30 juin 2025
97
délibérations
46
Autres decisions
15
Urbanisme & Travaux
8
Environnement
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Délibérations (97)
Motion contre la remise en cause du droit a remuneration pleine des agents en arret maladie
Composition du conseil communautaire de l ACSO
ANNEXE Dispositif Signalements de Manquements a la Probite
Dispositif de recueil et de traitement des signalements de manquements a la probite Mise en place
ANNEXE contrat 14 logt CDC
ANNEXE contrat 15 logt CDC
ANNEXE contrat 22 logt CDC
AP CP Ajustement
Decision modificative n01
ANNEXE 1 ADTO Rapport CRC
ANNEXE 02 ADTO Presentation du rapport CRC
ADTO SAO Presentation du rapport d observations definitives de la CRC
Actions entreprises suite aux observations definitives de la CRC des comptes de la Ville de Creil
ANNEXE Contrat de pret a usage projet
ANNEXE RIFSEEP
ANNEXE Convention mise a disposition d un agent de l ACSO aupres de la Ville
ANNEXE 5 Convention Ceil C est l Ete CLUB PUGILISTIQUE
ANNEXE 14 Convention Ceil C est l Ete LES LOCATAIRES DU MOULIN
ANNEXE 1 Convention Ceil C est l Ete VOLTAIRE
ANNEXE 9 Convention Ceil C est l Ete ECOLE DE LA 2E CHANCE
ANNEXE CONVENTION Creil cest lete 2025
ANNEXE 12 Convention Ceil C est l Ete GENERATIONS UNIES
ANNEXE 16 Convention Ceil C est l Ete POUR UN SOURIRE
ANNEXE 11 Convention Ceil C est l Ete FEMMES SANS FRONTIERE
ANNEXE 13 Convention Ceil C est l Ete L ART M ATTEND
ANNEXE 10 Convention Ceil C est l Ete ENTENTE ATHLETIQUE DE CREIL
ANNEXE 2 Convention Ceil C est l Ete ATHLETIC BOXING CLUB SUD OISE
ANNEXE 18 Convention Ceil C est l Ete TEAM BOXE 60
ANNEXE 3 Convention Ceil C est l Ete CARNAVAL DES POSSIBLES
ANNEXE 15 Convention Ceil C est l Ete LES MAINS D OR
ANNEXE 4 Convention Ceil C est l Ete CIMS
ANNEXE 01 Convention financiere OLV Creil 2025
ANNEXE 02 Programme partenarial 2025
ANNEXE plan echange ACCMC
ANNEXE plan acq OH Branly
ANNEXE plan acq Letien
Approbation de la convention du Plan de Sauvegarde de la copropriete La Roseraie
ANNEXE 1 Approbation de la convention du Plan de Sauvegarde La Roseraie
Approbation de la convention du Plan de Sauvegarde de la copropriete Les Pleiades
ANNEXE 1 Approbation de la convention du Plan de Sauvegarde Les Pleiades
Plan de gestion de la foret communale avec l Office National des Forets
ANNEXE 1 Plan de gestion de la foret communale avec l Office National des Forets
ANNEXE 1 Convention Servitude ENEDIS PHOTOSOL Plessis Pommeraie
ANNEXE 2 Convention de mandat avec le SE60 dans le cadre de la phase 2 de l intracting
Convention de mandat avec le SE60 dans le cadre de la phase 2 de l intracting
ANNEXE 1 Convention de mandat SE60 Intracting phase 2
Annexe Bail Rural M.roussillon
ANNEXE H Barluet plan de cession
Cession de terrain sis rue Henri Barluet
Cession du bien sis 83 rue Robert Schuman
ANNEXE plan cession 83Schuman
NPNRU Hauts de Creil Remembrement du secteur Guynemer echande terrains avec ACCMC
Acquisition du terrain de Madame LETIEN sis Lieu dit La Vallee de Nogent
