Conseil municipal du 2024-02-19

Crach 19 février 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Modification simplifiée n°1 du PLU - approbation de la procédure _ Pièces complémentaires_ Avis PPA - Modification simplifiée n°1 du PLU : APPROBATION DE LA PROCEDURE - Jurés dassises 2025 - Autorisation de mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du budget 2024 (rectificatif) - Acquisition dune emprise sur la parcelle YE n°39 à Kerizac - Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU - Participation de la commune à la destruction de nids de frelons asiatiques - Adoption dun nouveau tarif pour la restauration scolaire : Projet daccueil individualisé avec panier repas - Morbihan Habitat - budgets 2024 logements locatifs sociaux communaux - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) - Compte de gestion 2023 budget annexe LOT. LE BOCENO - Compte de gestion 2023 Budget principal commune - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2024 - Désignation dun secrétaire de séance - Décisions du Maire prises par délégation L 2122-22 du CGCT

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Autorisation de mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du budget 2024 (rectificatif)

2024

Participation de la commune à la destruction de nids de frelons asiatiques

2024

Adoption dun nouveau tarif pour la restauration scolaire : Projet daccueil individualisé avec panier repas

2024

Morbihan Habitat — budgets 2024 logements locatifs sociaux communaux

2024

Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)

2024

Compte de gestion 2023 budget annexe LOT. LE BOCENO

2024

Compte de gestion 2023 Budget principal commune

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Modification simplifiée n°1 du PLU — approbation de la procédure _ Pièces complémentaires_ Avis PPA

2024

Modification simplifiée n°1 du PLU : APPROBATION DE LA PROCEDURE

2024

Acquisition dune emprise sur la parcelle YE n°39 à Kerizac

2024

Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Jurés dassises 2025

2024

Désignation dun secrétaire de séance

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 22 janvier 2024

2024

Décisions du Maire prises par délégation L 2122-22 du CGCT

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