17 juillet 2024

Renouvellement de Bail Commercial en Faveur de la Societe Miniot

Convention de S'ervitudes entre la Commune de Saint-Pierre-D'es-C'orps et Enedis pour L'etablissement de C'ables Electriques S'outerrains sur la Parcelle Communale Referencee S'ection Ac N°680, Rue de L'eride

Exploitation du Stationnement Payant de la Ville Lancement de la Consultation et Autorisation de Signature du Marche

Attribution de la Dotation Politique de la Ville (dpv)

Signature du Contrat de Ville Engagements Quartiers 2030

Modification de la D'eliberation N° 2024 03 27 -24 Relative A la Programmation dans le C'adre du Contrat de Ville 2015-2020 de L'agglomeration Tourangelle, Prolonge J'usquen 2024

Remise Gracieuse sur Titre D'un Exercice Anterieur Approbation

Attribution D'un Fonds de Concours D'investissement A Tours Metropole Val de Loire

Demande de Fonds de C'oncours A Tours Metropole Val de Loire Fonds Vert Metropolitain - Modification

Modification Demandes de Fonds de Concours A Tours Metropole Val de Loire Fonds de Soutien aux Communes Membres de la Metropole Ex Credits Crst

Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 29 Mai 2024

Vu Presente par le Groupe Dopposition « Jaime Saint-Pierre-Des-Corps » Portant sur Lattractivite de la Ville de Saint-Pierre-Des-Corps

Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 4 Juin 2024

Protocole Daccord avec le Groupe Chesse Centre Commercial Maurice Thorez

Inscription du Temps de Pause Meridienne au Titre de la Prestation de Service CAF

Creation du Conseil Municipal des Jeunes

Voeu Presente par A Gauches Toutes ! pour Identifier le ou les Proprietaires de la Parcelle Av128 Sise 18 Rue Marceau, Demande Si Besoin au Tribunal Adm un Expert pour Examen du Batiment, Demande D en

Compte — Rendu de la D'elegation Accordee au Maire en Application de L'article l.2122-22 Alinea 4 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales (c.g.c.t.)

Mise en Conformite des Participations Familles

Renouvellement de la Convention de Partenariat avec le Conseil Departemental dIndre et Loire Relative au Relais Petite Enfance (rpe)

Tarifs de Location des Salles Municipales et des Cautions A Compter du 1er Septembre 2024 Adoption Reglement Interieur

Vu Concernant Lavenir du Service Municipal D'aide A Domicile de Saint-Pierre-Des-Corps, Presente par Agir Ensemble, Transition Ecologique et Citoyenne, avec le Soutien de «jaime Saint Pierre des Corps

Convention Doccupation Precaire pour la Mise A Disposition D'un Logement A L'association Humanitaire un Sourire en Face