16 février 2026
34
délibérations
15
Autres decisions
5
Vie associative
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
ANNEXE 1 Convention de gestion de service avec l ACSO Entretien et nettoyage du velobox
Convention de gestion de service avec l ACSO Entretien et nettoyage du velobox
ANNEXE 1 Convention de servitude avec ENEDIS rue Albert Dugue
Convention de servitude avec ENEDIS rue Albert Dugue
Degradations au cimetiere du centre ville Indemnisation et convention transactionnelle
ANNEXE 1 Degradations au cimetiere du centre ville Indemnisation et convention transactionnelle
Presentation du rapport 2025 sur l egalite entre les femmes et les hommes
ANNEXE 1 Presentation du rapport 2025 sur l egalite entre les femmes et les hommes
Presentation de l etat annuel des indemnites des elus percues en 2025
ANNEXE 1 Presentation de l etat annuel des indemnites des elus percues en 2025
Bilan des paiements par carte bancaire 2025
ANNEXE 1 Reglement de la Dictee Creilloise 2026
Reglement de la Dictee Creilloise 2026
ANNEXE 1 Jeu concours Nuit Europeenne des Musees du 23 mai 2026
Jeu concours Nuit Europeenne des Musees du 23 mai 2026
Motion Soutien au peuple Iranien
Association Femmes sans Frontiere Convention pluriannuelle d objectifs
ANNEXE 1 Association Femmes sans Frontiere Convention pluriannuelle d objectifs
Convention d objectifs entre l association Faiencerie Theatre de Creil et la Ville de Creil
ANNEXE 1 Convention d objectifs entre l association Faiencerie Theatre de Creil et la Ville de Creil
Information au conseil municipal Octroi de la protection fonctionnelle a madame Sophie
Information au Conseil Municipal Octroi de la protection fonctionnelle a monsieur Abdoulaye
Syndicat d Energie de l Oise SE 60 Modifications statutaires
ANNEXE 1 Syndicat d Energie de l Oise SE 60 Modifications statutaires
Contrat de concession Exploitation des mobiliers urbains Lancement de la procedure
ANNEXE 1 Cession d un bien sis 78 rue du Plessis Pommeraye
Cession d un bien sis 78 rue du Plessis Pommeraye
Budget annexe EC EAU PORT Presentation du Rapport d Orientation Budgetaire 2026
ANNEXE 1 Budget annexe EC EAU PORT Presentation du Rapport d Orientation Budgetaire 2026
Mise a jour du tableau des effectifs
ANNEXE 1 Budget Principal Presentation du Rapport d Orientation Budgetaire 2026
Budget Principal Presentation du Rapport d Orientation Budgetaire 2026
Motion Solidarite avec les populations du nord et de l est de la Syrie
Adhesion a l association Arts Cirque Oise ARCO
Document intégral
2 962 car.
Liste des deliberations votees.pdf Convocation CM du 16.02.26.pdf Ecouter le Conseil municipal du 16 février 2026 Votre navigateur ne supporte pas l'élément audio. CM du 16.02.2026 Proces verbal.pdf ODJ.pdf 01 DEL Motion Solidarite avec les populations du nord et de l est de la Syrie.pdf 02 DEL Motion Soutien au peuple Iranien.pdf 03 DEL Information au conseil municipal Octroi de la protection fonctionnelle a madame Sophie.pdf 04 DEL Information au Conseil Municipal Octroi de la protection fonctionnelle a monsieur Abdoulaye.pdf 05 DEL Syndicat d Energie de l Oise SE 60 Modifications statutaires.pdf 05 DEL ANNEXE 1 Syndicat d Energie de l Oise SE 60 Modifications statutaires.pdf 06 DEL Contrat de concession Exploitation des mobiliers urbains Lancement de la procedure.pdf 07 DEL ANNEXE 1 Convention de gestion de service avec l ACSO Entretien et nettoyage du velobox.pdf 07 DEL Convention de gestion de service avec l ACSO Entretien et nettoyage du velobox.pdf 08 DEL ANNEXE 1 Convention de servitude avec ENEDIS rue Albert Dugue.pdf 08 DEL Convention de servitude avec ENEDIS rue Albert Dugue.pdf 09 DEL Degradations au cimetiere du centre ville Indemnisation et convention transactionnelle.pdf 09 DEL ANNEXE 1 Degradations au cimetiere du centre ville Indemnisation et convention transactionnelle.pdf 10 DEL Presentation du rapport 2025 sur l egalite entre les femmes et les hommes.pdf 10 DEL ANNEXE 1 Presentation du rapport 2025 sur l egalite entre les femmes et les hommes.pdf 11 DEL Presentation de l etat annuel des indemnites des elus percues en 2025.pdf 11 DEL ANNEXE 1 Presentation de l etat annuel des indemnites des elus percues en 2025.pdf 12 DEL Bilan des paiements par carte bancaire 2025.pdf 13 DEL ANNEXE 1 Budget Principal Presentation du Rapport d Orientation Budgetaire 2026.pdf 13 DEL Budget Principal Presentation du Rapport d Orientation Budgetaire 2026.pdf 14 DEL Budget annexe EC EAU PORT Presentation du Rapport d Orientation Budgetaire 2026.pdf 14 DEL ANNEXE 1 Budget annexe EC EAU PORT Presentation du Rapport d Orientation Budgetaire 2026.pdf 15 DEL Association Femmes sans Frontiere Convention pluriannuelle d objectifs.pdf 15 DEL ANNEXE 1 Association Femmes sans Frontiere Convention pluriannuelle d objectifs.pdf 16 DEL Mise a jour du tableau des effectifs.pdf 17 DEL ANNEXE 1 Cession d un bien sis 78 rue du Plessis Pommeraye.pdf 17 DEL Cession d un bien sis 78 rue du Plessis Pommeraye.pdf 18 DEL Convention d objectifs entre l association Faiencerie Theatre de Creil et la Ville de Creil.pdf 18 DEL ANNEXE 1 Convention d objectifs entre l association Faiencerie Theatre de Creil et la Ville de Creil.pdf 19 DEL Adhesion a l association Arts Cirque Oise ARCO.pdf 20 DEL ANNEXE 1 Reglement de la Dictee Creilloise 2026.pdf 20 DEL Reglement de la Dictee Creilloise 2026.pdf 21 DEL ANNEXE 1 Jeu concours Nuit Europeenne des Musees du 23 mai 2026.pdf 21 DEL Jeu concours Nuit Europeenne des Musees du 23 mai 2026.pdf Retour
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