Conseil municipal du 2024-03-27

Corseul 27 mars 2024 16 délibérations
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16

délibérations

13

Autres decisions

1

Environnement

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

16 délibérations - FUTUR ESPACE CULTUREL VTA - Commune - Admissions en non valeurs - Etat des délégations - Dép invest réalisées - Installation classée SCEA JF ROBERT - Plancoët - Gestion trait de côte - Fongibilité - VTA - Volontaire Territorial d'Administration - Carrières de Brandefert - Achat parcelle communale - Commune - Taux d'imposition - Commune affectation de résultats - COMMUNE Compte de gestion 2023 - Lotissement Silicia - Affectation de résultats - Lotissement Silicia - Compte de gestion 2023 - Lotissement Mettrie - Clôture budgétaire - Lot Mettrie affectation de résultats - Lotissement La Mettrie Compte de gestion 2023

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 13 délibérations
240201

Lotissement La Mettrie Compte de gestion 2023

240203

Lot Mettrie affectation de résultats

240205

Lotissement Mettrie — Clôture budgétaire

240206

Lotissement Silicia — Compte de gestion 2023

240208

Lotissement Silicia — Affectation de résultats

240210

COMMUNE Compte de gestion 2023

240212

Commune affectation de résultats

240213

Commune — Taux d'imposition

240214

Commune — Admissions en non valeurs

240216

VTA — Volontaire Territorial d'Administration

240218

Fongibilité

240219

Gestion trait de côte

240220

Installation classée SCEA JF ROBERT - Plancoët

🌱 Environnement 1 délibération
240215

Carrières de Brandefert — Achat parcelle communale

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
240216

FUTUR ESPACE CULTUREL VTA

🏛️ Administration 1 délibération
240221

Etat des délégations — Dép invest réalisées

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