CM

10 juin 2025

Crach 15 délibérations

15

délibérations

4

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Autres decisions 4 délibérations
2025

GRDF : Rapport d'activité 2024

2025

AQTA : Rapport d'activité 2024

2025

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique dans le cadre d'un accord local

2025

Désignation d'un secrétaire de séance

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Département du Morbihan : Convention d'entretien et de gestion de la piste cyclable longeant la RD 28 (Bocéno Mané Lenn)

2025

Département du Morbihan : Convention d'entretien et de gestion de la piste cyclable longeant la RD 28 (Bocéno Mané Lenn)

2025

ENEDIS : convention de servitudes sur la parcelle cadastrée YH n°115

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Protection Sociale Complémentaire SANTE / PREVOYANCE

2025

Création et suppression de grades et mise à jour du tableau des effectifs

2025

Taux de promotion pour avancements de grades

Finances & Budget 3 délibérations
2025

AQTA : demande de fonds de concours exceptionnel

2025

Rénovation du stade de football : demandes de subventions au Fonds dAide au Football Amateur (FAFA)

2025

AQTA : demande de fonds de soutien exceptionnel « Ambitions communes »

Administration 2 délibérations
2025

Décisions du Maire prises par délégation L 2122-22 du CGCT

2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 24 mars 2025

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