Conseil municipal du 2024-05-23

Corn 23 mai 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

7

Environnement

6

Urbanisme & Travaux

3

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Administration générale Programme dactions du Contrat dObjectif Territorial (COT) 2023-2026 - Gestion des déchets et SPANC Rapport annuel 2023 relatif au prix et à la qualité du service public dassainissement non - Gestion des déchets et SPANC Rapport dactivités 2023 de la société Transports LE GOFF Collecte du verre - Gestion des déchets et SPANC Rapport dactivités 2023 de la société SUEZ Collecte des emballages ménagers recyclables e - Gestion des déchets et SPANC Rapports dactivités annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public délimination d - Enfance jeunesse Mode de gestion des ALSH 3-10 ans - Développement économique et aménagement de lespace Inventaire des zones dactivités économiques de la CCHC - Développement économique et aménagement de lespace Vente de terrain sur la ZA Lanviliou à Coray SCI du Roi Morvan - Commande publique Proposition dadhésion à un groupement dachat délectricité pour la période du 1er janvier 2026 au 31 d - Commande publique Construction dun bâtiment multiservices commercial sur la commune de Saint -Goazec Attribution des - Commande publique Construction dun bâtiment multiservices commercial sur la commune de Saint -Goazec Modification de l - Commande publique Matériel de collecte des déchets ménagers - Lancement dune procédure de passation formalisée pour un - Finances Demande de remise de loyer par le centre social ULAMIR Aulne - Ressources Humaines Protection sociale complémentaire Risque prévoyance - Administration générale Modification de la composition de la commission Tiers-lieux - Administration générale Modification de la composition du groupe de travail Eau potable et assainissement collectif - Administration générale Modification de la composition du conseil de crèche - Administration générale Modification de la composition du comité dattribution des places du multiaccueil - Administration générale Modification de la composition de la commission Enfance-Jeunesse - Administration générale Aménagement du territoire et des mobilités-mobilité- Délégation de missions au PETR du Pays COB

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Délibérations (23)

🌱 Environnement 7 délibérations
2024103

Administration générale Appel à projet au changement climatique-PETR du Pays COB

2024105

Administration générale Eau potable/Assainissement collectif Dépôt de dossiers de demandes de subvention

2024111

Administration générale Modification de la composition du groupe de travail Eau potable et assainissement collectif

2024115

Commande publique Matériel de collecte des déchets ménagers - Lancement dune procédure de passation formalisée pour un marché de fournitures et services courants de matériel de collecte des déchets m

2024122

Gestion des déchets et SPANC Rapports dactivités annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets

2024123

Gestion des déchets et SPANC Rapport dactivités 2023 de la société SUEZ Collecte des emballages ménagers recyclables et points dapports volontaires

2024125

Gestion des déchets et SPANC Rapport annuel 2023 relatif au prix et à la qualité du service public dassainissement non collectif (SPANC)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024107

Administration générale Aménagement du territoire et des mobilités-mobilité- Délégation de missions au PETR du Pays COB

2024116

Commande publique Construction dun bâtiment multiservices commercial sur la commune de Saint -Goazec Modification de la délibération n°2024-086 du 9 avril 2024

2024117

Commande publique Construction dun bâtiment multiservices commercial sur la commune de Saint -Goazec Attribution des lots infructueux

2024118

Commande publique Proposition dadhésion à un groupement dachat délectricité pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2028

2024119

Développement économique et aménagement de lespace Vente de terrain sur la ZA Lanviliou à Coray SCI du Roi Morvan

2024120

Développement économique et aménagement de lespace Inventaire des zones dactivités économiques de la CCHC

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2024108

Administration générale Modification de la composition de la commission Enfance-Jeunesse

2024110

Administration générale Modification de la composition du conseil de crèche

2024121

Enfance jeunesse Mode de gestion des ALSH 3-10 ans

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024104

Administration générale Programme dactions du Contrat dObjectif Territorial (COT) 2023-2026

2024112

Administration générale Modification de la composition de la commission Tiers-lieux

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024113

Ressources Humaines Protection sociale complémentaire Risque prévoyance

2024114

Finances Demande de remise de loyer par le centre social ULAMIR Aulne

🏛️ Administration 1 délibération
2024106

Administration générale Création dune commission de délégation de service public - Election des membres

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024109

Administration générale Modification de la composition du comité dattribution des places du multiaccueil

Sport 1 délibération
2024124

Gestion des déchets et SPANC Rapport dactivités 2023 de la société Transports LE GOFF Collecte du verre

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