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14 décembre 2015

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Egation donnee a monsieur le Maire modification deliberation 4 du 4 avril 2014

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1 954 car.
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Ecouter le Conseil municipal du 14 décembre 2015
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0 Soutien aux salaries de la Poste lutte pour sauvegarde metier.pdf
1 Budget principal tarifs 2016.pdf
2 Credits investissement 2016.pdf
3 Acomptes sur subventions des associations sous conventions 2016 .pdf
4 CCAS acompte sur subvention 2016.pdf
5 Garantie emprunt COALLIA HABITAT 168 logts.pdf
6 Regie du domaine public decharge de responsabilite et remise gracieuse.pdf
7 Delegation donnee a monsieur le Maire modification deliberation 4 du 4 avril 2014.pdf
8 Projet de Schema Departemental de Cooperation Intercommunale avis .pdf
9 Equipement des policiers municipaux demande de subvention.pdf
10 Cavites etude demande subvention aupres du FPRNM.pdf
11 Reserve parlementaire Demande de subvention.pdf
12 RH modification du tableau des effectifs.pdf
13 Dotation Politique de la Ville programmation 2015.pdf
14 SECISOL 16 renouvellement convention de partenariat.pdf
15 PAVE lancement de la procedure conduisant a son elaboration.pdf
16 Agenda daccessibilite demande de prolongation du delai de depot.pdf
17 Musee Galle Juillet don mecenat Vatinel.pdf
18 Mediatheque dde subvention sur projets au CRP.pdf
19 GAM convention avec le college ROUSSEAU.pdf
20 GAM convention avec le college BERTHELOT.pdf
21 GAM convention avec le college HAVEZ.pdf
22 CMMD modification des reglements.pdf
23 Association Moulin subvention sur projet.pdf
24 RI Invitation de la ville de Bethleem mandat special.pdf
25 Centre George Brassens renouvellement convention d objectifs.pdf
26 Vie associative et sportive subvention sur projets.pdf
27 Foire aux Marrons 2015 organisation de jeux gratuits.pdf
28 Marche de Noel distribution de bons photos.pdf
29 CAC schema directeur daccessibilite des transports urbains convention.pdf
30 La Vallee de Nogent.pdf
31 Declassement Brassens.pdf
32 Plan classement sonore.pdf
33 Elaboration du PIM avis du CM.pdf
34 PLU.pdf
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