ANNEXE 1 Acquisition d un bien sans maitre sis route de Vaux
Acquisition d un bien sans maitre sis route de Vaux
Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS Projet PHOTOSOL Plessis Pommeraye
ANNEXE 5 Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS
ANNEXE 4 Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS
ANNEXE 3 Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS
ANNEXE 2 Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS
Travaux Eglise Saint Medard demande de demarrage anticipe
Signature d un bail rural soumis au statut du fermage portant sur l exploitation de la plaine agricole
Signature d un contrat de pret a usage
RH Modification du tableau des effectifs
Oise les Vallees Signature de la convention pluriannuelle d objectifs 2025 2027
Denomination de l ecole relais Ecole Serge Bernard Luneau
NPNRU Hauts de Creil Remembrement du secteur Degas acquisition terrain Oise Habitat rue JB Carpeaux
ANNEXE plan acq OH JB CarpeauxAO934
Acquisition de parcelles de Oise Habitat en nature d espaces publics sis rue Edouard Branly
Subvention repartition dotation politique de la ville 2025
Exoneration partielle de la taxe d occupation du domaine public 2026 Bar Tabac le Balto
Cadre general de la tarification des services municipaux 2025 Modification
Creil c est l ete subventions sur projet aux associations
Subventions sur projet aux associations
Tarif unique restauration Ecoles Montaigne Rabelais Vaillant
Motion de soutien aux medecins et urgentistes victimes d une attaque raciste
Motion de soutien au peuple palestinien
ANNEXE 1 Convention de partenariat avec la societe OFEE Vente des CEE
Convention de partenariat avec la societe OFEE dans le cadre de la vente des CEE
Annexe 1 Convention de Partenariat SNCF
Information au conseil municipal Octroi de la protection fonctionnelle
Information au conseil municipal Octroi de la protection fonctionnelle
RH Mise a disposition d un agent de l ACSO aupres de la Ville de Creil
RH Mise en place de jours de sujetions pour les personnels de la GAM et de la Regie Eclairage Public
RH mise en place des astreintes et permanences actualisation
Garantie d emprunts CDC Habitat Social Acquisition en VEFA de 14 logements Quai d Amont rue Victor Hugo
Garantie partielle d emprunts CDC Habitat Social Projet d acquisition en VEFA de 15 logements
Garantie d emprunts CDC Habitat Social Acquisition en VEFA de 22 logements
RH Prestations d action sociale Revision des modalites de versement
ANNEXE 7 Convention Ceil C est l Ete CENTRE SOCIAL GEORGES BRASSENS
RH RIFSEEP Integration des auxiliaires de puericulture en categorie B
Partenariat TER de Culture
ANNEXE 17 Convention Ceil C est l Ete SUD OISE SPORTS ET HANDICAPS
ANNEXE 8 Convention Ceil C est l Ete E SPORT COMMUNITY
RH Adhesion a la convention de participation pour le risque prevoyance souscrite par le CDG
ANNEXE 19 Convention Ceil C est l Ete VACANCES ET FAMILLES
ANNEXE 6 Convention Ceil C est l Ete COMITE DE JUMELAGE
Document intégral
7 161 car.
