Conseil municipal du 2024-07-17
23
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
RENOUVELLEMENT DE BAIL COMMERCIAL EN FAVEUR DE LA SOCIETE MINIOT
CONVENTION DE SERVITUDES ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS ET ENEDIS POUR LETABLISSEMENT DE CABLES ELECTRIQUES SOUTERRAINS SUR LA PARCELLE COMMUNALE REFERENCEE SECTION AC N°680, RUE DE LERIDE
EXPLOITATION DU STATIONNEMENT PAYANT DE LA VILLE LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE
ATTRIBUTION DE LA DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE (DPV)
SIGNATURE DU CONTRAT DE VILLE ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2024 03 27 -24 RELATIVE A LA PROGRAMMATION DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE 2015-2020 DE LAGGLOMERATION TOURANGELLE, PROLONGE JUSQUEN 2024
REMISE GRACIEUSE SUR TITRE DUN EXERCICE ANTERIEUR APPROBATION
ATTRIBUTION DUN FONDS DE CONCOURS DINVESTISSEMENT A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE FONDS VERT METROPOLITAIN - MODIFICATION
MODIFICATION DEMANDES DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE EX CREDITS CRST
APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2024
VU PRESENTE PAR LE GROUPE DOPPOSITION « JAIME SAINT-PIERRE-DES-CORPS » PORTANT SUR LATTRACTIVITE DE LA VILLE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS
APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2024
PROTOCOLE DACCORD AVEC LE GROUPE CHESSE CENTRE COMMERCIAL MAURICE THOREZ
INSCRIPTION DU TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE AU TITRE DE LA PRESTATION DE SERVICE CAF
CREATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
VOEU PRESENTE PAR A GAUCHES TOUTES ! POUR IDENTIFIER LE OU LES PROPRIETAIRES DE LA PARCELLE AV128 SISE 18 RUE MARCEAU, DEMANDE SI BESOIN AU TRIBUNAL ADM UN EXPERT POUR EXAMEN DU BATIMENT, DEMANDE D EN
COMPTE — RENDU DE LA DELEGATION ACCORDEE AU MAIRE EN APPLICATION DE LARTICLE L.2122-22 ALINEA 4 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (C.G.C.T.)
MISE EN CONFORMITE DES PARTICIPATIONS FAMILLES
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D'INDRE ET LOIRE RELATIVE AU RELAIS PETITE ENFANCE (RPE)
TARIFS DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES ET DES CAUTIONS A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2024 ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR
VU CONCERNANT LAVENIR DU SERVICE MUNICIPAL DAIDE A DOMICILE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS, PRESENTE PAR AGIR ENSEMBLE, TRANSITION ECOLOGIQUE ET CITOYENNE, AVEC LE SOUTIEN DE «JAIME SAINT PIERRE DES CORPS
CONVENTION DOCCUPATION PRECAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION DUN LOGEMENT A LASSOCIATION HUMANITAIRE UN SOURIRE EN FACE
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