Conseil municipal du 2026-04-01
12
délibérations
6
Autres decisions
2
Environnement
2
Sécurité
Synthèse
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REPRESENTANTS ELUS A LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE ECOSITE LA CROIX IRTELLE
DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DU CNAS
DESIGNATION DES ELUS REFERENTS
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DANS LA SPL MORBIHAN TERRADATA
DESIGNATION DES DELEGUES AU SIAEP DE QUESTEMBERT
DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DE MORBIHAN ENERGIES
DESIGNATION DES DELEGUES AU RESEAU BRUDED
LOTISSEMENT ZAC LES HAMEAUX VERTS TERRES DE BOURG TRANCHE 2 NORD NOM DE RUE
ELUS REFERENTS SECURITE ROUTIERE ERSR
DESIGNATION DES DELEGUES AUX COMMISSIONS MUNICIPALES
FIXATION DU NOMBRE ET DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DE CERTAINES DE SES ATTRIBUTIONS
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