Proces verbal CM du 30.06.25.pdf Ecouter le Conseil municipal du 30 juin 2025 Votre navigateur ne supporte pas l'élément audio. ODJ CM du 30.06.25.pdf Liste des deliberations votees.pdf Convocation CM du 30.06.2025.pdf 01 DEL Motion de soutien aux medecins et urgentistes victimes d une attaque raciste.pdf 02 DEL Motion contre la remise en cause du droit a remuneration pleine des agents en arret maladie.pdf 03 DEL Motion de soutien au peuple palestinien.pdf 04 DEL Information au conseil municipal Octroi de la protection fonctionnelle.pdf 05 DEL Information au conseil municipal Octroi de la protection fonctionnelle.pdf 06 DEL Composition du conseil communautaire de l ACSO.pdf 07 DEL ANNEXE Dispositif Signalements de Manquements a la Probite.pdf 07 DEL Dispositif de recueil et de traitement des signalements de manquements a la probite Mise en place.pdf 08 DEL ANNEXE contrat 14 logt CDC.pdf 08 DEL Garantie d emprunts CDC Habitat Social Acquisition en VEFA de 14 logements Quai d Amont rue Victor Hugo.pdf 09 DEL ANNEXE contrat 15 logt CDC.pdf 09 DEL Garantie partielle d emprunts CDC Habitat Social Projet d acquisition en VEFA de 15 logements.pdf 10 DEL ANNEXE contrat 22 logt CDC.pdf 10 DEL Garantie d emprunts CDC Habitat Social Acquisition en VEFA de 22 logements.pdf 11 DEL Subvention repartition dotation politique de la ville 2025.pdf 12 DEL Exoneration partielle de la taxe d occupation du domaine public 2026 Bar Tabac le Balto.pdf 13 DEL Cadre general de la tarification des services municipaux 2025 Modification.pdf 14 DEL AP CP Ajustement.pdf 15 DEL Decision modificative n01.pdf 16 DEL ANNEXE 1 ADTO Rapport CRC.pdf 16 DEL ANNEXE 02 ADTO Presentation du rapport CRC.pdf 16 DEL ADTO SAO Presentation du rapport d observations definitives de la CRC.pdf 17 DEL Actions entreprises suite aux observations definitives de la CRC des comptes de la Ville de Creil.pdf 18 DEL ANNEXE BAIL RURAL M.ROUSSILLON.pdf 18 DEL Signature d un bail rural soumis au statut du fermage portant sur l exploitation de la plaine agricole.pdf 19 DEL Signature d un contrat de pret a usage.pdf 19 DEL ANNEXE Contrat de pret a usage projet.pdf 20 DEL RH RIFSEEP Integration des auxiliaires de puericulture en categorie B.pdf 20 DEL ANNEXE RIFSEEP.pdf 21 DEL ANNEXE Convention mise a disposition d un agent de l ACSO aupres de la Ville.pdf 21 DEL RH Mise a disposition d un agent de l ACSO aupres de la Ville de Creil.pdf 22 DEL RH Modification du tableau des effectifs.pdf 23 DEL RH Prestations d action sociale Revision des modalites de versement.pdf 24 DEL RH Adhesion a la convention de participation pour le risque prevoyance souscrite par le CDG.pdf 25 DEL RH Mise en place de jours de sujetions pour les personnels de la GAM et de la Regie Eclairage Public.pdf 26 DEL RH mise en place des astreintes et permanences actualisation.pdf 27 DEL ANNEXE 17 Convention Ceil C est l Ete SUD OISE SPORTS ET HANDICAPS.pdf 27 DEL ANNEXE 5 Convention Ceil C est l Ete CLUB PUGILISTIQUE.pdf 27 DEL Creil c est l ete subventions sur projet aux associations.pdf 27 DEL ANNEXE 14 Convention Ceil C est l Ete LES LOCATAIRES DU MOULIN.pdf 27 DEL ANNEXE 1 Convention Ceil C est l Ete VOLTAIRE.pdf 27 DEL ANNEXE 9 Convention Ceil C est l Ete ECOLE DE LA 2E CHANCE.pdf 27 DEL ANNEXE CONVENTION Creil cest lete 2025.pdf 27 DEL ANNEXE 12 Convention Ceil C est l Ete GENERATIONS UNIES.pdf 27 DEL ANNEXE 8 Convention Ceil C est l Ete E SPORT COMMUNITY.pdf 27 DEL ANNEXE 16 Convention Ceil C est l Ete POUR UN SOURIRE.pdf 27 DEL ANNEXE 19 Convention Ceil C est l Ete VACANCES ET FAMILLES.pdf 27 DEL ANNEXE 