2 février 2024
12
délibérations
5
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Feux dartifice 13 juillet 2024
Vente d'un espace public communal à un particulier 3 Place Gilles de Bretagne
Lotissement Domaine des Vallées 3 — approbation de lavant-projet
Rapport des délégués
Procès verbal de la réunion précédente
Avis de lEPF sur le terrain préempté Rue Guy Homery
Acquisition de matériaux de voirie
Vente d'un terrain privé communal à un particulier au lieu-dit Mulet
Bornage d'un terrain communal Le Tertre Varin
Aménagement du terrain communal Rue de Montafilan
Autorisation du maire à engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget
Sage Rance Frémur Baie de Beaussais — rapport annuel 2022
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