Conseil municipal du 2026-02-12
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délibérations
15
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Synthèse
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Administration générale Contribution au Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou Abrogation de la délibération n°2025-031
Finances Situation des autorisations de programme et crédits de paiement pour lopération Très Haut Débit
Finances Loustic Services Avenants tarifaires 2026 des conventions de prestations
Finances Etude pré — opérationnelle OPAH-RU sur la commune de Châteauneuf-du-Faou - Refacturation de la part communale
Finances Augmentation et prolongation de lavance faite par le budget Principal au budget Assainissement
Finances Ligne de trésorerie Lancement de la consultation - Budget assainissement
Finances Ligne de trésorerie Lancement de la consultation - Budget principal
Finances Taxe sur les infrastructures de transport de longue distance - Répartition de la fraction affectée aux EPCI et leurs communes membres
Finances Débat dOrientation Budgétaires
Communication, attractivité et numérique- Conventions de mise à disposition de locaux - points et espaces Cyber avec les communes
Logement, cadre de vie et mobilité Compagnons Bâtisseurs de Bretagne - Convention de partenariat et subvention 2026 pour les « interventions solidaires contre le mal logement et la précarité énergéti
Piscine communautaire AulnéO Convention de mise à disposition des équipements de la piscine communautaire AulnéO
Eau potable et Assainissement collectif Convention pour la mise à disposition dune fosse de stockage de boues dassainissement collectif
Eau potable et Assainissement collectif Convention de fourniture deau entre Concarneau Cornouaille Agglomération
Eau potable et Assainissement collectif Demandes de subvention DETR 2026 et Agence de lEau Autorisation au Président de déposer les dossiers
Commande publique — Avant-Projet Définif pour le réaménagement du Pôle Enfance-Jeunesse
Dépôt de permis de construire — Réaménagement du Pôle Enfance-Jeunesse
Ressources Humaines Création dun Comité Social Territorial local
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