CM

11 septembre 2024

Cournon 11 délibérations

11

délibérations

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Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Administration

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Délibérations (11)

Finances & Budget 8 délibérations

Salle socioculturelle - Tarif 2026

Machine à pain aire de covoiturage de Lestun - Convention doccupation du domaine public et fixation de la redevance

Vente de 20 jardinières à la mairie de St Laurent-sur-Oust - Fixation du prix de vente

Ecole privée St Joseph — Participation aux frais de fonctionnement 2024-2025

La Calèche — Exonération du loyer parti commerce pour le mois de septembre 2024

Participation aux frais de fonctionnement - Camp de scouts 2024

Budget Commune — Décision modificative n°1

Budget assainissement — Décision modificative n°1

Urbanisme & Travaux 1 délibération

ZAENR (Zone daccélération des Energies Renouvelables) - Identification des zones daccélération pour l'implantation terrestre de production d'énergies renouvelables

Administration 1 délibération

Ester en justice — Délégation donner au maire pour ester en justice et choix de lavocat

Culture & Patrimoine 1 délibération

Restaurant La Calèche — Citerne de gaz : contrat d'entretien

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