29 mai 2024
19
délibérations
3
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Creation des Grades Necessaires aux Avancements de Grade 2024
Creation des Grades Necessaires aux Avancements de Grade 2024
Creation au Tableau des Effectifs de Quatre Emplois Permanents
Fourniture et Acheminement dElectricite Ainsi que la Realisation de Prestations de Services pour les Points dont la Puissance Est Inferieure ou Egale A 36 Kva - Autorisation Signature Marche
Approbation de la Convention Intercommunale dAttribution (CIA)
Adhesion de la Ville au Service de lEnergie de Tours Metropole Val de Loire
Admission en Non Valeur et Creances Eteintes 2024
Organisation de lActivite Sejjours Ete et Fixation des Tarifs
Taxe sur la Publicite Exterieure (tpe) — Actualisation des Tarifs pour lAnnee 2025
Voeu Presesnte par le Groupe jAime St Pierre Portant sur la Labellisation Cite Educative - Voeu avec Amendement
Voeu du Groupe A Gauches Toute ! Portant sur une Requalification du Parvis de la Gare et de ses Abords - Voeu avec Amendement
Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 27 Mars 2024
TARIFICATION CENTRE CULTUREL 2024 — 2025 A PARTIR DU 1er SEPTEMBRE 2024
TARIFICATION CONSERVATOIRE 2024 — 2025 A PARTIR DU 1er SEPTEMBRE 2024
Mise en Place du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et dInformation des Demandeurs (ppgdid)
Mise en Place de la Gestion en Flux des Droits de Reservation des Logements Sociaux
Adhesion A l'Association Villes de France
Compte — Rendu de la D'elegation Accordee au Maire en Application de L'article l.2122-22 Alinea 4 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales (c.g.c.t.)
Avis de la Ville de Saint — Pierre-Des-Corps sur le Projet Lignes2tram en Application des Articles L122-1-V et R122-7-Ii Alinea 2 du Code de L'environnement
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