Conseil municipal du 2026-02-02

Crach 2 février 2026 19 délibérations
Document source

19

délibérations

5

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Délibération confiant au centre de gestion du Morbihan la gestion du dispositif de signalement et de traitement des acte - Précisions rémunération des agents recenseurs - Morbihan Habitat : budget 2026 des logements sociaux communaux - Pass nautisme 2026 - Morbihan Habitat : convention de gestion des logements sociaux communaux - Indemnisation amiable dun sinistre - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025 - Décisions du Maire prises par délégation L 2122-22 du CGCT - Désignation dun secrétaire de séance - Régularisation foncière parcelle ZV 46 Coët y Salo - Inscription au PDIPR du circuit à la découverte de Crach, Saint-Philibert et Locmariaquer - Morbihan Habitat : rétrocession des bandes despaces verts devant le mur anti-bruit au Bocéno - Convention avec le CDG 56 signalement des actes de violence - Morbihan énergies : convention borne IRVE - Région Bretagne : convention transports scolaires - Convention avec lassociation Pays dAuray Rugby Club - Fixation du prix de vente livre ABC - Département du Morbihan : proposition de cession du bois de Kerzuc - Régie « Médiathèque vente de livres » : sortie des stocks

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2026

Morbihan Habitat : budget 2026 des logements sociaux communaux

2026

Pass nautisme 2026

2026

Indemnisation amiable dun sinistre

2026

Fixation du prix de vente livre ABC

2026

Régie « Médiathèque vente de livres » : sortie des stocks

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2026

Morbihan Habitat : convention de gestion des logements sociaux communaux

2026

Inscription au PDIPR du circuit à la découverte de Crach, Saint-Philibert et Locmariaquer

2026

Morbihan énergies : convention borne IRVE

2026

Convention avec lassociation Pays dAuray Rugby Club

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2026

Délibération confiant au centre de gestion du Morbihan la gestion du dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et dagissements sexistes

2026

Précisions rémunération des agents recenseurs

2026

Convention avec le CDG 56 signalement des actes de violence

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026

Régularisation foncière parcelle ZV 46 Coët y Salo

2026

Morbihan Habitat : rétrocession des bandes despaces verts devant le mur anti-bruit au Bocéno

2026

Département du Morbihan : proposition de cession du bois de Kerzuc

🏛️ Administration 2 délibérations
2026

Approbation du procès — verbal de la séance du 15 décembre 2025

2026

Décisions du Maire prises par délégation L 2122-22 du CGCT

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Désignation dun secrétaire de séance

Sport 1 délibération
2026

Région Bretagne : convention transports scolaires

WEB scdl:21560046100010:2026-02-02
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