Conseil municipal du 2025-11-17

Corps 17 novembre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Lotissement Suzy ventes des terrains en dispositif bail réel solidaire - Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les c - Adhésion de la commune au projet Terres de Sources - Adhésion de la commune à la convention de participation risque santé du CDG - Budget principal - facturation suite à dégradations - Budget annexe le Planty - participation n° 3 au budget communal remboursement de charges et clôture du budget - Budget annexe Suzy - décision modificative n° 2

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Budget principal — facturation suite à dégradations

2025

Budget annexe le Planty — participation n° 3 au budget communal remboursement de charges et clôture du budget

2025

Budget annexe Suzy — décision modificative n° 2

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2026

2025

Adhésion de la commune au projet Terres de Sources

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Lotissement Suzy ventes des terrains en dispositif bail réel solidaire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Adhésion de la commune à la convention de participation risque santé du CDG

WEB megalis:2025:14100:2025-11-17
Ouvrir →

📬 Suivre Corps

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.