Conseil municipal du 2024-12-04
19
délibérations
9
Finances & Budget
2
Environnement
2
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (19)
BAUX COMMERCIAUX LOYERS 2025
REVISION REDEVANCE LOCATION MICRO — CRECHE A L'EVEIL DE ROHIG POUR L'ANNE 2025
REVISION REDEVANCE LOCATION EHPAD A LA MUTUALITE RETRAITE 29-56 POUR L'ANNEE 2025
BAIL A FERME
AUGMENTATION LOYERS LOGEMENTS COMMUNAUX AU 01 JANVIER 2025
TARIFICATIONS COMMUNALES 2025
AMORTISSEMENT SUBVENTION D'EQUIPEMENT
ACQUISITION LOGICIEL FACTURATION FAMILLES
DECISION MODIFICATIVE N 3
TRAVAUX ANCIEN CIMETIERE CONSTRUCTION CAVEAU OSSUAIRE ET REPRISES DE CONCESSIONS
SIGNATURE DE LA CONVENTION GENERALE D'UTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES DU CDG56
REGLEMENT CIMETIERE COMMUNAL
CONVENTION PARTENARIAT COMMUNES QUESTEMBERT LA VRAIE-CROIX LOCATION SALLE POLYVALENTE
DECLASSEMENT VOIE COMMUNALE N°4A DITE DE BOBEHEC APRES ENQUETE PUBLIQUE
DECLASSEMENT ALIENATION ET CESSION PARTIELLE CHEMIN RURAL DIT DU MOBIHAN APRES ENQUETE PUBLIQUE
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ADHESION CONVENTION PARTICIPATION RSIQUE PREVOYANCE CDG56 AU 01-01-2025 PARTICIPATION EMPLOYEUR
TRANSPORT SCOLAIRE A DESTINATION DES ECOLES COMMUNALES
DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER
EGLISE TRAVAUX ECLAIRAGE PLAFOND ET ECLAIRAGE DE SECURITE
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