2 février 2024
12
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Feux dartifice 13 juillet 2024
Avis de lEPF sur le terrain préempté Rue Guy Homery
Acquisition de matériaux de voirie
Bornage d'un terrain communal Le Tertre Varin
Aménagement du terrain communal Rue de Montafilan
Lotissement Domaine des Vallées 3 — approbation de lavant-projet
Vente d'un espace public communal à un particulier 3 Place Gilles de Bretagne
Vente d'un terrain privé communal à un particulier au lieu-dit Mulet
Rapport des délégués
Procès verbal de la réunion précédente
Autorisation du maire à engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget
Sage Rance Frémur Baie de Beaussais — rapport annuel 2022
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