Conseil municipal du 2024-07-17

Corps 17 juillet 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Administration

Résumé

Synthèse

23 délibérations - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2024 - TARIFS DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES ET DES CAUTIONS A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2024 ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR - REMISE GRACIEUSE SUR TITRE DUN EXERCICE ANTERIEUR APPROBATION - RENOUVELLEMENT DE BAIL COMMERCIAL EN FAVEUR DE LA SOCIETE MINIOT - VU PRESENTE PAR LE GROUPE DOPPOSITION « JAIME SAINT-PIERRE-DES-CORPS » PORTANT SUR LATTRACTIVITE DE LA VILLE DE SAINT-P - ATTRIBUTION DUN FONDS DE CONCOURS DINVESTISSEMENT A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - VU CONCERNANT LAVENIR DU SERVICE MUNICIPAL DAIDE A DOMICILE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS, PRESENTE PAR AGIR ENSEMBLE, TRAN - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE FONDS VERT METROPOLITAIN - MODIFICATION - PROTOCOLE DACCORD AVEC LE GROUPE CHESSE CENTRE COMMERCIAL MAURICE THOREZ - VOEU PRESENTE PAR A GAUCHES TOUTES ! POUR IDENTIFIER LE OU LES PROPRIETAIRES DE LA PARCELLE AV128 SISE 18 RUE MARCEAU, D - MODIFICATION DEMANDES DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES MEMBRES DE LA - CONVENTION DE SERVITUDES ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS ET ENEDIS POUR LETABLISSEMENT DE CABLES ELECTRIQUES - MISE EN CONFORMITE DES PARTICIPATIONS FAMILLES - EXPLOITATION DU STATIONNEMENT PAYANT DE LA VILLE LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE - INSCRIPTION DU TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE AU TITRE DE LA PRESTATION DE SERVICE CAF - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D'INDRE ET LOIRE RELATIVE AU RELAIS PETITE - COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION ACCORDEE AU MAIRE EN APPLICATION DE LARTICLE L.2122-22 ALINEA 4 DU CODE GENERAL DES COLLEC - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2024 - CREATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES - ATTRIBUTION DE LA DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE (DPV)

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (23)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

RENOUVELLEMENT DE BAIL COMMERCIAL EN FAVEUR DE LA SOCIETE MINIOT

2024

CONVENTION DE SERVITUDES ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS ET ENEDIS POUR LETABLISSEMENT DE CABLES ELECTRIQUES SOUTERRAINS SUR LA PARCELLE COMMUNALE REFERENCEE SECTION AC N°680, RUE DE LERIDE

2024

EXPLOITATION DU STATIONNEMENT PAYANT DE LA VILLE LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE

2024

ATTRIBUTION DE LA DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE (DPV)

2024

SIGNATURE DU CONTRAT DE VILLE ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030

2024

MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2024 03 27 -24 RELATIVE A LA PROGRAMMATION DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE 2015-2020 DE LAGGLOMERATION TOURANGELLE, PROLONGE JUSQUEN 2024

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

REMISE GRACIEUSE SUR TITRE DUN EXERCICE ANTERIEUR APPROBATION

2024

ATTRIBUTION DUN FONDS DE CONCOURS DINVESTISSEMENT A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

2024

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE FONDS VERT METROPOLITAIN - MODIFICATION

2024

MODIFICATION DEMANDES DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE EX CREDITS CRST

🏛️ Administration 3 délibérations
2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2024

2024

VU PRESENTE PAR LE GROUPE DOPPOSITION « JAIME SAINT-PIERRE-DES-CORPS » PORTANT SUR LATTRACTIVITE DE LA VILLE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS

2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2024

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

PROTOCOLE DACCORD AVEC LE GROUPE CHESSE CENTRE COMMERCIAL MAURICE THOREZ

2024

INSCRIPTION DU TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE AU TITRE DE LA PRESTATION DE SERVICE CAF

2024

CREATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

VOEU PRESENTE PAR A GAUCHES TOUTES ! POUR IDENTIFIER LE OU LES PROPRIETAIRES DE LA PARCELLE AV128 SISE 18 RUE MARCEAU, DEMANDE SI BESOIN AU TRIBUNAL ADM UN EXPERT POUR EXAMEN DU BATIMENT, DEMANDE D EN

2024

COMPTE — RENDU DE LA DELEGATION ACCORDEE AU MAIRE EN APPLICATION DE LARTICLE L.2122-22 ALINEA 4 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (C.G.C.T.)

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

MISE EN CONFORMITE DES PARTICIPATIONS FAMILLES

2024

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D'INDRE ET LOIRE RELATIVE AU RELAIS PETITE ENFANCE (RPE)

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

TARIFS DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES ET DES CAUTIONS A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2024 ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

VU CONCERNANT LAVENIR DU SERVICE MUNICIPAL DAIDE A DOMICILE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS, PRESENTE PAR AGIR ENSEMBLE, TRANSITION ECOLOGIQUE ET CITOYENNE, AVEC LE SOUTIEN DE «JAIME SAINT PIERRE DES CORPS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

CONVENTION DOCCUPATION PRECAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION DUN LOGEMENT A LASSOCIATION HUMANITAIRE UN SOURIRE EN FACE

WEB recia:2024:14100:2024-07-17
Ouvrir →

📬 Suivre Corps

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.