29 février 2024

Finances Comptes de gestion 2023

Finances Vote des comptes administratifs 2023

Finances Situation des autorisations de programme et crédits de paiement pour l'opération Très Haut Débit

Finances Emprunt convention de finalisation Bretagne Très Haut Débit

Finances Tarifs services voierie

Finances Refacturation des charges du local A à lhôtel dentreprises à Plonévez-du-Faou

Finances Loustic Service avenants tarifaires 2024 des conventions de prestations Annule et Remplace - erreur matériel- DELIB2024025

Finances Loustic Service avenants tarifaires 2024 des conventions de prestations

Finances — Ligne de Trésorerie lancement de la consultation

Finances — Débat dOrientations Budgétaires

Commande publique — Travaux d'aménagement des espaces d'accueil de la Communauté de communes de Haute Cornouaille lot n°03 Menuiserie intérieur avenants n°01 et n°02

Commande publique — Travaux d'aménagement des espaces d'accueil de la Communauté de communes de Haute Cornouaille lot n°05 Chauffage avenant n°01

Commande publique — Travaux d'aménagement des espaces d'accueil de la Communauté de communes de Haute Cornouaille lot n°06 Faux Plafonds avenant n°01

Commande publique — Travaux d'aménagement des espaces d'accueil de la Communauté de communes de Haute Cornouaille lot n°08 Peinture avenant n°01

Commande publique — Approvisionnement en carburant et gazole non routier pour les services de la Communauté de commune de haute Cornouaille lot n°01 fourniture de carburant (gazole / essence sans plom

Commande publique — Lancement d'une consultation « extermination de nuisibles » sur le territoire de la Communauté de communes de Haute Cornouaille

Développement économique et Aménagement de l'espace -Construction d'un bâtiment multi-services sur la commune de Saint-Goazec (modification de la délib 2023-117) Validation d'une nouvelle L'ancement de

Développement économique et Aménagement de l'espace - L'ancement d'une consultation d'un marché d'assurance d'ommage ouvrage pour la construction du multiservices à Saint-Goazec

Administration générale — Ajout d'un membre à la commission « Agriculture, énergie, développement durable »

Administration générale — Ajout d'un membre au Groupe de travail « Eau et assainissement »

Commande publique — Proposition dadhésion à un groupement dachat de gaz naturel par le SDEF

Commande publique — Récupération d'un contrat de concession de service, type « Délégation de service public (DSP) » auprès des communes de Châteauneuf-du-Faou, Collorec et Plonévez-du-Faou

Agriculture, énergie et développement durable - Note dopportunités panneaux photovoltaïques Hôtel dentreprises

Eau potable et Assainissement collectif — Schéma de distribution d'eau potable

Administration générale — Ajout d'un membre à la Commission Enfance-Jeunesse

Finances Loustic Service Evolution du tarif km pour les familles

Enfance — Jeunesse - Projet pédagogique 2024 des ALSH 3-10 ans

Administration générale — Représentation de la CCHC au comité de programmation LEADER 2023-2027

Administration générale — Constitution groupes de travail photovoltaïque, bois et méthanisation

Administration générale Résiliation de ladhésion à lUNCCAS