Conseil municipal du 2024-02-06
Cournon
6 février 2024
10 délibérations
10
délibérations
5
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- Achats terrains suite erreur du cadastre
- Achat terrain - Consorts AURE HURPEAU
- Demande achat parcelle ZA 442
- FSL - Participation communale 2024
- Mise en place du Compte Epargne Temps pour les agents
- Tarif repas intergénérationnel
- Salle socioculturelle - Tarif 2025
- Annulation délibération 063-2023-08-12
- Approbation compte rendu du 14 décembre 2023
- Désignation secrétaire de séance
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Autres decisions
5 délibérations
2024001
Désignation secrétaire de séance
2024002
Approbation compte rendu du 14 décembre 2023
2024003
Annulation délibération 063-2023-08-12
2024006
Mise en place du Compte Epargne Temps pour les agents
2024007
FSL — Participation communale 2024
💶
Finances & Budget
2 délibérations
2024004
Salle socioculturelle - Tarif 2025
2024005
Tarif repas intergénérationnel
🌱
Environnement
2 délibérations
2024008
Demande achat parcelle ZA 442
2024009
Achat terrain — Consorts AURE HURPEAU
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024010
Achats terrains suite erreur du cadastre
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20505:2024-02-06
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