CM

30 juin 2025

Creil 97 délibérations
Document source

97

délibérations

46

Autres decisions

15

Urbanisme & Travaux

8

Environnement

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Délibérations (97)

Autres decisions 46 délibérations
2

Motion contre la remise en cause du droit a remuneration pleine des agents en arret maladie

6

Composition du conseil communautaire de l ACSO

7

ANNEXE Dispositif Signalements de Manquements a la Probite

7

Dispositif de recueil et de traitement des signalements de manquements a la probite Mise en place

8

ANNEXE contrat 14 logt CDC

9

ANNEXE contrat 15 logt CDC

10

ANNEXE contrat 22 logt CDC

14

AP CP Ajustement

15

Decision modificative n01

16

ANNEXE 1 ADTO Rapport CRC

16

ANNEXE 02 ADTO Presentation du rapport CRC

16

ADTO SAO Presentation du rapport d observations definitives de la CRC

17

Actions entreprises suite aux observations definitives de la CRC des comptes de la Ville de Creil

19

ANNEXE Contrat de pret a usage projet

20

ANNEXE RIFSEEP

21

ANNEXE Convention mise a disposition d un agent de l ACSO aupres de la Ville

27

ANNEXE 5 Convention Ceil C est l Ete CLUB PUGILISTIQUE

27

ANNEXE 14 Convention Ceil C est l Ete LES LOCATAIRES DU MOULIN

27

ANNEXE 1 Convention Ceil C est l Ete VOLTAIRE

27

ANNEXE 9 Convention Ceil C est l Ete ECOLE DE LA 2E CHANCE

27

ANNEXE CONVENTION Creil cest lete 2025

27

ANNEXE 12 Convention Ceil C est l Ete GENERATIONS UNIES

27

ANNEXE 16 Convention Ceil C est l Ete POUR UN SOURIRE

27

ANNEXE 11 Convention Ceil C est l Ete FEMMES SANS FRONTIERE

27

ANNEXE 13 Convention Ceil C est l Ete L ART M ATTEND

27

ANNEXE 10 Convention Ceil C est l Ete ENTENTE ATHLETIQUE DE CREIL

27

ANNEXE 2 Convention Ceil C est l Ete ATHLETIC BOXING CLUB SUD OISE

27

ANNEXE 18 Convention Ceil C est l Ete TEAM BOXE 60

27

ANNEXE 3 Convention Ceil C est l Ete CARNAVAL DES POSSIBLES

27

ANNEXE 15 Convention Ceil C est l Ete LES MAINS D OR

27

ANNEXE 4 Convention Ceil C est l Ete CIMS

29

ANNEXE 01 Convention financiere OLV Creil 2025

29

ANNEXE 02 Programme partenarial 2025

33

ANNEXE plan echange ACCMC

35

ANNEXE plan acq OH Branly

36

ANNEXE plan acq Letien

38

Approbation de la convention du Plan de Sauvegarde de la copropriete La Roseraie

38

ANNEXE 1 Approbation de la convention du Plan de Sauvegarde La Roseraie

39

Approbation de la convention du Plan de Sauvegarde de la copropriete Les Pleiades

39

ANNEXE 1 Approbation de la convention du Plan de Sauvegarde Les Pleiades

40

Plan de gestion de la foret communale avec l Office National des Forets

40

ANNEXE 1 Plan de gestion de la foret communale avec l Office National des Forets

41

ANNEXE 1 Convention Servitude ENEDIS PHOTOSOL Plessis Pommeraie

42

ANNEXE 2 Convention de mandat avec le SE60 dans le cadre de la phase 2 de l intracting

42

Convention de mandat avec le SE60 dans le cadre de la phase 2 de l intracting

42

ANNEXE 1 Convention de mandat SE60 Intracting phase 2

Urbanisme & Travaux 15 délibérations
18

Annexe Bail Rural M.roussillon

31

ANNEXE H Barluet plan de cession

31

Cession de terrain sis rue Henri Barluet

32

Cession du bien sis 83 rue Robert Schuman

32

ANNEXE plan cession 83Schuman

33

NPNRU Hauts de Creil Remembrement du secteur Guynemer echande terrains avec ACCMC

