11 décembre 2024
37
délibérations
9
Autres decisions
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (37)
D'epenses A Imputer au Compte 6232 « Fetes et C'eremonies »
Approlys Centrachat — Nouvelle Designation des Representants de la Ville
Creation de Deux Postes Filiere Technique Changement de Filiere
Delegation Accordee A Monsieur le Maire ou A Ladjoint Delegue en son Absence, pour Accepter les Dons et Legs qui Ne Sont Greves Ni de Conditions Ni de Charges
Voeu Presente par le Groupe A Gauches Toute ! Maintien du Service D Aide A Domicile dans le Domaine Municipal
Creation de Quatre Postes Nomination par la Promotion Interne
Compte — Rendu de la D'elegation Accordee au Maire en Application de L'article l.2122-22 et l.2122-23 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales (c.g.c.t.)
Compte — Rendu de la D'elegation Accordee au Maire en Application de L'article l.2122-22 Alinea 4 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales (c.g.c.t.)
Vente du Bien Sis 33 Rue Pierre Semard Cadastre Bc 139
Projet Partenarial Damenagement Porte Est Metropolitaine Approbation D'une Convention de Financement pour le Plan de Communication
Autorisation Budgetaire Speciale 2025 Budget Principal
Voeu Presente par le Groupe J Aime St Pierre des Corps - Obligation de Formation des Personnels des Associations Subventionnees par la Ville Recevant des Publics Mineurs
Garantie Demprunt OPH Val Touraine Habitat
Tarifs de Vente de Materiel de Puericulture
Renouvellement du Bail Commercial au Profit de la Societe Comax
VENTE DES PARCELLES CADASTREES AM 86 et AM 87, SITUEES RUE DES EPINES FORTES
Acquisition D'une Cellule Commerciale — Centre Commercial de la Rabaterie SCI Petit Pre Fleuri
Acquisition de la Parcelle Cadastree Ai 116, Situee Rue du 23 Fevrier 1950
Ajustement du Reglement de Fonctionnement des Creches Municipales
Attribution D'une Subvention Municipale Exceptionnelle A Lussp Athletisme pour L'organisation de la Corrida
Transfert de Propriete A Tours Metropole Val de Loire de Parcelles Cadastrees Municipales S'ituees dans L'emprise Publique de L'operation de Requalification du Parvis de la Gare
Remboursement des Abonnements Piscine
Faisons Vivre le Sport dans les Quartiers Convention de Projet
Voeu Presente par le Groupe Agir Ensemble, Transition Ecologique et Citoyenne - Piscine Municipale
Projet de Subvention dans le Cadre du Fonds Dinnovation Pedagogique Projet Elementaire Marceau Paul Louis Courrier
Remboursement des Frais de Branchement au Reseau Eaux Usees A Monsieur Feil-Bastid pour le Bien Sis 60 Rue des Bastes
Signature de la Convention D'utilisation de Labattement de la Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties (tfpb)
Subvention 2025 au CCAS
Modification du Poste de Referent Sante et Micro Creche
Centre Social « les Ateliers des Possibles » Nouvelle Designation des Representants de la Ville au Conseil Dadministration
Convention de Partenariat avec le C'os
Convention de Partenariat en Faveur du C'entre de S'ante de Saint Pierre des C'orps
Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 9 Octobre 2024
Creation D'un Poste de Charge de Communication
Voeu Presente par le Groupe Vivre Ensemble Solidaires en Metropole Tourangelle - Accueil D un Cimetiere Metropolitaine sur Saint Pierre des Corps
Groupement de Commandes pour Lachat de Fournitures Scolaires Approbation de la Convention Constitutive
: Renouvellement de la Convention Pluriannuelle CAF - Relais Petite Enfance 2024-2027
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