Conseil municipal du 2025-05-21

TARIFS CULTURE — SAISON 2025-2026

ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION MUNICIPALE EXCEPTIONNELLE A LUSSP RUGBY POUR LA REFECTION EN PEINTURE DES LOCAUX DU STADE CAMELINAT

MOBILISATION DU SOLDE EX CRST VERS ENVELOPPE 2 - MODIFICATION

ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES 2025

CONCESSIONS FUNERAIRES — TARIFS 2025

TAXE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TPE) ACTUALISATION DES TARIFS POUR LANNEE 2026

REPRISE DE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES ACB OPTIQUE

ADHESION DE CHAMBRAY — LES-TOURS AU SERVICE COMMUN ET AU GROUPEMENT DE COMMANDES DE LENERGIE

PROGRAMMATION 2025 DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE 2024-2030 DE LA METROPOLE TOURANGELLE

ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE

APPROBATION DUNE CONVENTION DE TRAVAUX ENTRE LA VILLE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DU GRAND MAIL EST ET DE LA PLACE DES COSMONAUTES

SIGNATURE DES AVENANTS AU CONTRAT DE VILLE DE LA METROPOLE TOURANGELLE ET A LA CONVENTION DUTILISATION DE LABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB)

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION DOUTIL DE GESTION DE PCS ET DE PICS AU TITRE DES BIENS PARTAGES

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION ACCORDEE AU MAIRE EN APPLICATION DE LARTICLE L.2122-22 ALINEA 10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION ACCORDEE AU MAIRE EN APPLICATION DE LARTICLE L.2122-22 ALINEA 15 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

COMPTE — RENDU DE LA DELEGATION ACCORDEE AU MAIRE EN APPLICATION DE LARTICLE L.2122-22 ALINEA 4 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (C.G.C.T.)

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2025

VU PRESENTE PAR LE GROUPE DOPPOSITION « A GAUCHES TOUTE ! » POUR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2025

VU PRESENTE PAR LE GROUPE DOPPOSITION « GAUCHE INDEPENDANTE CORPOPETRUSSIENNE » POUR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2025

ADHESION PLURELYA

REGLEMENT DES MARCHÉS DAPPROVISIONNEMENT HEBDOMADAIRES

VU PRESENTE PAR LE GROUPE DOPPOSITION « JAIME SAINT-PIERRE-DES-CORPS » MORATOIRE SUR LES VENTES DE BIENS MUNICIPAUX

CESSION A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DUNE EMPRISE ISSUE DE LA PARCELLE AC 603 DANS LE CADRE DU NPNRU

NPNRU — AVENANT N° 3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DES PROJETS DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

CREATION DES POSTES POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE 2025

SIGNATURE DU CONTRAT LOCAL DE SANTE DE LA METROPOLE TOURANGELLE (CLS)