19 février 2024
15
délibérations
5
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Jurés dassises 2025
Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
Participation de la commune à la destruction de nids de frelons asiatiques
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
Désignation d'un secrétaire de séance
Modification simplifiée n°1 du PLU — approbation de la procédure _ Pièces complémentaires_ Avis PPA
Modification simplifiée n°1 du PLU : APPROBATION DE LA PROCEDURE
Acquisition d'une emprise sur la parcelle YE n°39 à Kerizac
Morbihan Habitat — budgets 2024 logements locatifs sociaux communaux
Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 (rectificatif)
Compte de gestion 2023 budget annexe L'OT. LE BOCENO
Compte de gestion 2023 Budget principal commune
Approbation du procès — verbal de la séance du 22 janvier 2024
Décisions du Maire prises par délégation L 2122-22 du CGCT
Adoption d'un nouveau tarif pour la restauration scolaire : Projet d'accueil individualisé avec panier repas
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