15 juin 2009

Ecouter le Conseil municipal du 15 juin 2009
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0A motion.pdf
ODJ.pdf
01 jumelage camp palestinien ville de Bethleem.pdf
02g budget principal decision modificative 012009.pdf
02c budget annexe compte de gestion 2008.pdf
02l Programme de renouvellement urbain PRU demande de subvention au conseil general.pdf
02h budget principal admissions en non valeur.pdf
02d budget annexe compte de gestion 2008.pdf
02b budget principal compte de gestion 2008.pdf
02e budget principal decision modificative des reports et de reprise de resultat 2008.pdf
02k budget principal indemnite representative de logements des instituteurs taux de revalorisation.pdf
02i aide departementale pour la frequentation par les scolaires et les sportifs.pdf
02f budget annexe affectation des resultats 2008 et decision modificative 0120009.pdf
02a budget principal compte administratif 2008 et affectatiion du resultat.pdf
02j garantie partielle d emprunt Logement Francilien 3 rue Winston Churchill projet de rehabilitation de 8 logements.pdf
03 Cotisation 2009 divers .pdf
04 Marches publics assurances procedures d appel d offres .pdf
05 Marches publics avenant de transfert de la societe Neuf cegetel vers SFR marche de fourniture de services de telecommunications.pdf
06 Marches publics fournitures administratives.pdf
07 Marches publics travaux diffus de voirie et reseaux divers programme pluriannuel procedure d appel d offres attribution.pdf
08 Marches publics mission de maitrise d oeuvre en vue de la creation d une structure petite enfance type multi accueil .pdf
09 Etude des besoins et de programmation pour la future maison des sports et de terrains sportifs attenants.pdf
010 Ressources humaines modification du tableau des effectifs.pdf
011 Ressources humaines vacations reussite educative.pdf
012 Societe publique locale d amenagement SPLA societe d amenagement de l Oise approbation des statuts achat d action designation d un representant.pdf
013 Delegation de service public centre de vacances Creil Alpes.pdf
013bis DSP Creil Alpes .pdf
014 Restauration scolaire tarifs.pdf
015 Subventions sur projet classe option football coval.pdf
016 Developpement social urbain bilan des actions menees en 2008 information au conseil municipal.pdf
017 Contrat regional d agglomeration 2007 2013 programmation pluriannuelle.pdf
018 Contrat urbain de cohesion sociale 2007 2009 programmation 2009.pdf
019 Subvention sur projet aux associations sportives.pdf
019B subventions sur projet avenir de Creil.pdf
020 Subventions sur projet aux associations culturelles.pdf
021 accueil des nouveaux creillois gratuite.pdf
022 Actions ville vie vacances jeunesse subventions a percevoir.pdf
023 Actions ville vie vacances sport subventions a percevoir .pdf
024 Soutien a l emploi associatif coval et femmes sans frontiere.pdf
025 Conservatoire municipal de musique et de danse modification du reglement etudes et du reglement interieur.pdf
026 Espace culturel la Faiencerie salle de la manufacture tarifs.pdf
027 Contrat local d education artistique 2008 2009 convention de partenariat .pdf
028 Subvention sur projet association femmes sans frontiere.pdf
029 Enquete publique societe VYGON Parc Alata Verneuil en Halatte avis du conseil municipal.pdf
030 Marches publics mission de maitrise d oeuvre pour le maillage du secteur des haies anvenant n1.pdf
031 Marches publics travaux maillage du secteur des Haies procedure d appel d offres.pdf
032 Marches publics travaux d amenagement de la plaine de jeux Jean Moulin procedure d appel d offres.pdf
033 Marches publics travaux d amenagement des passages au travers des ecoles elementaires Gerard de Nerval et Paul Eluard procedure adaptee.pdf
034 Marches publics etude de maitrise d oeuvre pour le projet d amenagement des espaces publics du secteur Dunant procedure d appel d offres.pdf
035 Declaration d utilite publique centre commercial Dunant.pdf
036bis bougdaoua1.pdf
036 Cession a M. Bougdaoua d un immeuble sis 14 allee du Musee.pdf
037 Acquisition de l emprise de l elargissement de la rue Jean Moulin parcelles appartenant a Oise Habitat.pdf
037bis moulin.pdf
038 Participation de la ville versee a Oise Habitat pour l acquisition de 22 logements a la copropriete de la Roseraie dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Rouher.pdf
039 Convention d objectifs 2009 Oise la Vallee.pdf
040 Marches publics reconstruction et extension d un centre d entreprises le Bois Saint Romain lot n2 avenant n1.pdf
041 Marches publics reconstruction et extension d un centre d entreprises le Bois Saint Romain lot n4 avenant n1.pdf
042 Marches publics reconstruction et extension d un centre d entreprises le Bois Saint Romain lot n13 avenant n1.pdf
043 Marches publics travaux diffus de refection de toitures sur divers batiments communaux et de renovation interieure procedure d appel d offres lancement .pdf
044 centre culturel des espagnols.pdf
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