Conseil municipal du 2026-01-29

Cornillé 29 janvier 2026 8 délibérations
Document source

8

délibérations

6

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - APPROBATION DU RAPPORT DACTIVITE 2024 EAU DES PORTES DE BRETAGNE - ERREUR MATERIELLE - DELIBERATION PORTANT SUR LADHESION A LA CONVENTION AU SERVICE COMMUN « SYSTEMES DINFORMATION » - ERREUR MATERIELLE - DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DE VITRE COMMUNAUTE RELATIVE AU RESEAU DE CHALEUR URBAIN (RCU) - ERREUR MA - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2024 - SDE 35 - ERREUR MATERIELLE - APPROBATION DU RAPPORT DACTIVITE 2024 EAU DES PORTES DE BRETAGNE - DELIBERATION PORTANT SUR LADHESION A LA CONVENTION AU SERVICE COMMUN « SYSTEMES DINFORMATION » - DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DE VITRE COMMUNAUTE RELATIVE AU RESEAU DE CHALEUR URBAIN (RCU) - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2024 - SDE 35

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Délibérations (8)

🌱 Environnement 6 délibérations
1

APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2024 — SDE 35 - ERREUR MATERIELLE

2

DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DE VITRE COMMUNAUTE RELATIVE AU RESEAU DE CHALEUR URBAIN (RCU) - ERREUR MATERIELLE

4

APPROBATION DU RAPPORT DACTIVITE 2024 EAU DES PORTES DE BRETAGNE - ERREUR MATERIELLE

2026

APPROBATION DU RAPPORT DACTIVITE 2024 EAU DES PORTES DE BRETAGNE

2026

DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DE VITRE COMMUNAUTE RELATIVE AU RESEAU DE CHALEUR URBAIN (RCU)

2026

APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2024 - SDE 35

👥 Ressources humaines 2 délibérations
3

DELIBERATION PORTANT SUR LADHESION A LA CONVENTION AU SERVICE COMMUN « SYSTEMES DINFORMATION » - ERREUR MATERIELLE

2026

DELIBERATION PORTANT SUR LADHESION A LA CONVENTION AU SERVICE COMMUN « SYSTEMES DINFORMATION »

WEB scdl:21350087900019:2026-01-29
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