Conseil municipal du 2026-02-11

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 BUDGET ANNEXE RABATERIE REMPLACE DELIBERATION N° 2026 02 11-13 SUITE A DES ERREURS DE RETRANSCRIPTION CONSIDEREES COMME ERREURS MATERIELLES DE L'ADMINISTRTION-L'EQ

FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION POUR L'ANNEE 2026

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LES TRAVAUX ADAP SPDC (DROIT COMMUN)

GARANTIE DEMPRUNT PROJET PETITE ENFANCE CISPEO CRECHE DAPPLICATION

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LES TRAVAUX DE MISE AUX NORMES ET DE SECURISATION DES BATIMENTS (DROIT COMMUN)

REMBOURSEMENT DE FRAIS DE STERILISATION DE CHATS ERRANTS

ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS POUR LE FONCTIONNEMENT DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE (PRE) POUR 2026

PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE AUX TRAVAUX DE REPARATION DES DOMMAGES DE LA STRUCTURE SOUTENANT LA DALLE DU GRAND MAIL

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LES TRAVAUX DE LA DALLE DU GRAND MAIL (DROIT COMMUN)

REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2025 AU BUDGET PRIMITIF DE LEXERCICE 2026 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LES TRAVAUX POMPE A CHALEUR SALLE DE LA MEDAILLE (DROIT COMMUN)

APPROBATION DUN PROTOCOLE DACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE PROMEO POUR LE VERSEMENT DUNE INDEMNITE DIMMOBILISATION

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CCAS POUR 2026

REMBOURSEMENT DE LOCATION DE LA SALLE JOLIOT CURIE

SUBVENTION MUNICIPALE EXCEPTIONNELLE A LUSSP ATHLETISME POUR LE RENOUVELEMENT DU PARC DES HAIES DU STADE CAMELINAT

REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2025 AU BUDGET PRIMITIF DE LEXERCICE 2026 - BUDGET ANNEXE RABATERIE

CONVENTION SNCF VOYAGEURS — LOCOMOTIVE PLACE DES DEPORTES

PRESENTATION DU RAPPORT SUR LA COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE 2024

ADHESION A L'ASSOCIATION BRUISSEMENTS D'ELLES

DON DES OEUVRES DE JEAN VINDRAS

REMUNERATION DU PERSONNEL RECRUTE A TITRE TEMPORAIRE POUR TRAVAILLER LETE DANS LES CENTRES DE VACANCES ET DANS LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT

TABLEAU DES EFFECTIFS 2026

MOTION DE SOUTIEN POUR LA LIBERTE LOCALE ET LES MOYENS DAGIR DES COMMUNES

COMPTE — RENDU DE LA DELEGATION ACCORDEE AU MAIRE DACCEPTER LES DONS ET LEGS QUI NE SONT GREVES NI DE CONDITIONS NI DE CHARGES, EN APPLICATION DE LARTICLE L.2122-22 ALINEA 9 DU CGCT (BIBLIOTHEQUE)

CREATION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST) COMMUN ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS, LE CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE ET LA CAISSE DES ECOLES

PROJET DE SUBVENTION DE 17 EUROS PAR ENFANT PAR ECOLE

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2025

VU PROPOSE PAR LE GROUPE J'AIME SAINT — PIERRE-DES-CORPS RELATIF AU STATIONNEMENT SUR NOTRE COMMUNE DE SAINT-PIERRE -DES-CORPS.