23 février 2026
5
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer Coteaux-sur-Loire — 9 €/moisDélibérations (5)
Approbation des PDA des monuments historiques de la commune de Coteaux-sur-Loire
Approbation des PDA des monuments historiques de la commune de Coteaux-sur-Loire
Modification des statuts de la CCTOVAL
Approbation du Rapport de la CLECT relatif au transfert de compétence PLUi
Application du régime forestier à la forêt communale
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