Conseil municipal du 2025-02-25

Cornillé 25 février 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

5

Environnement

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - PRESENTATION ET VOTE DE LAFFECTATION DES RESULTATS POUR LE BUDGET PRINCIPAL 2025 ANNULE ET REMPLACE ERREUR MATERIELLE - VOTE DES TAUX DIMPOSITION 2025 MODIF - PRESENTATION ET APPROBATION DU RPQS EAU POTABLE - ECHANGE DE PARCELLE ENTRE ESPACIL (N° ZD 393) ET LA COMMUNE (N° ZD 395) - VOTE DES TAUX DIMPOSITION 2025 - PRESENTATION ET VOTE DE LAFFECATION DES RESULTATS POUR LE BUDGET PRINCIPAL 2025 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE RPE DU PAYS DE CHATEAUBOURG - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AUX AIDES DES PROGRAMMES ACTEE DE LA FNCCR DES COLLECTIVITES DE VITRE COMMUNAUTE ADHE - AVENANT A LA CONVENTION DADHESION AU SERVICE COMMUN DE « CONSEIL EN ENERGIE PARTAGEE » - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS. - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA VALORISATION DES CERTIFICATS DÉCONOMIES DÉNERGIE DES COLLECTIVITES DE VITRE COMM - APPROBATION DU DERNIER COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2025

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

PRESENTATION ET VOTE DE LAFFECTATION DES RESULTATS POUR LE BUDGET PRINCIPAL 2025 ANNULE ET REMPLACE ERREUR MATERIELLE

2025

VOTE DES TAUX DIMPOSITION 2025 MODIF

2025

VOTE DES TAUX DIMPOSITION 2025

2025

PRESENTATION ET VOTE DE LAFFECATION DES RESULTATS POUR LE BUDGET PRINCIPAL 2025

2025

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS.

🌱 Environnement 5 délibérations
2025

PRESENTATION ET APPROBATION DU RPQS EAU POTABLE

2025

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE RPE DU PAYS DE CHATEAUBOURG

2025

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AUX AIDES DES PROGRAMMES ACTEE DE LA FNCCR DES COLLECTIVITES DE VITRE COMMUNAUTE ADHERENTES AU SERVICE COMMUN DE « CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE »

2025

AVENANT A LA CONVENTION DADHESION AU SERVICE COMMUN DE « CONSEIL EN ENERGIE PARTAGEE »

2025

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA VALORISATION DES CERTIFICATS DÉCONOMIES DÉNERGIE DES COLLECTIVITES DE VITRE COMMUNAUTE ET DE LA REGION BRETAGNE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

ECHANGE DE PARCELLE ENTRE ESPACIL (N° ZD 393) ET LA COMMUNE (N° ZD 395)

🏛️ Administration 1 délibération
2025

APPROBATION DU DERNIER COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2025

WEB megalis:2025:13220:2025-02-25
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