17 juillet 2024
23
délibérations
7
Autres decisions
4
Vie associative
3
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Remise Gracieuse sur Titre D'un Exercice Anterieur Approbation
Demande de Fonds de C'oncours A Tours Metropole Val de Loire Fonds Vert Metropolitain - Modification
Protocole Daccord avec le Groupe Chesse Centre Commercial Maurice Thorez
Inscription du Temps de Pause Meridienne au Titre de la Prestation de Service CAF
Compte — Rendu de la D'elegation Accordee au Maire en Application de L'article l.2122-22 Alinea 4 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales (c.g.c.t.)
Creation du Conseil Municipal des Jeunes
Modification de la D'eliberation N° 2024 03 27 -24 Relative A la Programmation dans le C'adre du Contrat de Ville 2015-2020 de L'agglomeration Tourangelle, Prolonge J'usquen 2024
Attribution D'un Fonds de Concours D'investissement A Tours Metropole Val de Loire
Vu Concernant Lavenir du Service Municipal D'aide A Domicile de Saint-Pierre-Des-Corps, Presente par Agir Ensemble, Transition Ecologique et Citoyenne, avec le Soutien de «jaime Saint Pierre des Corps
Modification Demandes de Fonds de Concours A Tours Metropole Val de Loire Fonds de Soutien aux Communes Membres de la Metropole Ex Credits Crst
Attribution de la Dotation Politique de la Ville (dpv)
Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 29 Mai 2024
Vu Presente par le Groupe Dopposition « Jaime Saint-Pierre-Des-Corps » Portant sur Lattractivite de la Ville de Saint-Pierre-Des-Corps
Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 4 Juin 2024
Renouvellement de Bail Commercial en Faveur de la Societe Miniot
Convention de S'ervitudes entre la Commune de Saint-Pierre-D'es-C'orps et Enedis pour L'etablissement de C'ables Electriques S'outerrains sur la Parcelle Communale Referencee S'ection Ac N°680, Rue de L'eride
Convention Doccupation Precaire pour la Mise A Disposition D'un Logement A L'association Humanitaire un Sourire en Face
Voeu Presente par A Gauches Toutes ! pour Identifier le ou les Proprietaires de la Parcelle Av128 Sise 18 Rue Marceau, Demande Si Besoin au Tribunal Adm un Expert pour Examen du Batiment, Demande D en
Signature du Contrat de Ville Engagements Quartiers 2030
Mise en Conformite des Participations Familles
Renouvellement de la Convention de Partenariat avec le Conseil Departemental dIndre et Loire Relative au Relais Petite Enfance (rpe)
Tarifs de Location des Salles Municipales et des Cautions A Compter du 1er Septembre 2024 Adoption Reglement Interieur
Exploitation du Stationnement Payant de la Ville Lancement de la Consultation et Autorisation de Signature du Marche
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