7 avril 2026
22
délibérations
6
Ressources humaines
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
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Délibérations (22)
Delegations donnees aux conseillers municipaux information au conseil municipal
ANNEXE 1 Indemnites des elus Fixation et repartition de l enveloppe indemnitaire globale
Indemnites des elus Fixation et repartition de l enveloppe indemnitaire globale
ANNEXE 1 Indemnites des elus Fixation et repartition de l enveloppe indemnitaire globale
Droit a la formation des elus
Information au Conseil municipal Octroi de la protection fonctionnelle a Madame Sophie DHOURY LEHNER Maire
Motion Condamnation des traitements mediatiques stigmatisants et des prises
Indemnites des elus Majoration des indemnites votees apres repartition de l enveloppe
Creation de postes collaborateurs de cabinet
Demande de protection fonctionnelle a Madame Sophie DHOURY LEHNER Maire sortante Octroi Citation directe
Delegation du Conseil Municipal au Maire en matiere d emprunt
ANNEXE 1 Reglement budgetaire et financier
Reglement budgetaire et financier
Elections des representants dans les differentes instances Pole Solidarite et citoyennete
Centre Communal d Action Sociale Conseil d Administration Fixation du nombre d administrateurs
Centre Communal d Action Sociale Conseil d Administration Election des representants du conseil municipal
Commissions municipales Creation
Commissions municipales Composition et designation des membres
Installation d un nouveau conseiller municipal
Election des representants dans les differentes instances Pole Education
Election des representants dans les differentes instances Pole culture
Election des representants dans les differentes instances Pole urbanisme
Document intégral
1 991 car.
Ecouter le Conseil municipal du 07 avril 2026 Votre navigateur ne supporte pas l'élément audio. Convocation.pdf Liste des deliberations votees 07.04.2026.pdf ODJ.pdf 01 DEL Installation d un nouveau conseiller municipal.pdf 02 DEL Motion Condamnation des traitements mediatiques stigmatisants et des prises.pdf 03 DEL Delegations donnees aux conseillers municipaux information au conseil municipal.pdf 04 DEL Delegation du Conseil Municipal au Maire en matiere d emprunt.pdf 05 DEL ANNEXE 1 Indemnites des elus Fixation et repartition de l enveloppe indemnitaire globale.pdf 05 DEL Indemnites des elus Fixation et repartition de l enveloppe indemnitaire globale.pdf 06 DEL ANNEXE 1 Indemnites des elus Fixation et repartition de l enveloppe indemnitaire globale.pdf 06 DEL Indemnites des elus Majoration des indemnites votees apres repartition de l enveloppe.pdf 07 DEL Droit a la formation des elus.pdf 08 DEL Commissions municipales Creation.pdf 09 DEL Commissions municipales Composition et designation des membres.pdf 10 DEL Elections des representants dans les differentes instances Pole Solidarite et citoyennete.pdf 11 DEL Election des representants dans les differentes instances Pole Education.pdf 12 DEL Election des representants dans les differentes instances Pole culture.pdf 13 DEL Election des representants dans les differentes instances Pole urbanisme.pdf 14 DEL Centre Communal d Action Sociale Conseil d Administration Fixation du nombre d administrateurs.pdf 15 DEL Centre Communal d Action Sociale Conseil d Administration Election des representants du conseil municipal.pdf 16 DEL Creation de postes collaborateurs de cabinet.pdf 17 DEL Information au Conseil municipal Octroi de la protection fonctionnelle a Madame Sophie DHOURY LEHNER Maire.pdf 18 DEL Demande de protection fonctionnelle a Madame Sophie DHOURY LEHNER Maire sortante Octroi Citation directe.pdf 19 DEL ANNEXE 1 Reglement budgetaire et financier.pdf 19 DEL Reglement budgetaire et financier.pdf Retour
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