27 mars 2024
16
délibérations
13
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Lotissement La Mettrie Compte de gestion 2023
Lot Mettrie affectation de résultats
Lotissement Mettrie — Clôture budgétaire
Lotissement Silicia — Compte de gestion 2023
Lotissement Silicia — Affectation de résultats
COMMUNE Compte de gestion 2023
Commune affectation de résultats
Commune — Taux dimposition
Commune — Admissions en non valeurs
VTA — Volontaire Territorial dAdministration
Fongibilité
Gestion trait de côte
Installation classée SCEA JF ROBERT - Plancoët
Carrières de Brandefert — Achat parcelle communale
Futur Espace Culturel Vta
Etat des délégations — Dép invest réalisées
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