Conseil municipal du 2024-02-06

Cournon 6 février 2024 10 délibérations

délibérations

Autres decisions

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Achats terrains suite erreur du cadastre - Achat terrain - Consorts AURE HURPEAU - Demande achat parcelle ZA 442 - FSL - Participation communale 2024 - Mise en place du Compte Epargne Temps pour les agents - Tarif repas intergénérationnel - Salle socioculturelle - Tarif 2025 - Annulation délibération 063-2023-08-12 - Approbation compte rendu du 14 décembre 2023 - Désignation secrétaire de séance

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 3 délibérations

2024001

Désignation secrétaire de séance

2024002

Approbation compte rendu du 14 décembre 2023

2024003

Annulation délibération 063-2023-08-12

💶 Finances & Budget 3 délibérations

2024004

Salle socioculturelle - Tarif 2025

2024005

Tarif repas intergénérationnel

2024007

FSL — Participation communale 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

2024008

Demande achat parcelle ZA 442

2024009

Achat terrain — Consorts AURE HURPEAU

2024010

Achats terrains suite erreur du cadastre

👥 Ressources humaines 1 délibération

2024006

Mise en place du Compte Epargne Temps pour les agents

WEB megalis:2024:20505:2024-02-06

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