2 février 2026
19
délibérations
5
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Morbihan Habitat : budget 2026 des logements sociaux communaux
Pass nautisme 2026
Indemnisation amiable d'un sinistre
Fixation du prix de vente livre ABC
Régie « Médiathèque vente de livres » : sortie des stocks
Morbihan Habitat : convention de gestion des logements sociaux communaux
Inscription au PDIPR du circuit à la découverte de Crach, Saint-Philibert et Locmariaquer
Morbihan énergies : convention borne IRVE
Convention avec l'association Pays d'Auray Rugby Club
Délibération c'onfiant au c'entre de gestion du Morbihan la gestion du dispositif de s'ignalement et de traitement des actes de violence, de d'iscrimination, de harcèlement et d'agissements s'existes
Précisions rémunération des agents recenseurs
Convention avec le CDG 56 s'ignalement des actes de violence
Régularisation foncière parcelle ZV 46 Coët y Salo
Morbihan Habitat : rétrocession des bandes d'espaces verts devant le mur anti-bruit au Bocéno
Département du Morbihan : proposition de cession du bois de Kerzuc
Approbation du procès — verbal de la séance du 15 décembre 2025
Décisions du Maire prises par délégation L 2122-22 du CGCT
Désignation d'un secrétaire de séance
Région Bretagne : convention transports scolaires
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