17 novembre 2025
7
délibérations
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Budget principal — facturation suite à dégradations
Budget annexe le Planty — participation n° 3 au budget communal remboursement de charges et clôture du budget
Budget annexe Suzy — décision modificative n° 2
Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2026
Adhésion de la commune au projet Terres de Sources
Lotissement Suzy ventes des terrains en dispositif bail réel solidaire
Adhésion de la commune à la convention de participation risque santé du CDG
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