Conseil municipal du 2026-02-25
Corseul
25 février 2026
11 délibérations
11
délibérations
6
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
11 délibérations
- Cessation activités Sté Bretagne Matériaux - Report
- Etat des délégations - Dép invest réalisées
- DA - RPQS 2024 Eau et Assainissement
- SDE22 - Avenant n°2
- RIFSEEP
- Vente parcelle communale M1045
- Lotissement Quartier SILICIA / COMMUNE - Fongibilité
- COMMUNE Vote des taux d'imposition 2026
- COMMUNE - Affectation de résultats
- COMMUNE - Reprise anticipée de résultats
- Lotissement Quartier SILICIA - Reprise anticipée de résultats
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Finances & Budget
6 délibérations
260101
Lotissement Quartier SILICIA — Reprise anticipée de résultats
260103
COMMUNE — Reprise anticipée de résultats
260104
COMMUNE — Affectation de résultats
260105
COMMUNE Vote des taux d'imposition 2026
260107
Lotissement Quartier SILICIA / COMMUNE — Fongibilité
260113
Etat des délégations — Dép invest réalisées
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
260108
Vente parcelle communale M1045
👥
Ressources humaines
1 délibération
260109
RIFSEEP
🌱
Environnement
1 délibération
260110
SDE22 — Avenant n°2
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
260111
DA — RPQS 2024 Eau et Assainissement
🛡️
Sécurité
1 délibération
260112
Cessation activités Sté Bretagne Matériaux - Report
WEB
scdl:21220048900012:2026-02-25
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