Conseil municipal du 2024-10-09

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) — NOUVELLE DESIGNATION DES MEMBRES (SUITE A UNE ERREUR MATERIELLE, CETTE DELIBERATION REMPLACE LA PRECEDENTE)

COMMISSIONS COMMUNALES CONSULTATIVES

COMPTE — RENDU DE LA DELEGATION ACCORDEE AU MAIRE EN APPLICATION DE LARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

MONTANT DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS

CAISSE DES ECOLES — NOUVELLE DESIGNATION DES MEMBRES

NOUVELLE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE (CSS)

AMIL — NOUVELLE DES IGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES — NOUVELLE DESIGNATION DES MEMBRES

REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE

CREATION D'UN POSTE DE PSYCHOLOGUE A TEMPS COMPLET NON PERMANENT

AVENANTS N° 2 DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ET DE SERVICES ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL A TEMPS COMPLET DE 3 POSTES RELEVANT DU CADRE DEMPLOIS DES ADJOINTS TECHNIQUES

CREATION D'N POSTE DE COORDINATEUR CITE EDUCATIVE EN CONTRAT DE PROJET

MISE A DISPOSITION DE VEHICULE DE SERVICE AVEC REMISAGE A DOMICILE

AVIS SUR LA DEMANDE DENREGISTREMENT AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSEES PRESENTEE PAR LA SOCIETE MENUT RECYCLAGE EN VUE DE DÉPLACER LACTIVITÉ DE COLLECTE, DE TRI ET DE STOCKAGE DE DÉCHETS MÉTALLIQUES

CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES — DESIGNATION

DELEGATIONS ACCORDEES A MONSIEUR LE MAIRE EN MATIERE D'EMPRUNTS ET DOUVERTURE DE LIGNES DE TRESORERIE

DELEGATIONS ACCORDEES A MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

REMBOURSEMENT CONTRAVENTION

TARIFS CULTURE SAISON 2024-2025

MODIFICATION DEMANDES DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE - EX CREDITS CRST

APPROBATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATIONS DEFINITIVES-TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

ACQUISITION DE PARCELLES — BASSIN DES SABLONS - RUE MARCEL CACHIN

PRISE DE PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE DANS LA SPL SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE AMENAGEMENT

ADHESION AU CONTRAT GROUPE SOUSCRIT PAR LE CENTRE DE GESTION DINDRE-ET-LOIRE COUVRANT LES RISQUES FINANCIERS ENCOURUS PAR LES COLLECTIVITES EN VERTU DE LEURS OBLIGATIONS A LEGARD DE LEUR PERSONNEL

COMMISSIONS MUNICIPALES CONSULTATIVES

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2024

CCAS — NOUVELLE DESIGNATION DES MEMBRES - COLLEGE DES ELUS

VU PRESENTE PAR LE GROUPE DOPPOSITION « JAIME SAINT-PIERRE-DES-CORPS » - MISE EN UVRE DUNE REFLEXION TRANSPARTISANE POUR UNE POLITIQUE DAIDES SPECIFIQUES AUX FAMILLES MONOPARENTALES