Conseil municipal du 2024-10-24

Cornillé 24 octobre 2024 5 délibérations

délibérations

Environnement

Administration

Autres decisions

Résumé

Synthèse

5 délibérations - DELIBERATION PORTANT APPROBATION SUR LA CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE RESEAU - NEOTOA - DELIBERATION PORTANT SUR LA FIXATION DE LA REMUNERATION DES AGENTS POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 - DELIBERATION PORTANT PROJET D'IMPLANTATION DU PARC EOLIEN SUR LA COMMUNE CORNILLE PAR LA SOCIETE RWE RENOUVELABLES - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2023 - SDE 35 - DELIBERATION PORTANT PROJET D'IMPLANTATION DU PARC EOLIEN SUR LA COMMUNE CORNILLE PAR LA SOCIETE RWE RENOUVELABLES

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Délibérations (5)

🌱 Environnement 3 délibérations

2024

DELIBERATION PORTANT APPROBATION SUR LA CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE RESEAU - NEOTOA

2024

DELIBERATION PORTANT PROJET D'IMPLANTATION DU PARC EOLIEN SUR LA COMMUNE CORNILLE PAR LA SOCIETE RWE RENOUVELABLES

2024

DELIBERATION PORTANT PROJET D'IMPLANTATION DU PARC EOLIEN SUR LA COMMUNE CORNILLE PAR LA SOCIETE RWE RENOUVELABLES

🏛️ Administration 1 délibération

2024

DELIBERATION PORTANT SUR LA FIXATION DE LA REMUNERATION DES AGENTS POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025

📄 Autres decisions 1 délibération

2024

APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2023 - SDE 35

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13220:2024-10-24

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