Conseil municipal du 2024-10-24

Cornillé 24 octobre 2024 5 délibérations

délibérations

Environnement

Culture & Patrimoine

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

5 délibérations - DELIBERATION PORTANT APPROBATION SUR LA CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE RESEAU - NEOTOA - DELIBERATION PORTANT SUR LA FIXATION DE LA REMUNERATION DES AGENTS POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 - DELIBERATION PORTANT PROJET D'IMPLANTATION DU PARC EOLIEN SUR LA COMMUNE CORNILLE PAR LA SOCIETE RWE RENOUVELABLES - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2023 - SDE 35 - DELIBERATION PORTANT PROJET D'IMPLANTATION DU PARC EOLIEN SUR LA COMMUNE CORNILLE PAR LA SOCIETE RWE RENOUVELABLES

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Délibérations (5)

🌱 Environnement 3 délibérations

2024

DELIBERATION PORTANT PROJET D'IMPLANTATION DU PARC EOLIEN SUR LA COMMUNE CORNILLE PAR LA SOCIETE RWE RENOUVELABLES

2024

APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2023 - SDE 35

2024

DELIBERATION PORTANT PROJET D'IMPLANTATION DU PARC EOLIEN SUR LA COMMUNE CORNILLE PAR LA SOCIETE RWE RENOUVELABLES

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

2024

DELIBERATION PORTANT APPROBATION SUR LA CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE RESEAU - NEOTOA

👥 Ressources humaines 1 délibération

2024

DELIBERATION PORTANT SUR LA FIXATION DE LA REMUNERATION DES AGENTS POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025

WEB megalis:2024:13220:2024-10-24

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