Conseil municipal du 2025-12-10
Cournon
10 décembre 2025
7 délibérations
7
délibérations
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- ARRET PROJET DE PLU
- BUDGET ASSAINISSEMENT - DECISION MODIFICATIVE N°3
- RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 - REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
- CREATION DE LA RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE DE COURNON
- OBC - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2030
- ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME
- MORBIHAN HABITAT - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT
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Finances & Budget
2 délibérations
202557
MORBIHAN HABITAT — DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT
202562
BUDGET ASSAINISSEMENT — DECISION MODIFICATIVE N°3
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
202559
ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME
2025592
ARRET PROJET DE PLU
📄
Autres decisions
1 délibération
202558
OBC — CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2030
🛡️
Sécurité
1 délibération
202560
CREATION DE LA RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE DE COURNON
👥
Ressources humaines
1 délibération
202561
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 — REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
WEB
megalis:2025:20505:2025-12-10
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