budget Assainissement

Finances Ligne de trésorerie Lancement de la consultation - Budget assainissement

Finances Ligne de trésorerie Lancement de la consultation - Budget principal

Finances Taxe sur les infrastructures de transport de longue distance - Répartition de la fraction affectée aux EPCI et leurs communes membres

Finances Débat dOrientation Budgétaires

Communication, attractivité et numérique- Conventions de mise à disposition de locaux - points et espaces Cyber avec les communes

Logement, cadre de vie et mobilité Compagnons Bâtisseurs de Bretagne - Convention de partenariat et subvention 2026 pour les « interventions solidaires contre le mal logement et la précarité énergéti

Piscine communautaire AulnéO Convention de mise à disposition des équipements de la piscine communautaire AulnéO

Eau potable et Assainissement collectif Convention pour la mise à disposition d'une fosse de stockage de boues d'assainissement collectif

Eau potable et Assainissement collectif Convention de fourniture d'eau entre Concarneau Cornouaille Agglomération

Eau potable et Assainissement collectif Demandes de subvention DETR 2026 et Agence de l'Eau Autorisation au Président de déposer les dossiers

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Commande publique — Avant-Projet Définif pour le réaménagement du Pôle Enfance-Jeunesse

Dépôt de permis de construire — Réaménagement du Pôle Enfance-Jeunesse

Social & Santé 1 délibération

Ressources Humaines Création d'un Comité Social Territorial local

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