CM

11 décembre 2024

Corps 37 délibérations

37

délibérations

9

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (37)

Autres decisions 9 délibérations
2024

D'epenses A Imputer au Compte 6232 « Fetes et C'eremonies »

2024

Approlys Centrachat — Nouvelle Designation des Representants de la Ville

2024

Creation de Deux Postes Filiere Technique Changement de Filiere

2024

Delegation Accordee A Monsieur le Maire ou A Ladjoint Delegue en son Absence, pour Accepter les Dons et Legs qui Ne Sont Greves Ni de Conditions Ni de Charges

2024

Voeu Presente par le Groupe A Gauches Toute ! Maintien du Service D Aide A Domicile dans le Domaine Municipal

2024

Creation de Quatre Postes Nomination par la Promotion Interne

2024

Compte — Rendu de la D'elegation Accordee au Maire en Application de L'article l.2122-22 et l.2122-23 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales (c.g.c.t.)

2024

Compte — Rendu de la D'elegation Accordee au Maire en Application de L'article l.2122-22 Alinea 4 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales (c.g.c.t.)

2024

Vente du Bien Sis 33 Rue Pierre Semard Cadastre Bc 139

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Projet Partenarial Damenagement Porte Est Metropolitaine Approbation D'une Convention de Financement pour le Plan de Communication

2024

Autorisation Budgetaire Speciale 2025 Budget Principal

2024

Voeu Presente par le Groupe J Aime St Pierre des Corps - Obligation de Formation des Personnels des Associations Subventionnees par la Ville Recevant des Publics Mineurs

2024

Garantie Demprunt OPH Val Touraine Habitat

2024

Tarifs de Vente de Materiel de Puericulture

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Renouvellement du Bail Commercial au Profit de la Societe Comax

2024

VENTE DES PARCELLES CADASTREES AM 86 et AM 87, SITUEES RUE DES EPINES FORTES

2024

Acquisition D'une Cellule Commerciale — Centre Commercial de la Rabaterie SCI Petit Pre Fleuri

2024

Acquisition de la Parcelle Cadastree Ai 116, Situee Rue du 23 Fevrier 1950

Sécurité 3 délibérations
2024

Ajustement du Reglement de Fonctionnement des Creches Municipales

2024

Attribution D'une Subvention Municipale Exceptionnelle A Lussp Athletisme pour L'organisation de la Corrida

2024

Transfert de Propriete A Tours Metropole Val de Loire de Parcelles Cadastrees Municipales S'ituees dans L'emprise Publique de L'operation de Requalification du Parvis de la Gare

Sport 3 délibérations
2024

Remboursement des Abonnements Piscine

2024

Faisons Vivre le Sport dans les Quartiers Convention de Projet

2024

Voeu Presente par le Groupe Agir Ensemble, Transition Ecologique et Citoyenne - Piscine Municipale

Environnement 3 délibérations
2024

Projet de Subvention dans le Cadre du Fonds Dinnovation Pedagogique Projet Elementaire Marceau Paul Louis Courrier

2024

Remboursement des Frais de Branchement au Reseau Eaux Usees A Monsieur Feil-Bastid pour le Bien Sis 60 Rue des Bastes

2024

Signature de la Convention D'utilisation de Labattement de la Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties (tfpb)

Social & Santé 3 délibérations
2024

Subvention 2025 au CCAS

2024

Modification du Poste de Referent Sante et Micro Creche

2024

Centre Social « les Ateliers des Possibles » Nouvelle Designation des Representants de la Ville au Conseil Dadministration

Vie associative 2 délibérations
2024

Convention de Partenariat avec le C'os

2024

Convention de Partenariat en Faveur du C'entre de S'ante de Saint Pierre des C'orps

Administration 2 délibérations
2024

Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 9 Octobre 2024

2024

Creation D'un Poste de Charge de Communication

Ressources humaines 1 délibération
2024

Voeu Presente par le Groupe Vivre Ensemble Solidaires en Metropole Tourangelle - Accueil D un Cimetiere Metropolitaine sur Saint Pierre des Corps

Éducation 1 délibération
2024

Groupement de Commandes pour Lachat de Fournitures Scolaires Approbation de la Convention Constitutive

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

: Renouvellement de la Convention Pluriannuelle CAF - Relais Petite Enfance 2024-2027

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