Conseil municipal du 2026-02-12

Corn 12 février 2026 18 délibérations
Document source

18

délibérations

15

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Dépôt de permis de construire- Réaménagement du Pôle Enfance-Jeunesse - Eau potable et Assainissement collectif Convention de fourniture deau entre Concarneau Cornouaille Agglomération - Eau potable et Assainissement collectif Convention pour la mise à disposition dune fosse de stockage de boues dassainis - Piscine communautaire AulnéO Convention de mise à disposition des équipements de la piscine communautaire AulnéO - Commande publique - Avant-Projet Définif pour le réaménagement du Pôle Enfance-Jeunesse - Logement, cadre de vie et mobilité Compagnons Bâtisseurs de Bretagne - Convention de partenariat et subvention 2026 pou - Communication, attractivité et numérique- Conventions de mise à disposition de locaux - points et espaces Cyber avec les - Finances Débat dOrientation Budgétaires - Finances Taxe sur les infrastructures de transport de longue distance - Répartition de la fraction affectée aux EPCI et - Finances Ligne de trésorerie Lancement de la consultation - Budget principal - Finances Ligne de trésorerie Lancement de la consultation - Budget assainissement - Finances Augmentation et prolongation de lavance faite par le budget Principal au budget Assainissement - Finances Etude pré-opérationnelle OPAH-RU sur la commune de Châteauneuf-du-Faou - Refacturation de la part communale - Finances Loustic Services Avenants tarifaires 2026 des conventions de prestations - Finances Situation des autorisations de programme et crédits de paiement pour lopération Très Haut Débit - Ressources Humaines Création dun Comité Social Territorial local - Administration générale Contribution au Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au - Eau potable et Assainissement collectif Demandes de subvention DETR 2026 et Agence de lEau Autorisation au Président

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2026007

Administration générale Contribution au Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou Abrogation de la délibération n°2025-031

2026009

Finances Situation des autorisations de programme et crédits de paiement pour lopération Très Haut Débit

2026010

Finances Loustic Services Avenants tarifaires 2026 des conventions de prestations

2026011

Finances Etude pré — opérationnelle OPAH-RU sur la commune de Châteauneuf-du-Faou - Refacturation de la part communale

2026012

Finances Augmentation et prolongation de lavance faite par le budget Principal au budget Assainissement

2026013

Finances Ligne de trésorerie Lancement de la consultation - Budget assainissement

2026014

Finances Ligne de trésorerie Lancement de la consultation - Budget principal

2026015

Finances Taxe sur les infrastructures de transport de longue distance - Répartition de la fraction affectée aux EPCI et leurs communes membres

2026016

Finances Débat dOrientation Budgétaires

2026017

Communication, attractivité et numérique- Conventions de mise à disposition de locaux - points et espaces Cyber avec les communes

2026018

Logement, cadre de vie et mobilité Compagnons Bâtisseurs de Bretagne - Convention de partenariat et subvention 2026 pour les « interventions solidaires contre le mal logement et la précarité énergéti

2026021

Piscine communautaire AulnéO Convention de mise à disposition des équipements de la piscine communautaire AulnéO

2026022

Eau potable et Assainissement collectif Convention pour la mise à disposition dune fosse de stockage de boues dassainissement collectif

2026023

Eau potable et Assainissement collectif Convention de fourniture deau entre Concarneau Cornouaille Agglomération

2026024

Eau potable et Assainissement collectif Demandes de subvention DETR 2026 et Agence de lEau Autorisation au Président de déposer les dossiers

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026019

Commande publique — Avant-Projet Définif pour le réaménagement du Pôle Enfance-Jeunesse

2026020

Dépôt de permis de construire — Réaménagement du Pôle Enfance-Jeunesse

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026008

Ressources Humaines Création dun Comité Social Territorial local

WEB scdl:24290056100067:2026-02-12
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