Conseil municipal du 2024-07-10

Corn 10 juillet 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Environnement

2

Ressources humaines

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Administration Générale Eau potable et assainissement collectif réponse au courrier de la commune de Saint-Goazec - Gestion des déchets et SPANC Modification du règlement de collecte des déchets - Commande publique Lancement de consultation renouvellement bâtiment modulaire - Agriculture, énergie et développement durable AAP 2024 Planification énergétique territoriale spécifique filière photov - Enfance jeunesse ALSH 3-10 ans Avenant à la convention de restauration avec les communes de Châteauneuf-du-Faou et de C - Enfance jeunesse Loustic Service Révision du plan de financement FSE+ 2024-2025 - Ressources Humaines Modification du tableau des emplois à compter du 1er aout 2024 - Ressources Humaines suppression demplois non permanents - Administration générale- Rapport dactivités 2023 Communauté de communes de Haute Cornouaille - Ressources Humaines Création / suppression demplois permanents - Développement économique et aménagement de lespace Travaux de réseaux électriques sur la Rue de Morlaix à Châteauneuf-d - Logement, cadre de vie et mobilité Compagnons Bâtisseurs de Bretagne avenant n°1 à la convention de partenariat pour la

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Délibérations (12)

🌱 Environnement 6 délibérations
2024150

Ressources Humaines Modification du tableau des emplois à compter du 1er aout 2024

2024151

Développement économique et aménagement de lespace Travaux de réseaux électriques sur la Rue de Morlaix à Châteauneuf-du-Faou Convention de passage

2024152

Logement, cadre de vie et mobilité Compagnons Bâtisseurs de Bretagne avenant n°1 à la convention de partenariat pour laction expérimentale « Interventions solidaires contre le mal logement »

2024155

Agriculture, énergie et développement durable AAP 2024 Planification énergétique territoriale spécifique filière photovoltaïque

2024156

Gestion des déchets et SPANC Modification du règlement de collecte des déchets

2024158

Administration Générale Eau potable et assainissement collectif réponse au courrier de la commune de Saint-Goazec

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024148

Ressources Humaines Création / suppression demplois permanents

2024149

Ressources Humaines suppression demplois non permanents

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024153

Enfance jeunesse Loustic Service Révision du plan de financement FSE+ 2024-2025

2024154

Enfance jeunesse ALSH 3 — 10 ans Avenant à la convention de restauration avec les communes de Châteauneuf-du-Faou et de Coray

📄 Autres decisions 1 délibération
2024147

Administration générale — Rapport dactivités 2023 Communauté de communes de Haute Cornouaille

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024157

Commande publique Lancement de consultation renouvellement bâtiment modulaire

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:16763:2024-07-10
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