CM
23 février 2026
Coteaux-sur-Loire
5 délibérations
5
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
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Délibérations (5)
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2026
Approbation des PDA des monuments historiques de la commune de Coteaux-sur-Loire
Approbation des PDA des monuments historiques de la commune de Coteaux-sur-Loire
Autres decisions
2 délibérations
2026
Modification des statuts de la CCTOVAL
2026
Approbation du Rapport de la CLECT relatif au transfert de compétence PLUi
Culture & Patrimoine
1 délibération
2026
Application du régime forestier à la forêt communale
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