12 mars 2024
10
délibérations
5
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Prise de compétence eau potable et assainissement collectif Inventaire technique détaillé
Prise de compétence eau potable et assainissement collectif Mise en uvre du transfert
Gestion des déchets et SPANC Signature du contrat de reprise de déchets papiers PCM à trier papiers
Gestion des déchets et SPANC Signature des contrats type barème aval période 2024-2029
Travaux, bâtiments, voirie — Valorisation des certificats déconomies d'énergie - Adhésion au dispositif de regroupement des CEE - programme coup de pouce Chauffage des bâtiments résidentiels, collectif
Développement économique et aménagement de l'espace Mise aux n'ormes énergétiques et s'écurisation d'équipements publics sur les bâtiments c'ommunautaires Remplacement de la chaudière Bâtiment Eco rue
Système dinformation géographique Purge du droit de priorité, parcelle située à Kroas-Lesneven
Travaux, bâtiments, voirie Achat d'une penderie séchante
Travaux, bâtiments, voirie Remplacement des luminaires
Prise de compétence eau potable et assainissement collectif Saisine du Comité Social Territorial
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