Conseil municipal du 2024-03-12

Corn 12 mars 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Travaux, bâtiments, voirie Remplacement des luminaires - Travaux, bâtiments, voirie Achat dune penderie séchante - Travaux, bâtiments, voirie - Valorisation des certificats déconomies dénergie - Adhésion au dispositif de regroupement d - Gestion des déchets et SPANC Signature des contrats type barème aval période 2024-2029 - Gestion des déchets et SPANC Signature du contrat de reprise de déchets papiers PCM à trier papiers - Système dinformation géographique Purge du droit de priorité, parcelle située à Kroas-Lesneven - Développement économique et aménagement de lespace Mise aux normes énergétiques et sécurisation déquipements publics s - Prise de compétence eau potable et assainissement collectif Saisine du Comité Social Territorial - Prise de compétence eau potable et assainissement collectif Mise en uvre du transfert - Prise de compétence eau potable et assainissement collectif Inventaire technique détaillé

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Délibérations (10)

🌱 Environnement 6 délibérations
2024041

Prise de compétence eau potable et assainissement collectif Inventaire technique détaillé

2024042

Prise de compétence eau potable et assainissement collectif Mise en uvre du transfert

2024045

Système dinformation géographique Purge du droit de priorité, parcelle située à Kroas-Lesneven

2024046

Gestion des déchets et SPANC Signature du contrat de reprise de déchets papiers PCM à trier papiers

2024047

Gestion des déchets et SPANC Signature des contrats type barème aval période 2024-2029

2024048

Travaux, bâtiments, voirie — Valorisation des certificats déconomies dénergie - Adhésion au dispositif de regroupement des CEE - programme coup de pouce Chauffage des bâtiments résidentiels, collectif

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024044

Développement économique et aménagement de lespace Mise aux normes énergétiques et sécurisation déquipements publics sur les bâtiments communautaires Remplacement de la chaudière Bâtiment Eco rue

2024049

Travaux, bâtiments, voirie Achat dune penderie séchante

2024050

Travaux, bâtiments, voirie Remplacement des luminaires

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024043

Prise de compétence eau potable et assainissement collectif Saisine du Comité Social Territorial

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:16763:2024-03-12
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