36

Acquisition du terrain de Madame LETIEN sis Lieu dit La Vallee de Nogent

37

ANNEXE 1 Acquisition d un bien sans maitre sis route de Vaux

37

Acquisition d un bien sans maitre sis route de Vaux

41

Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS Projet PHOTOSOL Plessis Pommeraye

41

ANNEXE 5 Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS

41

ANNEXE 4 Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS

41

ANNEXE 3 Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS

41

ANNEXE 2 Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS

46

Travaux Eglise Saint Medard demande de demarrage anticipe

Environnement 8 délibérations
18

Signature d un bail rural soumis au statut du fermage portant sur l exploitation de la plaine agricole

19

Signature d un contrat de pret a usage

22

RH Modification du tableau des effectifs

29

Oise les Vallees Signature de la convention pluriannuelle d objectifs 2025 2027

30

Denomination de l ecole relais Ecole Serge Bernard Luneau

34

NPNRU Hauts de Creil Remembrement du secteur Degas acquisition terrain Oise Habitat rue JB Carpeaux

34

ANNEXE plan acq OH JB CarpeauxAO934

35

Acquisition de parcelles de Oise Habitat en nature d espaces publics sis rue Edouard Branly

Finances & Budget 6 délibérations
11

Subvention repartition dotation politique de la ville 2025

12

Exoneration partielle de la taxe d occupation du domaine public 2026 Bar Tabac le Balto

13

Cadre general de la tarification des services municipaux 2025 Modification

27

Creil c est l ete subventions sur projet aux associations

28

Subventions sur projet aux associations

45

Tarif unique restauration Ecoles Montaigne Rabelais Vaillant

Vie associative 5 délibérations
1

Motion de soutien aux medecins et urgentistes victimes d une attaque raciste

3

Motion de soutien au peuple palestinien

43

ANNEXE 1 Convention de partenariat avec la societe OFEE Vente des CEE

43

Convention de partenariat avec la societe OFEE dans le cadre de la vente des CEE

44

Annexe 1 Convention de Partenariat SNCF

Ressources humaines 5 délibérations
4

Information au conseil municipal Octroi de la protection fonctionnelle

5

Information au conseil municipal Octroi de la protection fonctionnelle

21

RH Mise a disposition d un agent de l ACSO aupres de la Ville de Creil

25

RH Mise en place de jours de sujetions pour les personnels de la GAM et de la Regie Eclairage Public

26

RH mise en place des astreintes et permanences actualisation

Social & Santé 5 délibérations
8

Garantie d emprunts CDC Habitat Social Acquisition en VEFA de 14 logements Quai d Amont rue Victor Hugo

9

Garantie partielle d emprunts CDC Habitat Social Projet d acquisition en VEFA de 15 logements

10

Garantie d emprunts CDC Habitat Social Acquisition en VEFA de 22 logements

23

RH Prestations d action sociale Revision des modalites de versement

27

ANNEXE 7 Convention Ceil C est l Ete CENTRE SOCIAL GEORGES BRASSENS

Culture & Patrimoine 2 délibérations
20

RH RIFSEEP Integration des auxiliaires de puericulture en categorie B

44

Partenariat TER de Culture

Sport 2 délibérations
27

ANNEXE 17 Convention Ceil C est l Ete SUD OISE SPORTS ET HANDICAPS

27

ANNEXE 8 Convention Ceil C est l Ete E SPORT COMMUNITY

Sécurité 1 délibération
24

RH Adhesion a la convention de participation pour le risque prevoyance souscrite par le CDG

