Conseil municipal du 2024-02-20
13
délibérations
5
Autres decisions
2
Social & Santé
2
Sport
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (13)
ADHESION DE PRINCIPE AU SERVICE DINTERIM TERRITORIAL DU CDG37
ADHESION A LA CACIC
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DEMANDE DE MISE A DISPOSITION A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DU SERVICE DECLALOC
DEBAT DE POLITIQUE GENERALE
DÉSIGNATION DES MEMBRES REPRÉSENTANT LE CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE SOCIAL « LES ATELIERS DES POSSIBLES »
DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A TMVL POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE MUNICIPAL DE SANTE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS (DROIT COMMUN)
DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA PISCINE DE SAINT-PIERRE DES-CORPS (DROIT COMMUN)
DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - PISCINE
BUDGET ANNEXE DE LA RABATERIE DEBAT DORIENTATION BUDGETAIRE 2024
BUDGET VILLE DEBAT DORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024
CONVENTION DE SERVITUDES ENTRE LA COMMUNE ET ENEDIS POUR ETABLISSEMENT DE CABLES ELECTRIQUES SOUTERRAINS ET POSTE DE DISTRIBUTION DELECTRICITE PARCELLE COMMUNALE REFERENCEE AI N°347, RUE DU 23 FEVRIE
COMMISSIONS MUNICIPALES CONSULTATIVES
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