Conseil municipal du 2024-12-11

PROJET PARTENARIAL DAMENAGEMENT PORTE EST METROPOLITAINE APPROBATION DUNE CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE PLAN DE COMMUNICATION

REMBOURSEMENT DES ABONNEMENTS PISCINE

DEPENSES A IMPUTER AU COMPTE 6232 « FETES ET CEREMONIES »

SUBVENTION 2025 AU CCAS

ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION MUNICIPALE EXCEPTIONNELLE A LUSSP ATHLETISME POUR LORGANISATION DE LA CORRIDA

AUTORISATION BUDGETAIRE SPECIALE 2025 BUDGET PRINCIPAL

VOEU PRESENTE PAR LE GROUPE J AIME ST PIERRE DES CORPS - OBLIGATION DE FORMATION DES PERSONNELS DES ASSOCIATIONS SUBVENTIONNEES PAR LA VILLE RECEVANT DES PUBLICS MINEURS

GARANTIE DEMPRUNT OPH VAL TOURAINE HABITAT

TARIFS DE VENTE DE MATERIEL DE PUERICULTURE

RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL AU PROFIT DE LA SOCIETE COMAX

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

FAISONS VIVRE LE SPORT DANS LES QUARTIERS CONVENTION DE PROJET

REMBOURSEMENT DES FRAIS DE BRANCHEMENT AU RESEAU EAUX USEES A MONSIEUR FEIL-BASTID POUR LE BIEN SIS 60 RUE DES BASTES

SIGNATURE DE LA CONVENTION DUTILISATION DE LABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB)

ACQUISITION DUNE CELLULE COMMERCIALE — CENTRE COMMERCIAL DE LA RABATERIE SCI PETIT PRE FLEURI

VENTE DU BIEN SIS 33 RUE PIERRE SEMARD CADASTRE BC 139

ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE AI 116, SITUEE RUE DU 23 FEVRIER 1950

VOEU PRESENTE PAR LE GROUPE VIVRE ENSEMBLE SOLIDAIRES EN METROPOLE TOURANGELLE - ACCUEIL D UN CIMETIERE METROPOLITAINE SUR SAINT PIERRE DES CORPS

MODIFICATION DU POSTE DE REFERENT SANTE ET MICRO CRECHE

CREATION DUN POSTE DE CHARGE DE COMMUNICATION

CREATION DE DEUX POSTES FILIERE TECHNIQUE CHANGEMENT DE FILIERE

CREATION DE QUATRE POSTES NOMINATION PAR LA PROMOTION INTERNE

PROJET DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS DINNOVATION PEDAGOGIQUE PROJET ELEMENTAIRE MARCEAU PAUL LOUIS COURRIER

DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE OU A LADJOINT DELEGUE EN SON ABSENCE, POUR ACCEPTER LES DONS ET LEGS QUI NE SONT GREVES NI DE CONDITIONS NI DE CHARGES.

COMPTE — RENDU DE LA DELEGATION ACCORDEE AU MAIRE EN APPLICATION DE LARTICLE L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (C.G.C.T.)

COMPTE — RENDU DE LA DELEGATION ACCORDEE AU MAIRE EN APPLICATION DE LARTICLE L.2122-22 ALINEA 4 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (C.G.C.T.)

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COS

VENTE DES PARCELLES CADASTREES AM 86 et AM 87, SITUEES RUE DES EPINES FORTES

TRANSFERT DE PROPRIETE A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DE PARCELLES CADASTREES MUNICIPALES SITUEES DANS LEMPRISE PUBLIQUE DE LOPERATION DE REQUALIFICATION DU PARVIS DE LA GARE

CONVENTION DE PARTENARIAT EN FAVEUR DU CENTRE DE SANTE DE SAINT PIERRE DES CORPS

CENTRE SOCIAL « LES ATELIERS DES POSSIBLES » NOUVELLE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU CONSEIL DADMINISTRATION

APPROLYS CENTRACHAT — NOUVELLE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE

VOEU PRESENTE PAR LE GROUPE A GAUCHES TOUTE ! MAINTIEN DU SERVICE D AIDE A DOMICILE DANS LE DOMAINE MUNICIPAL

AJUSTEMENT DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES CRECHES MUNICIPALES

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2024

VOEU PRESENTE PAR LE GROUPE AGIR ENSEMBLE, TRANSITION ECOLOGIQUE ET CITOYENNE - PISCINE MUNICIPALE

: RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE CAF - RELAIS PETITE ENFANCE 2024-2027