Enfance & Jeunesse 1 délibération
27

ANNEXE 19 Convention Ceil C est l Ete VACANCES ET FAMILLES

International 1 délibération
27

ANNEXE 6 Convention Ceil C est l Ete COMITE DE JUMELAGE

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ODJ CM du 30.06.25.pdf
Liste des deliberations votees.pdf
Convocation CM du 30.06.2025.pdf
01 DEL Motion de soutien aux medecins et urgentistes victimes d une attaque raciste.pdf
02 DEL Motion contre la remise en cause du droit a remuneration pleine des agents en arret maladie.pdf
03 DEL Motion de soutien au peuple palestinien.pdf
04 DEL Information au conseil municipal Octroi de la protection fonctionnelle.pdf
05 DEL Information au conseil municipal Octroi de la protection fonctionnelle.pdf
06 DEL Composition du conseil communautaire de l ACSO.pdf
07 DEL ANNEXE Dispositif Signalements de Manquements a la Probite.pdf
07 DEL Dispositif de recueil et de traitement des signalements de manquements a la probite Mise en place.pdf
08 DEL ANNEXE contrat 14 logt CDC.pdf
08 DEL Garantie d emprunts CDC Habitat Social Acquisition en VEFA de 14 logements Quai d Amont rue Victor Hugo.pdf
09 DEL ANNEXE contrat 15 logt CDC.pdf
09 DEL Garantie partielle d emprunts CDC Habitat Social Projet d acquisition en VEFA de 15 logements.pdf
10 DEL ANNEXE contrat 22 logt CDC.pdf
10 DEL Garantie d emprunts CDC Habitat Social Acquisition en VEFA de 22 logements.pdf
11 DEL Subvention repartition dotation politique de la ville 2025.pdf
12 DEL Exoneration partielle de la taxe d occupation du domaine public 2026 Bar Tabac le Balto.pdf
13 DEL Cadre general de la tarification des services municipaux 2025 Modification.pdf
14 DEL AP CP Ajustement.pdf
15 DEL Decision modificative n01.pdf
16 DEL ANNEXE 1 ADTO Rapport CRC.pdf
16 DEL ANNEXE 02 ADTO Presentation du rapport CRC.pdf
16 DEL ADTO SAO Presentation du rapport d observations definitives de la CRC.pdf
17 DEL Actions entreprises suite aux observations definitives de la CRC des comptes de la Ville de Creil.pdf
18 DEL ANNEXE BAIL RURAL M.ROUSSILLON.pdf
18 DEL Signature d un bail rural soumis au statut du fermage portant sur l exploitation de la plaine agricole.pdf
19 DEL Signature d un contrat de pret a usage.pdf
19 DEL ANNEXE Contrat de pret a usage projet.pdf
20 DEL RH RIFSEEP Integration des auxiliaires de puericulture en categorie B.pdf
20 DEL ANNEXE RIFSEEP.pdf
21 DEL ANNEXE Convention mise a disposition d un agent de l ACSO aupres de la Ville.pdf
21 DEL RH Mise a disposition d un agent de l ACSO aupres de la Ville de Creil.pdf
22 DEL RH Modification du tableau des effectifs.pdf
23 DEL RH Prestations d action sociale Revision des modalites de versement.pdf
24 DEL RH Adhesion a la convention de participation pour le risque prevoyance souscrite par le CDG.pdf
25 DEL RH Mise en place de jours de sujetions pour les personnels de la GAM et de la Regie Eclairage Public.pdf
26 DEL RH mise en place des astreintes et permanences actualisation.pdf
27 DEL ANNEXE 17 Convention Ceil C est l Ete SUD OISE SPORTS ET HANDICAPS.pdf
27 DEL ANNEXE 5 Convention Ceil C est l Ete CLUB PUGILISTIQUE.pdf
27 DEL Creil c est l ete subventions sur projet aux associations.pdf
27 DEL ANNEXE 14 Convention Ceil C est l Ete LES LOCATAIRES DU MOULIN.pdf
27 DEL ANNEXE 1 Convention Ceil C est l Ete VOLTAIRE.pdf
27 DEL ANNEXE 9 Convention Ceil C est l Ete ECOLE DE LA 2E CHANCE.pdf
27 DEL ANNEXE CONVENTION Creil cest lete 2025.pdf
27 DEL ANNEXE 12 Convention Ceil C est l Ete GENERATIONS UNIES.pdf
27 DEL ANNEXE 8 Convention Ceil C est l Ete E SPORT COMMUNITY.pdf
27 DEL ANNEXE 16 Convention Ceil C est l Ete POUR UN SOURIRE.pdf
