2 avril 2025
64
délibérations
18
Finances & Budget
12
Ressources humaines
10
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (64)
Tarif Restauration Municipale : Organismes Exterieurs
Projet de Subvention de 17 Euros par Enfant, par Ecole
Remboursement D'une Uvre Degradee Exposition Diego Movilla
Remboursement des Locations de la Salle Joliot Curie
Attribution des Subventions Municipales 2025 Budget Principal de la Commune
Remboursement des Locations de la Salle Joliot Curie
Attribution des Subventions Municipales 2025 Budget Principal de la Commune
Remboursement d'Une Oeuvre Degradee — Exposition Diego Movilla
Mobilisation du Solde Ex Crst vers Enveloppe 2
Affectation des Resultats 2024 au Budget Primitif de L'exercice 2025 Budget Principal de la Commune
Approbation du Rapport de la Commission Locale Devaluation des Charges Transferees pour 2025
Fixation des Taux dImposition pour lAnnee 2025
Adoption du Compte de Gestion 2024 Budget Annexe Rabatarie
Tarifs Restauration Municipale — Organismes Exterieurs
Affectation des Resultats 2024 au Budget Primitif de L'exercice 2025 Budget Annexe Rabaterie
Modification N°1 de Lautorisation de Programme Credit de Paiement Renovation Energetique Ecole Maternelle Viala
2025 04 02 — 07 Adoption du Compte de Gestion 2024 - Budget Principal
Versement D une Subvention au CCAS pour 2025
Creation des Emplois Non Permanents pour Faire Face A un Accroissement Temporaire D'activite
Remuneration du Personnel Recrute A Titre Temporaire pour Travailler Lete dans les Centres de Vacances et dans les Centres de Loisirs sans Hebergement
Autorisation de Recrutement Dagents Contractuels de Remplacement
Creation des Emplois Saisonnier D'activite
Tableau des Effectifs 2025
Creation D'un Emploi Administratif Permanent A Temps Non Complet
Creation d'Un Emploi Permanent Administratif A Temps Non Complet
Remuneration du Personnel Recrute A Titre Temporaire pour Travailler Lete dans les Centres de Vacances et dans les Centres de Loisirs sans Hebergement
Creation des Emplois Non Permanents pour Faire Face A un Accroissement Temporaire D'activite
Creation des Emplois Saisonniers D Activite
Autorisation de Recrutement Dagents Contractuels de Remplacement
Tableau des Effectif 2025
Avis sur le Projet Darrete Prefectoral Relatif A la Mise en Place de Servitudes Dutilite Publique sur le Site de Primagaz
Avenant N° 1 A la Convention de Portage Referencee Cp2022-012 Conclue avec Letablissement Public Foncier Local du Val de Loire sur le Secteur Rochepinard
Convention de Co — Maitrise d'Ouvrage avec Tours Metropole Val de Loire (tmvl) pour la Realisation des Amenagements Publics du Secteur du C'entre C'ommercial de la Rabaterie
Bilan des Acquisitions et Cessions Immobilieres Operees sur le Territoire de la Commune pour Lannee 2024
Vu Presente par le Groupe Dopposition « Vivre Ensemble Solidaires en Metropole Tourangelle » - Estimation des Domaines pour les Cessions et Acquisitions de la Ville
Avis sur le Projet Darrete Prefectoral Relatif A la Mise en Place de Servitudes Dutilite Publique sur le Site de Primagaz
Convention de Co — Maitrise d'Ouvrage avec Tours Metropole Val de Loire (tmvl) pour la Realisation des Amenagements Publics du Secteur du C'entre C'ommercial de la Rabaterie
Voeu Presente par le Groupe Dopposition « Vivre Ensemble Solidaires en Metropole Tourangelle » - Estimation des Domaines pour les Cessions et Acquisitions de la Ville
Avenant N° 1 A la Convention de Portage Referencee Cp2022-012 Conclue avec Letablissement Public Foncier Local du Val de Loire sur le Secteur Rochepinard
Bilan des Acquisitions et Cessions Immobilieres Operees sur le Territoire de la Commune pour Lannee 2024
Vu Presente par le Groupe Dopposition « Jaime Saint-Pierre-Des-Corps » pour la Perennisation du Centre Municipal de Sante (cms)
Convention Territoriale Globale 2025-2028
Signature de la Convention Pluriannuelle D'objectifs et de Financement « Centre Social les Ateliers des Possibles »
Signature de la Convention Pluriannuelle D'objectifs et de Financement « Centre Social les Ateliers des Possibles »
Vu Presente par le Groupe Dopposition « Jaime Saint-Pierre-Des-Corps » pour la Perennisation du Centre Municipal de Sante (cms)
Convention Territoriale Globale 2025-2028
Deliberation Complementaire pour la Vente de 9.165 M² de Surface de Plancher sur les Parcelles Cadastrees Ay 283, 285, 287, 288, 289, 290, 291, 293 Situees ZAC Gare
Avenant N° 1 au Protocole Daccord avec le Groupe Chessé Préalable A une Offre D'acquisition du Centre Commercial M. Thorez
Vente de la Parcelle Cadastree Am 297, Situee Rue Eugenie Grandet
Avenant N° 1 au Protocole Daccord avec le Groupe Chessé Préalable A une Offre D'acquisition du Centre Commercial M. Thorez
Vente de la Parcelle Cadastree Am 297, Situee Rue Eugenie Grandet
Deliberation Complementaire pour la Vente de 9.165 M² de Surface de Plancher sur les Parcelles Cadastrees Ay 283, 285, 287, 288, 289, 290, 291, 293 Situees ZAC Gare
Programme « Plus Belle Ma Ville » — Contractualisation entre la Ville de Saint Pierre des Corps et Leco Organisme Alcome
Compte — Rendu de la D'elegation Accordee au Maire en Application de L'article l.2122-22 Alinea 4 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales (c.g.c.t.)
Delegation Accordee A Monsieur le Maire ou A l Adjoint Delegue en son Absence, pour Accepter les Dons et Legs qui Ne Sont Greves Ni de Conditions Ni de Charges
Delegation Accordee A Monsieur le Maire ou A l Adjoint Delegue en son Absence, pour Accepter les Dons et Legs qui Ne Sont Greves Ni de Conditions Ni de Charges
Programme « Plus Belle Ma Ville » — Contractualisation entre la Ville de Saint Pierre des Corps et Leco Organisme Alcome
Compte — Rendu de la D'elegation Accordee au Maire en Application de L'article l.2122-22 Alinea 4 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales (c.g.c.t.)
Gestion Technique du Parc Automobile de Tours Metropole Val de Loire Base A Saint-Pierre-Des-Corps
Modification de la Composition des Commissions Consultatives
Modification de la Composition des Commissions Consultatives
Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 5 Fevrier 2025
Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 5 Fevrier 2025
Projet de Subvention de 17 Euros par Enfant, par Ecoles
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