11 février 2026

Adoption du Budget Primitif 2026 Budget Annexe Rabaterie Remplace Deliberation N° 2026 02 11-13 Suite A des Erreurs de Retranscription Considerees Comme Erreurs Materielles de lAdministrtion-lEq

Fixation des Taux dImposition pour lAnnee 2026

Demande de Fonds de C'oncours A Tours Metropole Val de Loire pour les Travaux Adap Spdc (droit C'ommun)

Garantie Demprunt Projet Petite Enfance Cispeo Creche Dapplication

Demande de Fonds de C'oncours A Tours Metropole Val de Loire pour les Travaux de Mise aux N'ormes et de S'ecurisation des Batiments (droit C'ommun)

Remboursement de Frais de Sterilisation de Chats Errants

Attribution D'une Subvention A la Caisse des Ecoles de Saint-Pierre-Des-Corps pour le Fonctionnement du Programme de Reussite Educative (pre) pour 2026

Participation Financiere de la Commune aux Travaux de Reparation des Dommages de la Structure Soutenant la Dalle du Grand Mail

Demande de Fonds de C'oncours A Tours Metropole Val de Loire pour les Travaux de la D'alle du Grand Mail (droit C'ommun)

Reprise Anticipee des Resultats 2025 au Budget Primitif de L'exercice 2026 Budget Principal de la Commune

Demande de Fonds de C'oncours A Tours Metropole Val de Loire pour les Travaux Pompe A Chaleur S'alle de la Medaille (droit C'ommun)

Approbation D'un Protocole Daccord Transactionnel avec la Societe Promeo pour le Versement D'une Indemnite Dimmobilisation

Attribution d'Une Subvention au CCAS pour 2026

Remboursement de Location de la Salle Joliot Curie

Subvention Municipale Exceptionnelle A L'ussp Athletisme pour le Renouvelement du Parc des Haies du Stade C'amelinat

Reprise Anticipee des Resultats 2025 au Budget Primitif de L'exercice 2026 - Budget Annexe Rabaterie

Convention SNCF Voyageurs — L'ocomotive Place des D'eportes

Presentation du Rapport sur la Commission Communale dAccessibilite 2024

Adhesion A l'Association Bruissements dElles

Don des Oeuvres de Jean Vindras

Remuneration du Personnel Recrute A Titre Temporaire pour Travailler Lete dans les Centres de Vacances et dans les Accueils de Loisirs sans Hebergement

Tableau des Effectifs 2026

Motion de Soutien pour la Liberte Locale et les Moyens Dagir des Communes

Compte — Rendu de la D'elegation Accordee au Maire D'accepter les D'ons et L'egs qui Ne S'ont Greves Ni de C'onditions Ni de Charges, en Application de L'article l.2122-22 Alinea 9 du Cgct (bibliotheque)

Creation du Comite Social Territorial (cst) Commun entre la Commune de Saint-Pierre-Des-Corps, le Centre Communal Daction Sociale et la Caisse des Ecoles

Projet de Subvention de 17 Euros par Enfant par Ecole

Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 17 Decembre 2025

Vu Propose par le Groupe jAime Saint — Pierre-Des-Corps Relatif au Stationnement sur Notre Commune de Saint-Pierre -Des-Corps