Conseil municipal du 2024-04-08

Crach 8 avril 2024 13 délibérations
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13

délibérations

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Administration

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Morbihan énergies : convention de financement et de réalisation pour la rénovation de luminaires Place de la République - Nomenclature M57 Application de la fongibilité des crédits en 2024 - Pass nautisme 2024 - Mise en place de lIndemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections (IFCE) - Contrat dassociation Ecole Saint Joseph - Subvention fournitures scolaires - Cotisations aux organismes 2024 - Subventions aux associations 2024 - Subvention 2024 au CCAS de Crach - Taux des impôts locaux - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mars 2024 - Désignation dun secrétaire de séance - Demande de subvention au titre du dispositif fonds vert pour la renaturation de la cour de lécole des deux rivières élém

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Nomenclature M57 Application de la fongibilité des crédits en 2024

2024

Pass nautisme 2024

2024

Cotisations aux organismes 2024

2024

Taux des impôts locaux

2024

Désignation dun secrétaire de séance

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Subvention fournitures scolaires

2024

Subventions aux associations 2024

2024

Demande de subvention au titre du dispositif fonds vert pour la renaturation de la cour de lécole des deux rivières élémentaire

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Mise en place de lIndemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections (IFCE)

2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 19 mars 2024

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Morbihan énergies : convention de financement et de réalisation pour la rénovation de luminaires Place de la République

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Contrat dassociation Ecole Saint Joseph

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Subvention 2024 au CCAS de Crach

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