CM

16 février 2026

Creil 34 délibérations
Document source

34

délibérations

15

Autres decisions

5

Vie associative

4

Ressources humaines

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Délibérations (34)

Autres decisions 15 délibérations
7

ANNEXE 1 Convention de gestion de service avec l ACSO Entretien et nettoyage du velobox

7

Convention de gestion de service avec l ACSO Entretien et nettoyage du velobox

8

ANNEXE 1 Convention de servitude avec ENEDIS rue Albert Dugue

8

Convention de servitude avec ENEDIS rue Albert Dugue

9

Degradations au cimetiere du centre ville Indemnisation et convention transactionnelle

9

ANNEXE 1 Degradations au cimetiere du centre ville Indemnisation et convention transactionnelle

10

Presentation du rapport 2025 sur l egalite entre les femmes et les hommes

10

ANNEXE 1 Presentation du rapport 2025 sur l egalite entre les femmes et les hommes

11

Presentation de l etat annuel des indemnites des elus percues en 2025

11

ANNEXE 1 Presentation de l etat annuel des indemnites des elus percues en 2025

12

Bilan des paiements par carte bancaire 2025

20

ANNEXE 1 Reglement de la Dictee Creilloise 2026

20

Reglement de la Dictee Creilloise 2026

21

ANNEXE 1 Jeu concours Nuit Europeenne des Musees du 23 mai 2026

21

Jeu concours Nuit Europeenne des Musees du 23 mai 2026

Vie associative 5 délibérations
2

Motion Soutien au peuple Iranien

15

Association Femmes sans Frontiere Convention pluriannuelle d objectifs

15

ANNEXE 1 Association Femmes sans Frontiere Convention pluriannuelle d objectifs

18

Convention d objectifs entre l association Faiencerie Theatre de Creil et la Ville de Creil

18

ANNEXE 1 Convention d objectifs entre l association Faiencerie Theatre de Creil et la Ville de Creil

Ressources humaines 4 délibérations
3

Information au conseil municipal Octroi de la protection fonctionnelle a madame Sophie

4

Information au Conseil Municipal Octroi de la protection fonctionnelle a monsieur Abdoulaye

5

Syndicat d Energie de l Oise SE 60 Modifications statutaires

5

ANNEXE 1 Syndicat d Energie de l Oise SE 60 Modifications statutaires

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
6

Contrat de concession Exploitation des mobiliers urbains Lancement de la procedure

17

ANNEXE 1 Cession d un bien sis 78 rue du Plessis Pommeraye

17

Cession d un bien sis 78 rue du Plessis Pommeraye

Environnement 3 délibérations
14

Budget annexe EC EAU PORT Presentation du Rapport d Orientation Budgetaire 2026

14

ANNEXE 1 Budget annexe EC EAU PORT Presentation du Rapport d Orientation Budgetaire 2026

16

Mise a jour du tableau des effectifs

Finances & Budget 2 délibérations
13

ANNEXE 1 Budget Principal Presentation du Rapport d Orientation Budgetaire 2026

13

Budget Principal Presentation du Rapport d Orientation Budgetaire 2026

Social & Santé 1 délibération
1

Motion Solidarite avec les populations du nord et de l est de la Syrie

Culture & Patrimoine 1 délibération
19

Adhesion a l association Arts Cirque Oise ARCO

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2 962 car.
Liste des deliberations votees.pdf
Convocation CM du 16.02.26.pdf
Ecouter le Conseil municipal du 16 février 2026
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CM du 16.02.2026 Proces verbal.pdf
ODJ.pdf
01 DEL Motion Solidarite avec les populations du nord et de l est de la Syrie.pdf
02 DEL Motion Soutien au peuple Iranien.pdf
03 DEL Information au conseil municipal Octroi de la protection fonctionnelle a madame Sophie.pdf
04 DEL Information au Conseil Municipal Octroi de la protection fonctionnelle a monsieur Abdoulaye.pdf
05 DEL Syndicat d Energie de l Oise SE 60 Modifications statutaires.pdf
05 DEL ANNEXE 1 Syndicat d Energie de l Oise SE 60 Modifications statutaires.pdf
06 DEL Contrat de concession Exploitation des mobiliers urbains Lancement de la procedure.pdf
07 DEL ANNEXE 1 Convention de gestion de service avec l ACSO Entretien et nettoyage du velobox.pdf
07 DEL Convention de gestion de service avec l ACSO Entretien et nettoyage du velobox.pdf
08 DEL ANNEXE 1 Convention de servitude avec ENEDIS rue Albert Dugue.pdf
08 DEL Convention de servitude avec ENEDIS rue Albert Dugue.pdf
09 DEL Degradations au cimetiere du centre ville Indemnisation et convention transactionnelle.pdf
09 DEL ANNEXE 1 Degradations au cimetiere du centre ville Indemnisation et convention transactionnelle.pdf
10 DEL Presentation du rapport 2025 sur l egalite entre les femmes et les hommes.pdf
10 DEL ANNEXE 1 Presentation du rapport 2025 sur l egalite entre les femmes et les hommes.pdf
11 DEL Presentation de l etat annuel des indemnites des elus percues en 2025.pdf
11 DEL ANNEXE 1 Presentation de l etat annuel des indemnites des elus percues en 2025.pdf
12 DEL Bilan des paiements par carte bancaire 2025.pdf
13 DEL ANNEXE 1 Budget Principal Presentation du Rapport d Orientation Budgetaire 2026.pdf
13 DEL Budget Principal Presentation du Rapport d Orientation Budgetaire 2026.pdf
14 DEL Budget annexe EC EAU PORT Presentation du Rapport d Orientation Budgetaire 2026.pdf
14 DEL ANNEXE 1 Budget annexe EC EAU PORT Presentation du Rapport d Orientation Budgetaire 2026.pdf
15 DEL Association Femmes sans Frontiere Convention pluriannuelle d objectifs.pdf
15 DEL ANNEXE 1 Association Femmes sans Frontiere Convention pluriannuelle d objectifs.pdf
16 DEL Mise a jour du tableau des effectifs.pdf
17 DEL ANNEXE 1 Cession d un bien sis 78 rue du Plessis Pommeraye.pdf
17 DEL Cession d un bien sis 78 rue du Plessis Pommeraye.pdf
18 DEL Convention d objectifs entre l association Faiencerie Theatre de Creil et la Ville de Creil.pdf
18 DEL ANNEXE 1 Convention d objectifs entre l association Faiencerie Theatre de Creil et la Ville de Creil.pdf
19 DEL Adhesion a l association Arts Cirque Oise ARCO.pdf
20 DEL ANNEXE 1 Reglement de la Dictee Creilloise 2026.pdf
20 DEL Reglement de la Dictee Creilloise 2026.pdf
21 DEL ANNEXE 1 Jeu concours Nuit Europeenne des Musees du 23 mai 2026.pdf
21 DEL Jeu concours Nuit Europeenne des Musees du 23 mai 2026.pdf
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