CM
1 septembre 2025
Cournon
12 délibérations
12
délibérations
8
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Finances & Budget
8 délibérations
Salle Socioculturelle — Mise en place du chèque caution ménage
Assujettissement logements vacants à la taxe dhabitation
Travaux en régie — Coût horaire agent
Budget commune - DM N°2
Budget assainissement - DM N°1
Budget assainissement — Durées amortissements
Budget lotissement La Juberde — Budget primitif 2025
Budget commune - DM N°2
Autres decisions
2 délibérations
OBC — Prise de compétences PLUi
OBC — Répartition des sièges pour 2026
Environnement
1 délibération
Avis sur le projet SAGE Vilaine
Ressources humaines
1 délibération
Création du poste dagent de maitrise
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