CM

2 juillet 2025

Corps 22 délibérations

22

délibérations

7

Autres decisions

7

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Autres decisions 7 délibérations
2025

Vu Commun aux Groupes « Aensemble », « Agt ! », « Gic», « Jsp» et « Spa » : la Ville de Saint Pierre des Corps Reconnait L'etat Palestinien ! Annule et Remplace la Precedente

2025

Voeu Commun Reconnaissance de l'Etat Palestinien Annule et Remplace la Precedente Deliberation

2025

Vu Presente par le Groupe Vesemt : une Metropole Tourangelle qui Repond aux Besoins des Habitants pour la Mise en Terre sur Notre Territoire des Habitant(e)s de Confession Musulmane

2025

Vu Commun aux Groupes « Agir Ensemble », « A Gauches Toute ! », « Gauche Independante Corpopetrussienne », « Jaime Saint Pierre » et « Saint Pierre Autrement » de la Ville de Saint Pierre des Corps Po

2025

Tours Metropole Val de Loire : Repartition des Sieges de Conseillers Metropolitains par Commune A Compter du Renouvellement General des Conseils Municipaux de Mars 2026

2025

Approbation de Lavenant N° 1 au Contrat de Projet Partenarial dAmenagement de la Porte Est Metropolitaine

2025

Vu Presente par le Groupe « Vivre Ensemble Solidaires en Metropole Tourangelle » : une Metropole Tourangelle qui Repond aux Besoins des Habitants pour la Mise en Terre sur Notre Territoire des Habitan

Culture & Patrimoine 7 délibérations
2025

Vente D'une Cave Situee A Montlouis — Sur-Loire, Lieu-Dit « sous la Gaudellerie » A la Safer

2025

Transfert de la Convention de Portage Referencee Cp2022-012 Conclue avec Letablissement Public Foncier Local du Val de Loire sur le Secteur Rochepinard au Profit de Tours Metropole Val de Loire

2025

Mise en Place D'une Convention de Portage Foncier avec Letablissement Public Foncier Local du Val de Loire pour le Bien Situe 84 Rue de la Rabaterie

2025

Reversement Subventions Pact aux Partenaires

2025

Transfert de Propriete A Tours Metropole Val de Loire des Biens et Droits A C'aractere Mobiliers et Immobiliers Relatifs A la C'ompetence « Amenagement de L'espace Public » Parcelles Cadastrees Rue Marce

2025

Atterrissage du Protocole Daccord avec le Groupe Chessé Préalable A une Offre D'acquisition du Centre Commercial Maurice Thorez

2025

Cession de la Parcelle Cadastree S'ection Ar N° 233, Secteur Bois de Plante, A la S'ARL Progevent

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Compte — Rendu de la D'elegation Accordee au Maire en Application de L'article l.2122-22 Alineas 4 et 6 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales (c.g.c.t.)

2025

Adhesion au Groupement de Commande de Tours Metropole Val de Loire dans le Cadre de Lappel A Projet Hors Foyers Citeo

2025

Attribution de la Dotation Politique de la Ville (dpv)

2025

Acquisition de la Parcelle Cadastrée Bc N° 607 Situee 73 Rue Gabriel Peri

Social & Santé 2 délibérations
2025

Avis Prealable A la Creation D'une Creche par L'association Cispeo

2025

Convention de Partenariat et de Subventionnement 2025 du Relais Petite Enfance avec le Conseil D'epartemental

Administration 1 délibération
2025

Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 21 Mai 2025

Ressources humaines 1 délibération
2025

Creation D'emplois Permanents

📬 Suivre Corps

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.