27 DEL ANNEXE 19 Convention Ceil C est l Ete VACANCES ET FAMILLES.pdf
27 DEL ANNEXE 11 Convention Ceil C est l Ete FEMMES SANS FRONTIERE.pdf
27 DEL ANNEXE 13 Convention Ceil C est l Ete L ART M ATTEND.pdf
27 DEL ANNEXE 10 Convention Ceil C est l Ete ENTENTE ATHLETIQUE DE CREIL.pdf
27 DEL ANNEXE 2 Convention Ceil C est l Ete ATHLETIC BOXING CLUB SUD OISE.pdf
27 DEL ANNEXE 6 Convention Ceil C est l Ete COMITE DE JUMELAGE.pdf
27 DEL ANNEXE 18 Convention Ceil C est l Ete TEAM BOXE 60.pdf
27 DEL ANNEXE 3 Convention Ceil C est l Ete CARNAVAL DES POSSIBLES.pdf
27 DEL ANNEXE 15 Convention Ceil C est l Ete LES MAINS D OR.pdf
27 DEL ANNEXE 4 Convention Ceil C est l Ete CIMS.pdf
27 DEL ANNEXE 7 Convention Ceil C est l Ete CENTRE SOCIAL GEORGES BRASSENS.pdf
28 DEL Subventions sur projet aux associations.pdf
29 DEL ANNEXE 01 Convention financiere OLV Creil 2025.pdf
29 DEL Oise les Vallees Signature de la convention pluriannuelle d objectifs 2025 2027.pdf
29 DEL ANNEXE 02 Programme partenarial 2025.pdf
30 DEL Denomination de l ecole relais Ecole Serge Bernard Luneau.pdf
31 DEL ANNEXE H Barluet plan de cession.pdf
31 DEL Cession de terrain sis rue Henri Barluet.pdf
32 DEL Cession du bien sis 83 rue Robert Schuman.pdf
32 DEL ANNEXE plan cession 83Schuman.pdf
33 DEL ANNEXE plan echange ACCMC.pdf
33 DEL NPNRU Hauts de Creil Remembrement du secteur Guynemer echande terrains avec ACCMC.pdf
34 DEL NPNRU Hauts de Creil Remembrement du secteur Degas acquisition terrain Oise Habitat rue JB Carpeaux.pdf
34 DEL ANNEXE plan acq OH JB CarpeauxAO934.pdf
35 DEL Acquisition de parcelles de Oise Habitat en nature d espaces publics sis rue Edouard Branly.pdf
35 DEL ANNEXE plan acq OH Branly.pdf
36 DEL Acquisition du terrain de Madame LETIEN sis Lieu dit La Vallee de Nogent.pdf
36 DEL ANNEXE plan acq Letien.pdf
37 DEL ANNEXE 1 Acquisition d un bien sans maitre sis route de Vaux.pdf
37 DEL Acquisition d un bien sans maitre sis route de Vaux.pdf
38 DEL Approbation de la convention du Plan de Sauvegarde de la copropriete La Roseraie.pdf
38 DEL ANNEXE 1 Approbation de la convention du Plan de Sauvegarde La Roseraie.pdf
39 DEL Approbation de la convention du Plan de Sauvegarde de la copropriete Les Pleiades.pdf
39 DEL ANNEXE 1 Approbation de la convention du Plan de Sauvegarde Les Pleiades.pdf
40 DEL Plan de gestion de la foret communale avec l Office National des Forets.pdf
40 DEL ANNEXE 1 Plan de gestion de la foret communale avec l Office National des Forets.pdf
41 DEL ANNEXE 1 Convention Servitude ENEDIS PHOTOSOL Plessis Pommeraie.pdf
41 DEL Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS Projet PHOTOSOL Plessis Pommeraye.pdf
41 DEL ANNEXE 5 Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS .pdf
41 DEL ANNEXE 4 Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS .pdf
41 DEL ANNEXE 3 Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS .pdf
41 DEL ANNEXE 2 Convention de servitude et mise a disposition de parcelles ENEDIS .pdf
42 DEL ANNEXE 2 Convention de mandat avec le SE60 dans le cadre de la phase 2 de l intracting.pdf
42 DEL Convention de mandat avec le SE60 dans le cadre de la phase 2 de l intracting.pdf
42 DEL ANNEXE 1 Convention de mandat SE60 Intracting phase 2.pdf
43 DEL ANNEXE 1 Convention de partenariat avec la societe OFEE Vente des CEE.pdf
43 DEL Convention de partenariat avec la societe OFEE dans le cadre de la vente des CEE.pdf
44 DEL ANNEXE 1 CONVENTION DE PARTENARIAT SNCF.pdf
44 DEL Partenariat TER de Culture.pdf
45 DEL Tarif unique restauration Ecoles Montaigne Rabelais Vaillant.pdf
46 DEL Travaux Eglise Saint Medard demande de demarrage anticipe.pdf
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