CM

17 juillet 2024

Corps 23 délibérations

23

délibérations

7

Autres decisions

4

Vie associative

3

Administration

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Délibérations (23)

Autres decisions 7 délibérations
2024

Remise Gracieuse sur Titre D'un Exercice Anterieur Approbation

2024

Demande de Fonds de C'oncours A Tours Metropole Val de Loire Fonds Vert Metropolitain - Modification

2024

Protocole Daccord avec le Groupe Chesse Centre Commercial Maurice Thorez

2024

Inscription du Temps de Pause Meridienne au Titre de la Prestation de Service CAF

2024

Compte — Rendu de la D'elegation Accordee au Maire en Application de L'article l.2122-22 Alinea 4 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales (c.g.c.t.)

2024

Creation du Conseil Municipal des Jeunes

2024

Modification de la D'eliberation N° 2024 03 27 -24 Relative A la Programmation dans le C'adre du Contrat de Ville 2015-2020 de L'agglomeration Tourangelle, Prolonge J'usquen 2024

Vie associative 4 délibérations
2024

Attribution D'un Fonds de Concours D'investissement A Tours Metropole Val de Loire

2024

Vu Concernant Lavenir du Service Municipal D'aide A Domicile de Saint-Pierre-Des-Corps, Presente par Agir Ensemble, Transition Ecologique et Citoyenne, avec le Soutien de «jaime Saint Pierre des Corps

2024

Modification Demandes de Fonds de Concours A Tours Metropole Val de Loire Fonds de Soutien aux Communes Membres de la Metropole Ex Credits Crst

2024

Attribution de la Dotation Politique de la Ville (dpv)

Administration 3 délibérations
2024

Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 29 Mai 2024

2024

Vu Presente par le Groupe Dopposition « Jaime Saint-Pierre-Des-Corps » Portant sur Lattractivite de la Ville de Saint-Pierre-Des-Corps

2024

Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 4 Juin 2024

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Renouvellement de Bail Commercial en Faveur de la Societe Miniot

2024

Convention de S'ervitudes entre la Commune de Saint-Pierre-D'es-C'orps et Enedis pour L'etablissement de C'ables Electriques S'outerrains sur la Parcelle Communale Referencee S'ection Ac N°680, Rue de L'eride

2024

Convention Doccupation Precaire pour la Mise A Disposition D'un Logement A L'association Humanitaire un Sourire en Face

Environnement 2 délibérations
2024

Voeu Presente par A Gauches Toutes ! pour Identifier le ou les Proprietaires de la Parcelle Av128 Sise 18 Rue Marceau, Demande Si Besoin au Tribunal Adm un Expert pour Examen du Batiment, Demande D en

2024

Signature du Contrat de Ville Engagements Quartiers 2030

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Mise en Conformite des Participations Familles

2024

Renouvellement de la Convention de Partenariat avec le Conseil Departemental dIndre et Loire Relative au Relais Petite Enfance (rpe)

Sécurité 1 délibération
2024

Tarifs de Location des Salles Municipales et des Cautions A Compter du 1er Septembre 2024 Adoption Reglement Interieur

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Exploitation du Stationnement Payant de la Ville Lancement de la Consultation et Autorisation de Signature du Marche

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