CM

17 juin 2024

Coteaux-sur-Loire 16 délibérations

16

délibérations

9

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Autres decisions 9 délibérations
2024

Convention Ligue contre le Cancer pour les espaces sans tabac

2024

Modification Statuts CCTOVAL

2024

Dia 1

2024

Décision Modificative

2024

Création de poste non permanent accroissement temporaire

2024

Création de poste non permanent accroissement temporaire

2024

Inscriptions des coupes de bois 2025 ST PATRICE

2024

Inscriptions des coupes de bois 2025 INGRANDES

2024

Adhésion d'une nouvelle commune au Syndicat Intercommunal Cavités 37

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Subvention Musicaloire

2024

Subvention C'oopérative Scolaire

Éducation 1 délibération
2024

Choix Prestataire restauration Scolaire

Environnement 1 délibération
2024

Tableau des effectifs

Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification du temps de travail d'emploi à temps non complet

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Vente Immeuble

Administration 1 délibération
2024

Délégation du Maire D'IA

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