Conseil municipal du 2025-09-01
Cournon
1 septembre 2025
12 délibérations
12
délibérations
8
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé
Synthèse
12 délibérations
- Budget commune - DM N°2
- Budget lotissement La Juberde - Budget primitif 2025
- Budget assainissement - Durées amortissements
- Budget assainissement - DM N°1
- Budget commune - DM N°2
- Travaux en régie - Coût horaire agent
- Assujettissement logements vacants à la taxe d'habitation
- Salle Socioculturelle - Mise en place du chèque caution ménage
- Création du poste d'agent de maitrise
- OBC - Répartition des sièges pour 2026
- OBC -Prise de compétences PLUi
- Avis sur le projet SAGE Vilaine
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Finances & Budget
8 délibérations
202533
Salle Socioculturelle — Mise en place du chèque caution ménage
202535
Assujettissement logements vacants à la taxe d'habitation
202536
Travaux en régie — Coût horaire agent
202537
Budget commune - DM N°2
202538
Budget assainissement - DM N°1
202539
Budget assainissement — Durées amortissements
202540
Budget lotissement La Juberde — Budget primitif 2025
2025371
Budget commune - DM N°2
📄
Autres decisions
2 délibérations
202531
OBC — Prise de compétences PLUi
202532
OBC — Répartition des sièges pour 2026
🌱
Environnement
1 délibération
202530
Avis sur le projet SAGE Vilaine
👥
Ressources humaines
1 délibération
202534
Création du poste d'agent de maitrise
WEB
megalis:2025:20505:2025-09-01
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