CM

20 février 2024

Corps 13 délibérations

13

délibérations

6

Autres decisions

2

Sport

2

Finances & Budget

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Délibérations (13)

Autres decisions 6 délibérations
2024

Adhesion de Principe au Service Dinterim Territorial du Cdg37

2024

Adhesion A la Cacic

2024

Modification du Reglement Interieur du Conseil Municipal

2024

Demande de Fonds de C'oncours A Tmvl pour le Fonctionnement du C'entre Municipal de S'ante de Saint-Pierre-D'es-C'orps (droit C'ommun)

2024

Demande de Mise A Disposition A Tours Metropole Val de Loire du Service D'eclaloc

2024

D'ebat de Politique Generale

Sport 2 délibérations
2024

Demande de Fonds de C'oncours A Tours Metropole Val de Loire pour le Fonctionnement de la Piscine de Saint-Pierre D'es-C'orps (droit C'ommun)

2024

Demande de Fonds de C'oncours A Tours Metropole Val de Loire - Piscine

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Budget Annexe de la Rabaterie Debat D'orientation Budgetaire 2024

2024

Budget Ville Debat D'orientations Budgetaires 2024

Social & Santé 1 délibération
2024

Désignation des Membres Représentant le Conseil Municipal au Conseil dAdministration du Centre Social « les Ateliers des Possibles »

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Convention de S'ervitudes entre la Commune et Enedis pour Etablissement de C'ables Electriques S'outerrains et Poste de Distribution D'electricite Parcelle Communale Referencee Ai N°347, Rue du 23 Fevrie

Sécurité 1 délibération
2024

Commissions Municipales Consultatives

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