2 juillet 2025
22
délibérations
7
Autres decisions
7
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Vu Commun aux Groupes « Aensemble », « Agt ! », « Gic», « Jsp» et « Spa » : la Ville de Saint Pierre des Corps Reconnait L'etat Palestinien ! Annule et Remplace la Precedente
Voeu Commun Reconnaissance de l'Etat Palestinien Annule et Remplace la Precedente Deliberation
Vu Presente par le Groupe Vesemt : une Metropole Tourangelle qui Repond aux Besoins des Habitants pour la Mise en Terre sur Notre Territoire des Habitant(e)s de Confession Musulmane
Vu Commun aux Groupes « Agir Ensemble », « A Gauches Toute ! », « Gauche Independante Corpopetrussienne », « Jaime Saint Pierre » et « Saint Pierre Autrement » de la Ville de Saint Pierre des Corps Po
Tours Metropole Val de Loire : Repartition des Sieges de Conseillers Metropolitains par Commune A Compter du Renouvellement General des Conseils Municipaux de Mars 2026
Approbation de Lavenant N° 1 au Contrat de Projet Partenarial dAmenagement de la Porte Est Metropolitaine
Vu Presente par le Groupe « Vivre Ensemble Solidaires en Metropole Tourangelle » : une Metropole Tourangelle qui Repond aux Besoins des Habitants pour la Mise en Terre sur Notre Territoire des Habitan
Vente D'une Cave Situee A Montlouis — Sur-Loire, Lieu-Dit « sous la Gaudellerie » A la Safer
Transfert de la Convention de Portage Referencee Cp2022-012 Conclue avec Letablissement Public Foncier Local du Val de Loire sur le Secteur Rochepinard au Profit de Tours Metropole Val de Loire
Mise en Place D'une Convention de Portage Foncier avec Letablissement Public Foncier Local du Val de Loire pour le Bien Situe 84 Rue de la Rabaterie
Reversement Subventions Pact aux Partenaires
Transfert de Propriete A Tours Metropole Val de Loire des Biens et Droits A C'aractere Mobiliers et Immobiliers Relatifs A la C'ompetence « Amenagement de L'espace Public » Parcelles Cadastrees Rue Marce
Atterrissage du Protocole Daccord avec le Groupe Chessé Préalable A une Offre D'acquisition du Centre Commercial Maurice Thorez
Cession de la Parcelle Cadastree S'ection Ar N° 233, Secteur Bois de Plante, A la S'ARL Progevent
Compte — Rendu de la D'elegation Accordee au Maire en Application de L'article l.2122-22 Alineas 4 et 6 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales (c.g.c.t.)
Adhesion au Groupement de Commande de Tours Metropole Val de Loire dans le Cadre de Lappel A Projet Hors Foyers Citeo
Attribution de la Dotation Politique de la Ville (dpv)
Acquisition de la Parcelle Cadastrée Bc N° 607 Situee 73 Rue Gabriel Peri
Avis Prealable A la Creation D'une Creche par L'association Cispeo
Convention de Partenariat et de Subventionnement 2025 du Relais Petite Enfance avec le Conseil D'epartemental
Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 21 Mai 2025
Creation D'emplois Permanents
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