11 Convention Ceil C est l Ete FEMMES SANS FRONTIERE.pdf 27 DEL ANNEXE 13 Convention Ceil C est l Ete L ART M ATTEND.pdf 27 DEL ANNEXE 10 Convention Ceil C est l Ete ENTENTE ATHLETIQUE DE CREIL.pdf 27 DEL ANNEXE 2 Convention Ceil C est l Ete ATHLETIC BOXING CLUB SUD OISE.pdf 27 DEL ANNEXE 6 Convention Ceil C est l Ete COMITE DE JUMELAGE.pdf 27 DEL ANNEXE 18 Convention Ceil C est l Ete TEAM BOXE 60.pdf 27 DEL ANNEXE 3 Convention Ceil C est l Ete CARNAVAL DES POSSIBLES.pdf 27 DEL ANNEXE 15 Convention Ceil C est l Ete LES MAINS D OR.pdf 27 DEL ANNEXE 4 Convention Ceil C est l Ete CIMS.pdf 27 DEL ANNEXE 7 Convention Ceil C est l Ete CENTRE SOCIAL GEORGES BRASSENS.pdf 28 DEL Subventions sur projet aux associations.pdf 29 DEL ANNEXE 01 Convention financiere OLV Creil 2025.pdf 29 DEL Oise les Vallees Signature de la convention pluriannuelle d objectifs 2025 2027.pdf 29 DEL ANNEXE 02 Programme partenarial 2025.pdf 30 DEL Denomination de l ecole relais Ecole Serge Bernard Luneau.pdf 31 DEL ANNEXE H Barluet plan de cession.pdf 31 DEL Cession de terrain sis rue Henri Barluet.pdf 32 DEL Cession du bien sis 83 rue Robert Schuman.pdf 32 DEL ANNEXE plan cession 83Schuman.pdf 33 DEL ANNEXE plan echange ACCMC.pdf 33 DEL NPNRU Hauts de Creil Remembrement du secteur Guynemer echande terrains avec ACCMC.pdf 34 DEL NPNRU Hauts de Creil Remembrement du secteur Degas acquisition terrain Oise Habitat rue JB Carpeaux.pdf 34 DEL ANNEXE plan acq OH JB CarpeauxAO934.pdf 35 DEL Acquisition de parcelles de Oise Habitat en nature d espaces publics sis rue Edouard Branly.pdf 35 DEL ANNEXE plan acq OH Branly.pdf 36 DEL Acquisition du terrain de Madame LETIEN sis Lieu dit La Vallee de Nogent.pdf 36 DEL ANNEXE plan acq Letien.pdf 37 DEL ANNEXE 1 Acquisition d un bien sans maitre sis route de Vaux.pdf 37 DEL Acquisition d un bien sans maitre sis route de Vaux.pdf 38 DEL Approbation de la convention du Plan de Sauvegarde de la copropriete La Roseraie.pdf 38 DEL ANNEXE 1 Approbation de la convention du Plan de Sauvegarde La Roseraie.pdf 39 DEL Approbation de la convention du Plan de Sauvegarde de la copropriete Les Pleiades.pdf 39 DEL ANNEXE 1 Approbation de la convention du Plan de Sauvegarde Les Pleiades.pdf 40 DEL Plan de gestion de la foret communale avec l Office National des Forets.pdf 40 DEL ANNEXE 1 Plan de gestion de la foret communale avec l Office National des Forets.pdf 41 DEL ANNEXE 1 Convention Servitude ENEDIS PHOTOSOL Plessis Pommeraie.pdf 41 DEL Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS Projet PHOTOSOL Plessis Pommeraye.pdf 41 DEL ANNEXE 5 Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS .pdf 41 DEL ANNEXE 4 Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS .pdf 41 DEL ANNEXE 3 Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS .pdf 41 DEL ANNEXE 2 Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS .pdf 42 DEL ANNEXE 2 Convention de mandat avec le SE60 dans le cadre de la phase 2 de l intracting.pdf 42 DEL Convention de mandat avec le SE60 dans le cadre de la phase 2 de l intracting.pdf 42 DEL ANNEXE 1 Convention de mandat SE60 Intracting phase 2.pdf 43 DEL ANNEXE 1 Convention de partenariat avec la societe OFEE Vente des CEE.pdf 43 DEL Convention de partenariat avec la societe OFEE dans le cadre de la vente des CEE.pdf 44 DEL ANNEXE 1 CONVENTION DE PARTENARIAT SNCF.pdf 44 DEL Partenariat TER de Culture.pdf 45 DEL Tarif unique restauration Ecoles Montaigne Rabelais Vaillant.pdf 46 DEL Travaux Eglise Saint Medard demande de demarrage anticipe.pdf Retour
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