28 février 2024
16
délibérations
11
Finances & Budget
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Contrat d'Association Ecole Privee Sainte Therese Annee 2024
Budget Annexe Ilot Jehanno Approbation du Compte de Gestion Dresse par le Receveur et Approbation du Compte Administratif Dresse par lOrdonnateru Annee 2023
Budget Annexe Lotissement Ar Bradenn Approbation Compte de Gestion Dresse par Receveur et Compte Administratif Dresse par Ordonnateur Anne 2023
Budget Annexe Lotissement Jardins Bregadon Approbation Compte de Gestion Dresse par Receveur et Compte Administratif Dresse par Ordonnateur 2023
Approbation du Compte de Gestion Dresse par le Receveur Concernant le Budget Principal Annee 2023
Approbation du Compte Administratif 2023
Affectation du Resultat dExploitation de lExercice 2023 au Budget Primitif 2024
Participation Financiere 2024 au Centre de Ressources en Materiel dEducation Physique et Sportive
Fournitures Scolaires et Pedagogiques Participationscommunales 2024
Ouveruture de 3 Comptes A Termes
Subventions Annuelles 2024 aux Associations
Transfert de Resultat au S'iaep de Questembert
Etude dImpact Relative A lOperation dAmenagement Foncier Afafe dElven
Nouvelle Convention de Partenariat pour la Gestion d'Un Point de Contact la Poste Agence Communale
Maitre dOeuvre et Geometre Expert pour Nouveau Lotissement au Lieu Dit Port Allain
Tableau des Effectifs
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