Conseil municipal du 2025-12-10

Cournon 10 décembre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

7 délibérations - ARRET PROJET DE PLU - BUDGET ASSAINISSEMENT - DECISION MODIFICATIVE N°3 - RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 - REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS - CREATION DE LA RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE DE COURNON - OBC - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2030 - ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME - MORBIHAN HABITAT - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202557

MORBIHAN HABITAT — DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT

202562

BUDGET ASSAINISSEMENT — DECISION MODIFICATIVE N°3

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202559

ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME

2025592

ARRET PROJET DE PLU

📄 Autres decisions 1 délibération
202558

OBC — CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2030

🛡️ Sécurité 1 délibération
202560

CREATION DE LA RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE DE COURNON

👥 Ressources humaines 1 délibération
202561

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 — REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS

WEB megalis:2025:20505:2025-12-10
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