19 février 2024
15
délibérations
7
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 (rectificatif)
Participation de la commune à la destruction de nids de frelons asiatiques
Adoption d'un nouveau tarif pour la restauration scolaire : Projet d'accueil individualisé avec panier repas
Morbihan Habitat — budgets 2024 logements locatifs sociaux communaux
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
Compte de gestion 2023 budget annexe L'OT. LE BOCENO
Compte de gestion 2023 Budget principal commune
Modification simplifiée n°1 du PLU — approbation de la procédure _ Pièces complémentaires_ Avis PPA
Modification simplifiée n°1 du PLU : APPROBATION DE LA PROCEDURE
Acquisition d'une emprise sur la parcelle YE n°39 à Kerizac
Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
Jurés dassises 2025
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès — verbal de la séance du 22 janvier 2024
Décisions du Maire prises par délégation L 2122-22 du CGCT
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