Conseil municipal du 2024-09-11

Cournon 11 septembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

8

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Restaurant La Calèche - Citerne de gaz : contrat d'entretien - Ester en justice - Délégation donner au maire pour ester en justice et choix de l'avocat - Budget Commune - Décision modificative n°1 - Participation aux frais de fonctionnement - Camp de scouts 2024 - La Calèche - Exonération du loyer parti commerce pour le mois de septembre 2024 - Ecole privée St Joseph - Participation aux frais de fonctionnement 2024-2025 - Machine à pain aire de covoiturage de Lestun - Convention d'occupation du domaine public et fixation de la redevance - Budget assainissement - Décision modificative n°1 - ZAENR (Zone d'accélération des Energies Renouvelables) - Identification des zones d'accélération pour l'implantation ter - Vente de 20 jardinières à la mairie de St Laurent-sur-Oust - Fixation du prix de vente - Salle socioculturelle - Tarif 2026

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024038

Salle socioculturelle - Tarif 2026

2024040

Machine à pain aire de covoiturage de Lestun - Convention d'occupation du domaine public et fixation de la redevance

2024041

Vente de 20 jardinières à la mairie de St Laurent-sur-Oust - Fixation du prix de vente

2024042

Ecole privée St Joseph — Participation aux frais de fonctionnement 2024-2025

2024043

La Calèche — Exonération du loyer parti commerce pour le mois de septembre 2024

2024044

Participation aux frais de fonctionnement - Camp de scouts 2024

2024045

Budget Commune — Décision modificative n°1

2024046

Budget assainissement — Décision modificative n°1

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024039

ZAENR (Zone d'accélération des Energies Renouvelables) - Identification des zones d'accélération pour l'implantation terrestre de production d'énergies renouvelables

🏛️ Administration 1 délibération
2024047

Ester en justice — Délégation donner au maire pour ester en justice et choix de l'avocat

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024048

Restaurant La Calèche — Citerne de gaz : contrat d'entretien

WEB megalis:2024:20505:2024-09-11
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